Articles sélectionnés pour le thème : contrat d assurance vie
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ANS-GMF Vie
Association Nationale des Souscripteurs de GMF Vie
Association régie par la Loi du 1er juillet 1901
86-90, rue Saint-Lazare - 75009 PARIS
STATUTS
Mis à jour lors de l'Assemblée Générale Mixte du 20 mai 2016
Article 1 - FORME JURIDIQUE
La présente association déclarée est régie par les dispositions de la loi du 1er Juillet 1901, le décret du 16 août 1901, par les...
Site :
https://www.ansgmfvie.org
Assurance : Le Big Data pour définir les stratégies et ...
Le groupe
L'assurance à l'heure du big data
La révolution introduite par les nouvelles technologies n'épargne pas l'assurance. Les données numérisées par la profession enregistrent depuis quelques années un bond phénoménal.
Licence standard de Fotolia
Les sources et traitements traditionnels de l'information ne permettent plus aux assureurs de bénéficier d'un avantage...
Date: 2018-04-24 09:18:39
Site :
http://www.atlas-mag.net
Assurance décès prêt immobilier - monassurancedeces.com
0
Assurance décès prêt immobilier
Lorsque vous décidez de faire un emprunt auprès d'une banque, vous allez devoir souscrire à une assurance décès invalidité.
Elle n'est certes pas imposée par la législation mais sachez qu'aucune banque ne prendra le risque de vous accorder un prêt sans ajouter cette garantie à son contrat de prêt.
A qui sert-elle vraiment ? Quel est son coût ?...
Site :
http://www.monassurancedeces.com
Assurance Habitation - Assurance Maison - Devis en ligne ...
Incendie, explosion ou implosion, fumées
Cette garantie couvre, dans les conditions et limites fixées au contrat :
l'incendie, l'explosion ou l'implosion
les dommages occasionnés par des fumées dues à un évènement accidentel
les dommages occasionnés par les pompiers
le remboursement des recharges d'extincteurs utilisés pour lutter contre l'incendie ou le commencement...
Site :
https://www.macif.fr
Rendement Fonds Garanti en euros Afer | Epargne Actuelle
Fonds Garanti en euros Afer
Le support sécuritaire du contrat Afer
2,40% en 2017* net de frais de gestion du contrat et
hors prélèvements sociaux et fiscaux
Le Fonds Garanti en euros du contrat collectif d'assurance vie multisupport Afer apporte une sécurité totale des sommes investies en contrepartie d'une performance modérée.
Présentation du Fonds Garanti en euros Afer
Ce fonds en euros...
ENR - Mutations à titre gratuit - Successions - Champ d ...
Comparer les versions sélectionnées
2016-07-01T11:21:07.000+02:00
ENR - Mutations à titre gratuit - Successions - Champ d'application des droits de mutation par décès - Biens à déclarer - Cas particuliers des contrats d'assurance
1
Le droit de mutation par décès atteint tous les biens qui faisaient partie du patrimoine du défunt au jour de son décès et qui, par le fait de son décès,...
Site :
http://bofip.impots.gouv.fr
II. Assurance en cas de décès au profit d'un ... - BOFIP-I
Comparer les versions sélectionnées
2016-07-01T11:21:07.000+02:00
ENR - Mutations à titre gratuit - Successions - Champ d'application des droits de mutation par décès - Biens à déclarer - Cas particuliers des contrats d'assurance
1
Le droit de mutation par décès atteint tous les biens qui faisaient partie du patrimoine du défunt au jour de son décès et qui, par le fait de son décès,...
Site :
http://bofip.impots.gouv.fr
AXA Euro Crédit, fonds commun de placement, Assurance Vie ...
Exemple représentatif de l'offre AVEC domiciliation des revenus
Exemple représentatif SANS domiciliation des revenus
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Conditions de l'offre :
Frais de dossier d'une valeur de 750 EUR (sept cent cinquante euros) offerts pour toute signature d'une offre de prêt suivie d'un déblocage des fonds faisant suite à une demande de financement éditée du 27/03/2018 au 24/04/2018 inclus, sous réserve...
Site :
https://www.ingdirect.fr
avocat indemnisation accident de la vie, accident vie ...
Cas où la responsabilité d'un tiers peut-être engagé
Tout fait de l'homme engage sa responsabilité. Il peut s'agir de sa responsabilité civile, mais également de sa responsabilité pénale...
Date: 2016-06-29 12:49:53
Site :
http://maitrechabrux.com
Thèmes liés : demande d'avance sur contrat assurance vie / definition avance sur contrat d'assurance vie / avance contrat d'assurance vie / avance sur contrat d assurance vie / contrat d assurance vie
Le contrat d'assurance-vie : les fondamentaux | Institut ...
Plusieurs acteurs font partis du contrat d'assurance-vie
1 - Le souscripteur ou l'adhérent
Personne qui paie les cotisations à l'assureur. C'est la raison pour laquelle il dispose de deux prérogatives : le choix du bénéficiaire et la faculté de rachat.
Une souscription conjointe est possible. Dans ce cas, une ou plusieurs personnes vont souscrire ensemble un contrat...
Date: 2018-04-24 04:21:07
Site :
https://www.inc-conso.fr
IR - Base d'imposition - Autres charges déductibles du ...
IR - Base d'imposition - Autres charges déductibles du revenu brut global - Versements de cotisations sociales
1
Sont déductibles du revenu global les cotisations de sécurité sociale et cotisations assimilées visées aux 4°, 10°, 11° et 13° du II de l' article 156 du code général des impôts (CGI) .
Il s'agit des cotisations :
- de sécurité sociale proprement dites (CGI, art. 156,...
Site :
http://bofip.impots.gouv.fr
Les prélèvements sociaux - Impôt sur le revenu
Les prélèvements sociaux sont aussi appelés "contributions sociales" car ils financent la protection sociale.
Les prélèvements sociaux sont constitués de 5 contributions principales :
la contribution sociale généralisée (CSG)
la contribution au remboursement de la dette sociale (CRDS)
le prélèvement social de 4,5 %
la contribution additionnelle au prélèvement social
le prélèvement...
Site :
http://impotsurlerevenu.org
Assurance Habitation | BNP Paribas Banque Privée
150 EUR ou 300 EUR
0 EUR 150 EUR ou 300 EUR
150 EUR ou 300 EUR
Options
Dommage aux appareils électriques
La garantie intervient en cas de surtension due à la foudre ou aux effets d'un mauvais fonctionnement électrique, d'incendie, explosion ou implosion.
Remboursement mensualité prêt immobilier
Pour tout logement (non vacant) financé par un prêt immobilier toujours en cours (BNP Paribas ou...
Site :
mabanqueprivee.bnpparibas
Thèmes liés : assurance habitation tarif etudiant / nouveau contrat d'assurance vie / nouveau contrat d assurance vie / contrat d'assurance auto / contrat d assurance auto
Banque en ligne · ING Direct
Exemple représentatif de l'offre AVEC domiciliation des revenus
Exemple représentatif SANS domiciliation des revenus
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Conditions de l'offre :
Frais de dossier d'une valeur de 750 EUR (sept cent cinquante euros) offerts pour toute signature d'une offre de prêt suivie d'un déblocage des fonds faisant suite à une demande de financement éditée du 27/03/2018 au 24/04/2018 inclus, sous réserve...
Site :
https://www.ingdirect.fr
INITIATIVES TRANSMISSION le contrat d'assurance de CAISSE ...
Dynamisation des plus-values
Non
La dynamisation des plus-values : Les intérêts produits par le fonds en euros sont automatiquement investis sur les supports en unité de compte sélectionnés par le souscripteur.
Stop-Loss
Non
La limitation des moins-values ou stop-loss : Lorsque le seuil de moins-value fixé par le souscripteur sur les supports de son choix est franchi, les capitaux sont investis sur un support plus sécurisé afin de limiter les pertes.
Stop loss relatif
Non
Le Stop-loss Relatif ou arrêt des moins values : dès qu'un fonds atteint un pourcentage...
Site :
http://www.notreassurance.com
Thèmes liés : contrat d'assurance vie en unite de compte / contrat d assurance vie en unite de compte / contrat d'assurance vie a bonus de fidelite / performances des contrats d'assurance vie en euros / performance des contrats d'assurance vie
2018: quel est le meilleur placement sans risque ...
Hello Bank (groupe BNP Paribas),
Monabanq,
Et sautez sur une occasion si elle se présente !
L'assurance-vie de plus en plus populaire
Et pourtant, elle rapporte moins qu'avant ! Mais elle reste quand même le placement avec lequel on a le plus de chance de gagner un peu de sous, raison pour laquelle l'assurance vie a encore de beaux jours devant elle. Il faut dire que son concurrent direct, le...
Site :
http://meilleursplacements2016.com
ing Direct, Banque En Ligne : Frais Bancaire, Tous Nos Tarifs
Exemple représentatif de l'offre AVEC domiciliation des revenus
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Banque ING Direct : 0€ pour les opérations courantes
Exemple représentatif de l'offre AVEC domiciliation des revenus
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ING Direct, banque en ligne : modes de contact
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COMPTE EPARGNE LIBRE AVENIR le contrat d'assurance de ...
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Thèmes liés : contrat d'assurance vie en unite de compte / contrat d assurance vie en unite de compte / contrat d'assurance vie a bonus de fidelite / contrat assurance vie unite compte / performances des contrats d'assurance vie en euros
Nouvelle convention collective nationale du notariat du 19 ...
Nouvelle convention collective nationale du notariat du 19 février 2015 (Accord du 19 février 2015 portant actualisation et consolidation de la convention nationale du notariat du 8 juin 2001) > Textes Attachés - Accord du 17 décembre 2009 relatif à la prévoyance complémentaire
Nouvelle convention collective nationale du notariat du 19 février 2015 (Accord du 19 février 2015 portant...
Fonds de garantie des assurances obligatoires de dommages
Fonds de garantie des assurances obligatoires de dommages
Un article de Wikipédia, l'encyclopédie libre.
Aller à : navigation , rechercher
Le Fonds de Garantie des Assurances Obligatoires de dommages (FGAO), anciennement Fonds de Garantie Automobile (FGA), est une structure chargée d'indemniser les victimes de préjudices dans des hypothèses très variées et selon des modalités...
Date: 2018-04-23 12:51:16
Site :
https://fr.wikipedia.org
Assurance familiale - Belfius
Sinistres
L'assurance RC (responsabilité civile) familiale couvre les dommages corporels et matériels causés aux tiers par vous, un membre de votre famille vivant sous votre toit ou votre responsabilité, votre femme de ménage dans l'exercice de sa fonction... ou même par votre chien, chat ou autres animaux domestiques.
Action temporaire jusqu'au 15 mai
Souscrivez votre police avant le 15...
Site :
https://www.belfius.be
Thèmes liés : resiliation du contrat d'assurance habitation par l'assureur / contrat d'assurance vie droits de succession / assurance responsabilite civile vie privee / contrat d'assurance vie fiscalite succession / fiscalite contrat d'assurance vie belgique
Changement de bénéficiaires en fin de vie : quels recours ...
Accueil » Changement de bénéficiaires en fin de vie : quels recours pour les héritiers écartés ?
Changement de bénéficiaires en fin de vie : quels recours pour les héritiers écartés ?
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Les contrats d'assurance sont de moins en moins des contrats de capital différé à durée définie et de plus en plus des contrats à durée...
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https://www.aurep.com
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Site :
http://www.comparateur-assurance-accident.com
Comment choisir un contrat de complémentaire santé ...
Comment choisir un contrat de complémentaire santé individuel ?
Retraités, chômeurs, travailleurs indépendants ou encore étudiants... nombreux sont les Français qui n'ont pas bénéficié de la généralisation de la complémentaire santé à tous les salariés et qui n'ont d'autres choix que de s'assurer en individuel. Ce qu'il faut savoir avant de souscrire à un contrat.
Rappelons en...
Site :
66millionsdimpatients.org
SOLEVIA PATRIMOINE le contrat d'assurance de BANQUE POPULAIRE
Dynamisation des plus-values
Oui
La dynamisation des plus-values : Les intérêts produits par le fonds en euros sont automatiquement investis sur les supports en unité de compte sélectionnés par le souscripteur.
Stop-Loss
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La limitation des moins-values ou stop-loss : Lorsque le seuil de moins-value fixé par le souscripteur sur les supports de son choix est franchi, les capitaux sont investis sur un support plus sécurisé afin de limiter les pertes.
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Site :
http://www.notreassurance.com
Thèmes liés : contrat d'assurance vie en unite de compte / contrat d assurance vie en unite de compte / contrat d'assurance vie a bonus de fidelite / performances des contrats d'assurance vie en euros / performance des contrats d'assurance vie
Assurance études à l'étranger | APRIL International
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Assurance études à l'étranger
Vous partez étudier à l'étranger ? Et votre santé, vous y avez pensé ? N'oubliez pas votre assurance études à l'étranger !
Mon assurance santé et voyage à l'étranger
Besoin de modifier une réponse ?
Lorsque vous choisissez de modifier une...
Date: 2018-04-20 14:54:11
Site :
https://fr.april-international.com
L'Argus de l'Assurance - Loi « Fillon », mode d'emploi
Saisissez le code de sécurité * Code erroné *
Valider
COUP D'ENVOI Pour lancer leurs offres, les organismes d'assurance et les sociétés de gestion attendaient la publication au « JO » des textes d'application du volet épargne de la loi « Fillon » du 21 août 2003 sur les retraites. Perp, PERE, Perco : l'arsenal de la retraite est au complet. Décryptage.
Enfin publié au « JO » le 22...
Espace client AXA - Se connecter à son Espace client
1 mai 2015 à 10 h 45 min
pour quelle raison je ne peux pas avoir accès à mon compte axa assurance vie?
merci de me répondre rapidement.......
CHRISTIAN
1 mars 2015 à 11 h 05 min
impossible d'inscrire les 10 chiffres de mon numéro client ? POUQUOI
Philippe
26 février 2015 à 14 h 15 min
Vous me réclamez un paiement de cotisation d'un montant de 212.89 EUR relatif à un contrat...
Site :
espace-client.net
Lexique générale - Ftusa - ftusanet.org
Tout événement soudain, involontaire, imprévu et extérieur qui entraîne des dommages corporels, matériels ou immatériels.
Acte
Prestation médicale. Les actes reconnus par la Sécurité sociale sont répertoriés dans une nomenclature générale des actes professionnels).
Adaptable:
Se dit des primes, des garanties, des franchises, dont le montant varie par référence à un indice...
Site :
http://www.ftusanet.org
Question sur Peugeot Assurance - Credipar
16. Que se passe-t-il en cas de vol ou de sinistre total ?
Pour gérer au mieux cet événement, veuillez vous reporter à la question 21-« Que faire en cas de sinistre ? »
Dans un tel cas, le contrat d'assurance ne peut plus continuer puisque le véhicule n'est plus en circulation.
17. Qu'est-ce qu'un relevé d'information ? Que devient mon coefficient de bonus-malus ?
Le relevé...
Site :
https://www.peugeot-assurance.fr
Thèmes liés : nouveau contrat d'assurance vie / nouveau contrat d assurance vie / demande d'avance sur contrat assurance vie / contrat d'assurance auto / contrat d assurance auto
DGCCRF - Assurance | Le portail des ministères économiques ...
Les assurances peuvent être de deux natures : assurances de dommages ou assurances de personnes. Les assurances de dommages couvrent à la fois les dommages que subissent les biens, et les paiements auxquels l'assuré est tenu lorsque sa responsabilité est engagée pour avoir causé un dommage. Les assurances de personnes couvrent des événements qui touchent l'assuré lui-même ou le...
Site :
https://www.economie.gouv.fr
Comparatif gratuit devis & tarifs - Assurance décès
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Protection des données
Nous nous engageons à respecter votre vie privée : vos données personnelles sont protégées et ne sont pas transmises à des tiers non autorisés
Conseils...
Site :
https://www.a-toute-berzingue.fr
Aviva — Wikipédia
Histoire[ modifier | modifier le code ]
Autrefois appelée CGNU, Aviva est née de la fusion d'Abeille Assurances, compagnie française née en 1854 fondée par des agriculteurs bourguignons, Norwich Union et CGU plc (lui-même créé en 1998 par la fusion de Commercial Union et General Accident) en 2000. Le nom "Aviva" a été adopté en juillet 2002. Il a été imaginé par les salariés...
Date: 2018-04-22 08:19:19
Site :
https://fr.wikipedia.org
La garantie décès accidentel - L'essentiel de l'assurance
30 décembre 2013 // Pas de commentaire
Lors d'un décès accidentel, les proches ont besoin de toute l'aide possible... C'est pourquoi il y a des assurances qui prennent en compte ce risque spécifique, pour laisser la famille se concentrer sur l'essentiel.
Se prémunir contre un décès accidentel
L'assurance, dans sa vocation originale, consiste à proposer un recours financier aux...
Portail du droit en Belgique: actualites juridiques belges
Par Estelle Delaunoy [Thelius]
Lundi 27.02.12
Spécificités de l'attribution bénéficiaire en assurance-vie et son autonomie par rapport au droit successoral
Introduction
Le droit successoral a pour vocation de régler les conséquences patrimoniales du décès. Toutefois, certaines conséquences patrimoniales du décès sont régies, de façon parallèle et autonome, par le droit des...
Site :
http://www.droitbelge.be
Fonds en euros : fonctionnement complet et nos conseils
3. Conclusion
1 Devenir incollable sur les fonds en euros
En investissant dans le fonds en euros d'une assurance vie, l'épargnant confie son argent à un regroupement de professionnels de la finance dont la mission est de faire fructifier les sommes collectées en investissant sur les marchés financiers.
Ce qui fait la particularité d'un fonds en euros par rapport aux autres produits...
Site :
http://www.nextbanq.fr
assurance perte d’exploitation - expert-assurances.com
Retour accueil
Cette garantie a pour objet de rendre l'entreprise assurée solvable à l'égard de ses fournisseurs, de son personnel, de son réseau commercial, de ses actionnaires, de l'�?tat et des Banquiers.
Quel que soit la qualité du contrat, qu'elle que soit la célérité des régleurs de sinistre, il s'écoule toujours du temps entre le jour du sinistre et le jour du paiement de...
Date: 2006-02-07 16:16:27
Site :
http://www.expert-assurances.com
Thèmes liés : valeur de rachat d'un contrat d'assurance vie definition / fonds d'indemnisation assurance vie / calcul de la valeur de rachat d'un contrat d'assurance vie / valeur de rachat contrat d'assurance vie / valeur de rachat d un contrat d assurance vie
CREDIT AGRICOLE (Floriane) : Assurance-vie - Mon Epargne
Taux de rendement du fonds en euros, nets de frais de gestion, bruts des prélèvements sociaux.
Crédit Agricole, Assurance-vie Floriane : Une gestion souple et personnalisée
En fonction de vos besoins, vous pouvez effectuer à tout moment des rachats (retraits de fonds) ou des versements sur votre assurance vie.
Vous modifiez la répartition de votre capital entre les différents supports (un...
Site :
https://www.mon-epargne.com
PAT - ISF - Biens, droits et valeurs imposables - Règles ...
PAT - ISF - Biens, droits et valeurs imposables - Règles propres à l'impôt de solidarité sur la fortune
I. Principe : imposition des biens, droits et valeurs
1
Selon l' article 885 D du code général des impôts (CGI) les règles d'assiette et les sanctions applicables en ISF sont, sous réserve de dispositions particulières, celles des droits de mutation par décès.
10
Comme les droits...
Site :
http://bofip.impots.gouv.fr
Trouver un conseiller en gestion de patrimoine ( CGP ...
http://www.amf-france.org/Publications/Guides/Pedagogiques.html[...]
Article 83
L'article 83 permet au bénéficiaire de profiter d'une retraite supplémentaire sous la forme d'une rente viagère, financée en totalité ou en partie par l'entreprise sur la base d'un taux de cotisation. Le contrat d'épargne salarial bénéficie par ailleurs d'un cadre fiscal et social avantageux aussi bien pour...
Site :
https://www.kiwinance.com
La sécurité sociale en Lituanie - cleiss.fr
Accidents du travail et maladies professionnelles
entre 0,18 et 1,8 % en fonction du risque (4)
-
(1) À partir du 1er juillet 2017, la cotisation est abaissée à 22,3 %.
(2) Soit 1,2 % pour financer l'assurance maladie et 2 ,2 % alloués à la maternité.
(3) À partir du 1er juillet 2017, la cotisation s'établit à 1,6 %.
(4) En 2017, 4 taux de cotisation différents ont été définis...
Date: 2017-12-19 16:33:01
Site :
http://www.cleiss.fr
Loi pour le développement de la concurrence au service des ...
Loi pour le développement de la concurrence au service des consommateurs
Un article de Wikipédia, l'encyclopédie libre.
Présentation
Titre
Loi n° 2008-3 du 3 janvier 2008 pour le développement de la concurrence au service des consommateurs
Référence
Adoption et entrée en vigueur
Législature
LOI n°2014-344 du 17 mars 2014 - art. 35
Lire en ligne
modifier
La loi no 2008-3 du 3 janvier...
Date: 2018-04-22 12:42:45
Site :
https://fr.wikipedia.org
Assurance vie AXA France Vie - PAM Excellence Euro
Frais de gestion des fonds en EUR : 0,80 %
Frais de gestion des unités de compte : 1,00 %
Frais de versement : 5 EUR
Frais d'arbitrages
0,60 % avec un minimum de 70 €
UCEUR
0,60 % avec un minimum de 70 €
EUREUR
0,60 % avec un minimum...
Site :
https://www.comparaison-assurance-vie.com
Thèmes liés : frais de gestion assurance vie axa / frais gestion contrat assurance vie / axa assurance vie support euro / frais de gestion assurance vie / contrat d'assurance vie en unite de compte
Assurance maladie complémentaire — Wikipédia
Les mutuelles de santé (sociétés de personnes sans but lucratif) sont créés à partir des années 1790 et sont encadrées par la loi du
15 juillet 1850
et du
1er avril 1898
( Charte de la mutualité ). Plus tard, les conditions de constitution d'une société anonyme d' assurance sont définies pour la première fois par le décret du 22 janvier 1868, qui a permis la création des sociétés...
Date: 2018-04-23 11:36:06
Site :
https://fr.wikipedia.org
Assurance-vie : quel rendement pour les fonds en euros en ...
Suivre @sicavonline
Facts & Figures, cabinet de conseil en stratégie et en management spécialisé sur le secteur de l'assurance, publie chaque année un baromètre consacré à l'assurance-vie. Cette étude très complète permet de répondre aux principales questions qu'un épargnant est susceptible de se poser. Le rendement des fonds en euros va-t-il encore se replier cette année ? Quels...
Site :
https://www.sicavonline.fr
CBL Insurance - Une nouvelle compagnie étrangère vers la ...
CBL Insurance : Une nouvelle compagnie vers la sortie !
28 février 2018
Par Marc de CM-BTP Actualités o Construction o Décennale 8 commentaires
CBL Insurance : Une nouvelle compagnie vers la sortie !
Après ELITE en Juillet 2017 c'est au tour de son ancien ré-assureur CBL devenu compagnie d'assurance agissant sur le marché via EISL et SFS (et IZEHO dans une moindre mesure) d'annoncer sa...
Site :
https://cm-assurance-decennale.fr
Thèmes liés : securite financiere compagnie d assurance vie / financiere compagnie d assurance vie / compagnie d assurance vie / souscrire un contrat d'assurance vie en ligne / produit d'assurance vie definition
Trophées DECAVI de l’assurance Non vie 2017
TROPHEES DECAVI DE L'ASSURANCE NON VIE 2017
Et les gagnants 2017 sont...
Ce 26 avril a lieu la remise de la 13ème édition des Trophées Decavi de l'Assurance Non Vie, organisée par Laurent Feiner et Muriel Storrer. Cet événement récompense les assureurs pour leurs caractéristiques d'assurances ou encore leur innovation.
Les différentes catégories ont fait l'objet d'une étude poussée...
Site :
http://www.decavi.be