Licence Fédérale et Assurance | Fédération Française de Surf

La Fédération Française de Surf met à disposition de ses adhérents 4 types de Licences :

A destination des structures associatives à but non lucratif, les clubs affiliés à la FFS :

La Licence Compétition : Délivrée par les Clubs, elle est obligatoire pour toute personne souhaitant participer aux compétitions fédérales. Elle permet à son titulaire d'être classé dans le...

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Site : https://www.surfingfrance.com

Thèmes liés : attestation d'assurance responsabilite civile vie privee / assurance garantie accident de la vie / classement des contrat d assurance vie / contrat d'assurance vie individuel / contrat d assurance vie individuel

Conditions générales de transport - Air Austral

Conditions générales de transport

Code de la sécurité intérieure - Article L232-1

Conformément à l'article L.232-6 du code de sécurité intérieure, nous vous informons que les transporteurs aériens peuvent être amenés à transmettre les données de réservation, d'enregistrement et d'embarquement de leurs passagers ( API/PNR) à l'administration française, selon les modalités de...

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Site : air-austral.com

Thèmes liés : taux d'interet de l'assurance vie / contrat d assurance en cas de deces / contrat d'assurance vie droits de succession / conditions generales assurance deces / demande d'avance sur contrat assurance vie

Conditions générales de transport - Air Austral

Conditions générales de transport

Code de la sécurité intérieure - Article L232-1

Conformément à l'article L.232-6 du code de sécurité intérieure, nous vous informons que les transporteurs aériens peuvent être amenés à transmettre les données de réservation, d'enregistrement et d'embarquement de leurs passagers ( API/PNR) à l'administration française, selon les modalités de...

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Site : air-austral.com

Thèmes liés : taux d'interet de l'assurance vie / contrat d assurance en cas de deces / contrat d'assurance vie droits de succession / conditions generales assurance deces / demande d'avance sur contrat assurance vie

assurance adaptée - ffcam.fr

Assurance

L'assurance à la FFCAM

Grâce à leur licence, les licenciés du Club alpin peuvent bénéficier d'une assurance très avantageuse qui les protège lorsqu'ils pratiquent leurs activités de montagne favorites.

 

Vous trouverez dans cette page un descriptif des modalités de cette assurance ainsi que les tarifs.

En tant que licenciés, vous bénéficiez automatiquement des garanties...

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Date: 2018-04-24 04:58:44
Site : http://www.ffcam.fr

Thèmes liés : assurance garantie accident de la vie / contrat d'assurance vie individuel / contrat d assurance vie individuel / assurance responsabilite civile vie privee / souscription d un contrat d assurance vie

Taux des cotisations CNSS - paie-tunisie.com

Le régime des étudiants (RE) 

 

Le régime de sécurité sociale des étudiants à été créé en vertu de la loi n° 65-17 du 28 Juin 1965.

Ce régime s'applique aux : 

 Etudiants tunisiens inscrits dans les établissements universitaires tunisiens;

 Etudiants étrangers originaires de pays liées avec la Tunisie par des conventions bilatérales en matières de 

sécurité sociale pour...

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Site : http://www.paie-tunisie.com

Thèmes liés : contrat d assurance non vie / beneficiaire d un contrat assurance vie / beneficiaire d un contrat d assurance vie / taux d assurance vie / beneficiaire d'assurance vie

ECA-Assurances : devis assurance internet, comparatif ...

N'hésitez pas à nous faire part de vos remarques et suggestions concernant ce site par e-mail.

 

Protection des droits de l'internaute

Informatique et libertés

En application des articles 34 et 36 de la Loi Informtique et Libertés N°78-17 du 6 janvier 1978, vousdisposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression sur les données collectéessur ce site vous...

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Site : eca-assurances.com

Thèmes liés : souscription d un contrat d assurance vie / comparatif de devis d assurance / contrat d assurance non vie / comparatif assurance vie internet / comparatif contrat d'assurance vie

Classer les papier - Tout pratique

Vert pour le matériel hi fi

Rose pour les enfants

Mais vous pouvez fabriquer vous-même vos chemises et vos sous-chemises si vous disposez de papier d'emballage ou peint à motifs sympas !

Cela demeure un choix très personnel. L'important est de bien l'identifier afin de retrouver rapidement les papiers que vous avez rangés et dont vous avez besoin.

L'important dans le rangement des papiers...

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Site : http://www.toutpratique.com

Thèmes liés : classement des contrat d assurance vie / contrat d assurance non vie / nouveau contrat d'assurance vie / nouveau contrat d assurance vie / contrat d assurance vie

CMU ou bien LAMAL, que faut-il choisir pour un frontalier ...

CMU ou LAMal, que dois-je choisir ? Le mini guide pour le nouveau frontalier

07/12/17

« La LAMal coûte chère ! », « La CMU c'est de l'arnaque » Voilà le genre de phrases que l'on peut entendre dans la zone frontalière mais qu'en est-il vraiment ? Toute personne commençant une nouvelle activité sur Suisse doit choisir entre l'assurance maladie côté Français avec la fameuse CMU,...

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Site : https://www.telexoo.com

assurance animaux assurance animaux - axa.be

 29/04/2015

 

Lors de l'une de nos promenades quotidiennes, Zyggy s'est coincée dans des branchages et sa patte saignait.

Consultation vétérinaire, prise de sang et analyse correspondante. Rien de grave, car après avoir soigné la blessure et lui avoir fait une piqûre de vitamine, nous avons pu rentrer à la maison.

62 euros

04/08/2015

Bizarre ... le ventre de Zyggy est tout gonflé et...

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Site : axa.be

Thèmes liés : consulter les remboursement de l assurance maladie / assurance maladie accident a l'etranger / animal assurance maladie / assurance maladie accident franchise / contrat d assurance non vie

Contrat assurance Tranquillité Famille MAAF / Reglement ...

6126 message(s) , Inscription le 13/08/2008

Modérateur

bonjour

Citation :

je leurs explique qu'il rendait service à une connaissance en job si nous pouvons dire cela; 2 mois plus tard, je reçois un courrier me signifiant le contrat couvrait les accidents de la vie privé uniquement et exclus tout accident survenu lors d'activité professionnelle donc leur garantie ne va donc pas...

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Site : https://www.experatoo.com

Thèmes liés : contrat d assurance non vie / assurance capital deces / contrat d assurance en cas de deces / contrat d'assurance vie en ligne / contrat d assurance vie en ligne

Location mobil home Saint Brevin, vacances en camping ...

2ème semaine de location: -10% sauf 05/08 au 19/08

3ème semaine de location: -15% sauf 05/08 au 19/08

4ème semaine de location: -20% sauf 05/08 au 19/08

 

Vous possèdez la carte FFCC ? voici vos avantages :

* 10% sur les locatifs en basse saison

 

Conditions d'annulation + d'infos

Le camping vous propose une assurance Annulation et Interruption facultative.

Notre partenaire Gritchen...

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Site : http://www.camping-de-mindin.com

Thèmes liés : annulation contrat assurance vie / resiliation de contrat d assurance vie / resiliation d un contrat d assurance vie / souscription d un contrat d assurance vie / contrat d assurance non vie

Etapes et démarches pour un acheter en Espagne: nie ...

Les étapes et les formalités pour acheter en Espagne

 

Lors d'un achat immobilier en Espagne il y a plusieurs étapes à franchir et des formalités à effectuer . Il faut être vigilant à chaque démarche, depuis la réserve jusqu'à la signature de l'acte de vente devant notaire . Attention aux propositions de biens immobiliers avec des prix trop alléchants, il y a souvent des vices...

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Site : http://immobilier-en-espagne.com

Thèmes liés : assurance immobilier appartement maison achat vente / devis d'assurance habitation / devis d assurance habitation / contrats d assurance vie en euros / contrat d assurance non vie

LOI - WET - ejustice.just.fgov.be

   Sous-section 2. - (Etudes, apprentissage, formation et vacances jeunes et seniors)

2007-01-24/32, art. 1, 160; En vigueur : 01-01-2007>

   Art. 35 .

En vigueur : 01-07-2006> Est admis au bénéfice des allocations de transition pendant la durée de l'obligation scolaire à temps partiel, le jeune qui est mis en chômage temporaire au sens de l'article 27, 2°.

   Art. 36 .§ 1er. [ 10...

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Site : http://www.ejustice.just.fgov.be

Thèmes liés : assurance maladie demandeur d'emploi / droit a l'assurance maladie ont pris fin / droit a l'assurance maladie ouvert / liste organisme assurance maladie travailleurs non salaries / organisme assurance maladie travailleur non salarie

Réponses aux questions de Marie DAILLOUX

Bonjour je me suis mariée sans contrat de mariage si mon époux décède je serais VEUVE alors ai je droit à l'héritage financier et immobilier de mon défunt mari ???? sachant que nous n'aurons jamais d'enfants - mon mari a une mère et deux soeurs donc quel est le pourcentage de l'héritage de mon défunt mari auquel j'aurai droit en tant que veuve sans enfants ? devrais je partager avec...

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Site : http://juriste.documentissime.fr

N° 4 - Projet de loi d’habilitation à prendre par ...

IV. Modalités d'application 78

PRÉAMBULE

Le Gouvernement a annoncé et lancé un vaste programme de travail, constitué d'un ensemble cohérent de six réformes conduites dans les dix-huit prochains mois, visant à rénover en profondeur notre modèle social :

1) Faire converger performance sociale et performance économique, en faisant évoluer dès cet été notre droit du travail pour...

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Site : http://www.assemblee-nationale.fr

Thèmes liés : taux d'interet de l'assurance vie / loi sur l assurance vie / l'assurance maladie securite sociale / contrat d'assurance vie collectif et individuel / contrat collectif d assurance sur la vie

Indemnisation suite accident. Quelle ... - forum-auto.com

Indemnisation suite accident. Quelle fourchette ?

 

Posté le 08/03/2009 à 12:35:29  

 

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Bonjour à tous,

Je voulais avoir votre avis ou plus exactement d'après vous une fourchette approximative de combien je pouvais espérer en indemnisation d'un accident de trajet travail pour lequel je ne suis pas en tord.

Accident de scooter (une voiture m'a coupé la route). J'ai évité la...

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Date: 2010-05-08 08:48:17
Site : http://www.forum-auto.com

Thèmes liés : taux de l assurance vie / l'assurance temporaire deces / assurance auto deces de l'assure / demande d'avance sur contrat assurance vie / avance contrat d'assurance vie

www.maif.fr déclaration de sinistre - Services-client.net

Dans la vie courante, de nombreux problèmes peuvent survenir sans qu'on s'y attende. Les accidents du quotidien, des déluges cycloniques, des tempêtes et des cambriolages. Cela peut paraître exagéré, mais ces situations extrêmes, malheureuses, peuvent pourtant survenir, et il est important de bien s'y préparer.

Tous ces événements se classent dans le domaine des sinistres. Lorsque de...

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Date: 2018-04-24 06:07:46
Site : http://services-client.net

Thèmes liés : contrat d'assurance auto maif / les meilleurs contrats d'assurance vie 2015 / demande d'avance sur contrat assurance vie / avance contrat d'assurance vie / avance sur contrat d assurance vie

Prêt immobilier fonctionnaire : Quelles sont vos ...

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Vos questions / Nos réponses

Rédaction CyberPrêt.com, le 19/03/18 à 11h18

Bonjour Auré 33,

En effet, les EPA comme la CNAM sont éligibles à la CASDEN.

Auré 33, le 18/03/18 à 7h40

Bonjour,

Salarié de la Cnam suis-je considérée comme assimilé fonctionnaire et ai- je droit à la casden ?

Merci de...

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Date: 2018-04-17 10:35:21
Site : cyberpret.com

Mutuelle : la MGEN vaut-elle le coup ? 3/3 - Pepsteam.com

12 octobre 2009 à 18 h 01 min

Je suis d'accord pour dire que dans le principe la MGEN c'est génial. Mais alors dans les faits c'est de l'arnaque, de la manipulation. Ils sont très forts pour jouer avec les sentiments des vrais mutualistes. J'ai donné à 2 reprises pourtant après m'être fait avoir, je suis sortie du bureau du chef alors que j'avais l'intention de partir en me disant...

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Site : http://www.pepsteam.com

Thèmes liés : maison de l'assurance / maison de l assurance / contrat d assurance non vie / assurance pret maison mgen / assurance pret maison credit mutuel

Travailleurs non salariés (TNS): régime, protection sociale

Le travailleur non salarié (TNS), appelé également travailleur indépendant, ne dispose pas de la même couverture sociale qu'un travailleur salarié. Il ne cotise pas aux mêmes organismes, que ce soit pour la santé, la retraite ou la prévoyanceprévoyanceEnsemble des garanties liées aux risques d'accident, de maladie (maladie, invalidité, dépendance ...) ou de vie (décès). Ces...

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Date: 2018-04-24 06:17:03
Site : https://humanis.com

Thèmes liés : organisme assurance maladie travailleur non salarie / assurance maladie travailleur non salarie / l'assurance maladie securite sociale / regime assurance maladie travailleur independant / assurance maladie securite sociale mutuelle

IR - Crédit d'impôt accordé au titre des sommes versées ...

Comparer les versions sélectionnées

2017-09-20T17:16:13.000+02:00

IR - Crédit d'impôt accordé au titre des sommes versées pour l'emploi d'un salarié à domicile, à une association agréée ou à un organisme habilité ou conventionné ayant le même objet - Modalités d'application et cas de remise en cause

1

Le crédit d'impôt est égal à 50 % des dépenses effectivement supportées,...

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Site : http://bofip.impots.gouv.fr

IR - Crédit d'impôt accordé au titre des sommes versées ...

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2017-09-20T17:16:13.000+02:00

IR - Crédit d'impôt accordé au titre des sommes versées pour l'emploi d'un salarié à domicile, à une association agréée ou à un organisme habilité ou conventionné ayant le même objet - Modalités d'application et cas de remise en cause

1

Le crédit d'impôt est égal à 50 % des dépenses effectivement supportées,...

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Site : http://bofip.impots.gouv.fr

Assurance Maladie - Risques professionnels

La manutention et les chutes, principales causes d'accidents du travail

53 % des accidents du travail causés par des manutentions manuelles

25 % chutes

(de hauteur ou de plain pied)

9 % outillage à main

Des secteurs traditionnels qui poursuivent leur baisse, de nouveaux secteurs à surveiller

Depuis 10 ans

- 29 % Bâtiments et travaux publics

+ 45 %Aides et soins à la personne

Des accidents du...

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Site : http://risquesprofessionnels2016.fr

La loi sur les droits du conjoint survivant : une loi ...

divorce non introduit ni condition d'un divorce remplie

administration des biens de la succession, jouissance du logement familial et des meubles

non

hérite de tout, puis succession avec parentèle vers familles respectives

France

2e ordre après descendant et en concours avec eux

¼ en l'absence de descendant

en présence descendant commun totalité usufruit sinon ¼ en pleine...

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Date: 2011-04-29 15:09:36
Site : senat.fr

Thèmes liés : contrat d'assurance vie droits de succession / droit a l'assurance maladie ont pris fin / exemple de clause beneficiaire d'un contrat d'assurance vie / beneficiaire d'assurance vie et succession / modifier la clause beneficiaire d'un contrat d'assurance vie

Pret travaux - Courtier immobilier, courtier pret ...

Lettres types Questions fréquentes Lexique du crédit conso

Le prêt travaux pour financer votre projet

Pour le financement de votre projet travaux, vous pouvez avoir recours à un crédit travaux classique ou immobilier en fonction du coût de vos travaux.

Afin de vous aider à y voir clair parmi tous les moyens de financer vos projets, Empruntis a répertorié les principales questions que...

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Site : https://www.empruntis.com

My Little Brasil : Le Brésil, en français ! | Obtenir un ...

Obtenir un visa temporaire ou permanent pour le Brésil

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268 Comments Le top 5 , Visas By ifesp

 

Vous partez étudier, faire un stage, travailler, entreprendre ou investir au Brésil ? Découvrez les modalités d'obtention d'un visa : temporaire ou permanent, étudiant, stagiaire, VIE, d'affaires, d'investisseur, etc.

I. Comment obtenir et prolonger un Visa touristique pour le...

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Site : http://www.mylittlebrasil.com.br

Thèmes liés : comment remplir une demande d'assurance emploi en ligne / fond d'investissement assurance vie / demande d'avance sur contrat assurance vie / contrats d assurance vie en euros / contrat d'assurance vie en ligne

Assemblée nationale - Budget : loi de finances 2018

Projet de loi de finances pour 2018, adopté en Lecture définitive par l'Assemblée nationale le 21 décembre 2017 , TA n° 65 (texte adopté provisoire avec liens vers les amendements)

Conseil Constitutionnel

Saisine du Conseil constitutionnel le 21 décembre 2017 par plus de soixante députés, en application de l'article 61 alinéa 2 de la Constitution

Saisine du Conseil constitutionnel le ...

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Site : http://www.assemblee-nationale.fr

Thèmes liés : contrats d assurance vie en euros / credit d'impot assurance vie / calcul de la valeur de rachat d'un contrat d'assurance vie / produit d'assurance vie impots / reduction d'impot pour assurance vie

BNP Paribas sécurité - Assistance

Politique en matière de confidentialité et de respect de la vie privée

Informatique et Liberté

Le site Internet BNP Paribas Sécurité Plus ou Pro est enregistré à la CNIL (Commission Nationale de l'Informatique et des Libertés) sous le numéro 807531.

Conformément à la Loi du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, modifiée par la loi n° 2004-801 du...

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Site : https://www.securiteplus.net

Thèmes liés : contrat d assurance non vie / produit d'assurance non vie

Pret personnel : prêt perso rapide en ligne Meilleurtaux.com

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Nos fiches pratiques...

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Thèmes liés : taux d'interet de l'assurance vie / taux de l assurance vie / taux d'interet d'une assurance vie / taux d interet assurance vie / taux d interet d une assurance vie

Retraite en France — Wikipédia

Présentation[ modifier | modifier le code ]

Il « existe en France plus de 600 régimes de retraite de base, [et] plus de 6 000 régimes de retraites complémentaires » [3] . On peut distinguer trois grands pôles [3]  :

Le secteur privé ajoute à la retraite de base servie par la CNAVTS des retraites complémentaires , versées par des organismes relevant de l'Agirc et de l'Arrco , et des...

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Date: 2018-04-22 12:42:12
Site : https://fr.wikipedia.org

Pret perso auto, credit personnel pour financer l'achat d ...

UNE RÉPONSE DE PRINCIPE IMMÉDIATE(1)

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en agence ou par téléphone au

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grâce à votre espace client et votre appli mobile Sofinco

ASSURANCE DU CR&EacuteDIT(3)

UNE SÉCURITÉ POUR VOUS ET VOS PROCHES

Penser à son entourage est primordial lorsque l'on...

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Site : https://www.sofinco.fr

Thèmes liés : contrat d assurance en cas de deces / contrat d'assurance temporaire deces / contrats d assurance vie en euros / consulter mon dossier d assurance maladie / contrat d'assurance auto non signe

Investir en location meublée LMNP en 2018 - Calci Patrimoine

LMNP : Investir en location meublée LMNP en 2018 ?

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Accueil >> Investir en Immobilier >>

 

Comment investir en immobilier par la location meublée LMNP LMP ? Appartements gérés en résidence de services (étudiantes, EHPAD, seniors, d'affaires ou de tourisme) ou appartements gérés en direct via une agence immobilière (en location longue durée ou en location saisonnière), la...

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Site : http://calci-patrimoine.com

European Commission - PRESS RELEASES - Press release ...

Procédures d'infraction du mois d'avril: principales décisions

Bruxelles, le 28 avril 2016

Récapitulatif par domaine

La Commission européenne prend, à différents mois de l'année, des décisions relatives à des procédures d'infraction contre les États membres qui ne se conforment pas aux obligations qui leur incombent en vertu de la législation de l'Union européenne. Ces décisions,...

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Site : europa.eu

Thèmes liés : cours sur l assurance maladie / droit a l'assurance maladie ont pris fin / demande d'avance sur contrat assurance vie / droit a l'assurance maladie / droit a l assurance maladie

Travailler au Luxembourg: Avantages & Inconvénients ...

Travailler au Luxembourg et vivre en France, c'est ce que font beaucoup de frontaliers. Pourquoi ?

Parce que les salaires sont plus importants,

Parce que dans certaines branches il y a des offres emploi qu'on peine à trouver en France

Parce que les perspectives d'évolution sont réelles dans de nombreux secteurs : restauration, sécurité, informatique, santé, finance...

Les frontaliers, et...

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Site : http://www.placersonargentauluxembourg.com

Thèmes liés : contrat d'assurance vie luxembourgeois avantages / l'assurance vie au luxembourg / frais d'entree assurance vie comparatif / assurance responsabilite civile vie privee / assurance vie frais d'entree

Subventions et crédits d'impôt à l'achat d'une maison ou d ...

60 commentaires

Ça vous est déjà arrivé de regarder la circulaire un mois après avoir acheté un gros item, genre un ordinateur, et de constater qu'il y avait un super rabais de 200$ sur le même ordinateur? Moi ça m'est déjà arrivé et c'est assez frustrant. Maintenant, imaginez vous apercevoir un an trop tard que vous étiez éligible à une subvention qui vous aurait fait sauver des...

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Site : http://brunogo.com

Thèmes liés : credit d'impot assurance vie / taux d'interet de l'assurance vie / assurance d une maison en construction / contrat d assurance maison / credit impot assurance vie

Paiement des congés :: Les congés :: Accueil :: Congés ...

En cas de chômage partiel.

Comment avertir la Caisse des prochains départs de mes salariés ?

Indiquez à la caisse les dates de départ de vos salariés sur le site internet, rubrique "Saisie congés" du menu "Gestion des congés" de "Vos services en ligne".

Comment demander le paiement des congés de mes salariés ?

Vous posez les congés de vos salariés à partir de votre espace sécurisé...

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Site : http://www.cibtp-no.fr

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Date: 2016-12-30 13:57:13
Site : http://le.credit

Service client Banque Accord : Téléphone, Adresse, Auchan

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Date: 2018-04-24 06:09:53
Site : http://services-client.net

Master - Assurance Mutuelle des Auto-Ecoles

Rendez-vous sur notre stand au palais des congrès Neptune de Toulon.

Le nouveau programme de formation REMC est en application depuis le 1er juillet 2014.

La prise en compte de ce référentiel de compétences induit, pour les enseignants, l'adaptation des programmes de formation à la conduite, des méthodes et techniques pédagogiques.

Pour permettre aux enseignants d'aborder cette évolution...

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Site : http://masterassurance.fr

Thèmes liés : contrat d'assurance auto jeune conducteur / tarif d'assurance auto jeune conducteur / contrat d'assurance auto / contrat d assurance auto / contrat d'assurance vie entiere

Job étudiant: quand le contrat est-il soumis à l'O.N.S.S ...

Tél.: 02 733 11 93

inforjeunes[a]jeminforme.be

Accueil  >  Travail  >  Job étudiant  >  Job étudiant: quand le contrat est-il soumis à l'O.N.S.S.?

Job étudiant: quand le contrat est-il soumis à l'O.N.S.S.?

La sécurité sociale, c'est un peu comme si nous avions tous une assurance en commun, qui nous permet d'avoir, une protection (c'est-à-dire un revenu) dans un certain nombre de...

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Site : http://www.jeminforme.be

Thèmes liés : l'assurance maladie securite sociale / attestation d'assurance maladie securite sociale / assurance accident de travail et maladie professionnelle / carte d assurance maladie / assurance maladie declaration accident de travail

Contrat collectif de prévoyance : quels avantages

Le contrat collectif de prévoyance est négocié par l'entreprise pour les salariés afin de leur assurer une protection en matière de santé, de décès ou d'arrêt de travail. L'objectif pour l'employeur est de mutualiser les risques pour obtenir des contrats sur mesure à un prix attractif. Explications.

Le contrat collectif de prévoyance peut concerner tous les salariés, quels que soient...

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Site : https://www.generali.fr

Thèmes liés : contrat collectif d assurance sur la vie / contrat collectif assurance vie / contrat d assurance deces / produit d'assurance vie imposable / produit d'assurance non vie

Convention collective nationale du personnel des agences ...

Convention collective nationale du personnel des agences générales d'assurances du 2 juin 2003. Etendue par arrêté du 9 décembre 2003 JORF 18 décembre 2003

Titre VI : Suspension du contrat de travail

Maladie ou accident

En vigueur étendu

1° Formalités

En cas d'indisponibilité pour maladie ou accident, le salarié doit en aviser son employeur dans les 24 heures, sauf cas de force...

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Site : https://www.legifrance.gouv.fr

Tout savoir sur l’investissement immobilier locatif

L'investissement en loi Pinel peut être plus rentable qu'une assurance-vie, malgré le plafonnement des loyers. En supplément il débouche sur une rente pérenne que l'on transmet à ses descendants. Voici un exemple incluant les prix de l'immobilier neuf, les taux d'emprunt actuels et l'impact fiscal. Exemple d'investissement locatif en loi Pinel Monsieur et Madame Dupont achètent un...

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Site : https://www.emprunter-malin.com

Pret personnel | Empruntis

Pret personnel

Prêt personnel : Comparez les offres

Sous son appellation un peu technique, le prêt personnel constitue tout simplement une forme de prêt à la consommation au même titre que le crédit renouvelable et le crédit affecté. Sa particularité ? La souplesse. Cette solution de financement est adaptable à tout type de projet.

Nous répondons aux questions complémentaires que...

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Site : https://www.empruntis.com

Mutuelle Harmonie : Avis et témoignages positifs ou négatifs

je suis adhérent à Harmonie Mutuelle depuis plus de 30 ans!!!

cette année augmentation de 33,33 % !!!! réponse : vous avez passé

69 ans!!! Merci la solidarité mutualiste!!!

MAIS pas prévenu et AUCUN TARIF VISIBLE et pas trouvé cette

condition dans les statuts!!!

j' envoie une lettre recommandée et je demande des devis à leurs

concurents

Avis de

maryvonne

Affiliée à Harmonie Mutuelle ...

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Site : http://sa-mutuelle.com

Thèmes liés : demande de resiliation de contrat d'assurance maladie / lettre de resiliation de contrat d'assurance maladie / resiliation contrat d'assurance maladie / resiliation de contrat d assurance maladie / resiliation de contrat d assurance vie

Informations utiles | JBA - Cabinet d'avocats

Informations utiles

Fiche d'informations légales

En exécution de l'article III-74 du Code de droit économique, les informations légales suivantes sont communiquées aux clients :

Nom : JANS BUBLOT et associés

Forme juridique : société civile ayant pris la forme d'une SPRL

Adresse du cabinet : chaussée de Louvain, 43/2 à 1300 Wavre

Adresse électronique : info@jba.be . Les avocats de JBA...

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Site : http://www.jba.be

Thèmes liés : taux d'interet de l'assurance vie / compagnie d assurance vie / assurance vie frais d'entree / frais d entree des assurance vie / ethias assurance rc vie privee

VRP Cotisation cadre obligatoire ? | Mon Employeur ...

Résultats 1 à 12 sur 28

VRP Cotisation cadre obligatoire ?

Bonjour

La situation est la suivante :

Je suis en statut VRP (je suis vendeur conseiller dans la boutique informatique, je suis seul)

Je suis Délégué du personnel.

Je suis Délégué syndical # Syndicat salarié # dans l'entreprise.

# Syndicat salarié # de l'UD me dit que pour un VRP,

L'employeur doit obligatoirement cotiser à la...

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Site : http://forum-juridique.net-iris.fr

Thèmes liés : taux d'interet de l'assurance vie / taux interet assurance vie societe generale / definition avance sur contrat d'assurance vie / demande d'avance sur contrat assurance vie / nouveau contrat d'assurance vie

Credit auto - Pret auto | Empruntis

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Prêt personnel, crédit affecté, LOA : quel est le meilleur crédit auto pour financer votre véhicule ?

Pour financer votre achat automobile, différents types de crédit consommation existent. Ils dépendent du bien acheté et/ou de votre usage de la somme prêtée. Quels sont les différents modes de financements disponibles ?

1) Le crédit affecté :

Ce prêt...

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Site : https://www.empruntis.com

Financement des établissements sociaux et médico-sociaux ...

Description du financement[ modifier | modifier le code ]

À l'exception de quelques cas de figure particuliers dans lesquels la personne accueillie contribue effectivement au paiement d'une partie des prestations dont elle bénéficie (ex. : contribution aux frais d'hébergement et d'entretien des personnes handicapées adultes, paiement du tarif hébergement des personnes âgées non admises...

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Date: 2018-04-14 01:36:31
Site : https://fr.wikipedia.org

Etablissement et Service d'Aide par le Travail ( ESAT)

Décrets, arrêtés, circulaires  Textes généraux

                                         Ministère de la santé et des solidarités

Décret n° 2006-703 du 16 juin 2006 relatif aux établissements ou services d'aide par le travail et à la prestation de

compensation et modifiant le code de Fonction sociale et des familles (partie réglementaire) et le...

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Date: 2018-04-23 18:25:09
Site : http://agirpourhandicapmental.pagesperso-orange.f

Thèmes liés : l'assurance maladie securite sociale / droit a l'assurance maladie ouvert / droit a l'assurance maladie / droit a l assurance maladie / contrat assurance vie personne handicapee