Articles sélectionnés pour le thème : convention assurance maladie
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Particuliers | Retraité | Ma pension de retraite - PRO BTP
Concernant votre retraite complémentaire, Alliance professionnelle Retraite Arrco vous a adressé une notification indiquant la date d'effet de votre retraite complémentaire. Elle était accompagnée de trois documents :
Une note d'information
Elle précise quelques points de la réglementation en matière de retraite complémentaire.
Le document « carrière validée »
Il précise le nombre...
Site :
http://www.probtp.com
Thèmes liés : taux cotisation d'assurance maladie sur retraite / regime general d'assurance maladie / regime general d assurance maladie / cotisation assurance maladie alsace moselle / retraite de l'assurance maladie
SYNTEC et les congés payés - Carole Vercheyre-Grard
23 mars 2014 à 10 h 53 min
Bonjour à tous,
Les assurances de maladie CPAM et de prévoyance sont là pour compenser le maintien du salaire assuré et payé par avance par l'employeur. Il y a pour cela des subrogations de ces deux assurances qui consistent à verser par ses deux assurances directement à l'employeur, tout ou une partie de son maintien de salaire au salarié.
Ainsi il est bien...
Site :
http://carole-vercheyre-grard.fr
Thèmes liés : convention collective assurance arret maladie / l'assurance maladie securite sociale / convention collective assurance maladie / definition de l'assurance maladie / definition de l assurance maladie
L'assurance maladie va prendre en charge la ... - SYNERPA
Syndicat National des Établissements et Résidences Privés pour Personnes Âgées
Plateforme 2017-2022
L'assurance maladie va prendre en charge la télémédecine en Ehpad
31/10/2017
La téléconsultation médecin traitant en EHPAD et la télé-expertise dossier traitant peuvent, désormais, être facturée à l'Assurance maladie.
En effet, l'inscription de ces deux actes à la nomenclature...
Site :
http://www.synerpa.fr
Assurance : congés, salaires, maladie - journaldunet.fr
6
35468 euros
A noter que le principe d'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes est aussi valable pour l'égalité des rémunérations.
Le 13e mois dans la convention collective de l'assurance
La convention collective précise qu'à la rémunération de 12 mensualités s'ajoute un 13e mois. Le montant est égal au salaire de base réel mensuel au 31 décembre de l'année en...
Site :
https://www.journaldunet.fr
Thèmes liés : convention collective assurance arret maladie / convention collective assurance maladie / indemnites journalieres de l'assurance maladie / indemnites journalieres de l assurance maladie / l'assurance maladie securite sociale
Des dossiers d assurés jetés aux poubelles par la CPAM
Des dossiers d’assurés jetés aux poubelles par la CPAM
il y a 2373 jours 40 par VINCENT BOILLOT
Des employées de la CPAM ont vite récupéré les conteneurs. Trop tard...
D.R.
Les documents confidentiels ont été découverts dans des poubelles, jeudi, par des taxis qui manifestaient. Émoi.
Des dossiers d’assurés sociaux jetés en vrac dans des conteneurs bleus destinés au...
Site :
http://www.midilibre.fr
Thèmes liés : caisse primaire d'assurance maladie (cpam) / caisse primaire d assurance maladie cpam / attestation d'assurance maladie cpam / fonds national d'assurance maladie / caisse primaire d'assurance maladie lyon
Revue jurisprudentielle en matière d'assurance - Articles ...
Revue jurisprudentielle en matière d'assurance
Par Me Julie Pomerleau
[1] Plusieurs décisions ont été rendues en matière d'assurance durant l'année 2012. Dans la présente revue jurisprudentielle, nous en aborderons six qui portent plus particulièrement sur les questions suivantes : la déclaration du sinistre, l'attentat à la vie de l'assuré, la notion d'«invalidité totale», la...
Site :
http://soquij.qc.ca
Taxis conventionnés et agrées CPAM à Marseille et ...
Les taxis romain, société de taxis conventionnés et agréés CPAM et Sécurité Sociale située à Marseille et Marignane dans les Bouches-du-Rhône (13) et Gap en Hautes-Alpes (05).
Taxis conventionnés et agréés CPAM et sécurité sociale Marseille
Vos déplacements en taxi remboursés !
Les personnes dont la maladie a été reconnue doivent bénéficier d'une attention particulière lors de leurs transferts vers les différents centres de soins. Aussi, la Caisse Primaire d'Assurance Maladie de Marseille (C.P.A.M.) ainsi de nombreuses caisses de sécurité sociale ont signé une convention avec certains chauffeurs de taxi....
Site :
http://www.reservation-taxis-marseille.com
Thèmes liés : caisse d'assurance maladie marseille adresse / adresse de la caisse primaire d assurance maladie / caisse primaire d'assurance maladie (cpam) / caisse primaire d assurance maladie cpam / caisse d assurance maladie marseille
Indemnités journalières maladie ou accident, maintien de ...
On parle donc d'un délai de carencedélai de carenceIl est défini par l'Assurance Maladie en prévoyance comme la période entre le 1er jour d'arrêt de travail et le 1er jour d'indemnisation de l'Assurance Maladie. Dans le cadre du Régime général, ce ... Lire la suite de 3 jours. Elles sont versées pour chaque jour du congé maladie, même les jours habituellement non travaillés, les...
Date: 2018-04-24 09:19:43
Site :
https://humanis.com
Thèmes liés : indemnites journalieres de l'assurance maladie / indemnites journalieres de l assurance maladie / l'assurance maladie securite sociale / dependez plus du regime general de l'assurance maladie / regime general de l'assurance maladie
DGCCRF - Assurance | Le portail des ministères économiques ...
Les assurances peuvent être de deux natures : assurances de dommages ou assurances de personnes. Les assurances de dommages couvrent à la fois les dommages que subissent les biens, et les paiements auxquels l'assuré est tenu lorsque sa responsabilité est engagée pour avoir causé un dommage. Les assurances de personnes couvrent des événements qui touchent l'assuré lui-même ou le...
Site :
https://www.economie.gouv.fr
Montant du Smic - letese.urssaf.fr
Le 1er janvier 2018, le montant du Smic est revalorisé :
o Smic brut horaire : 9,88 euros,
o Smic brut, base mensuelle (35 heures par semaine) : 1 498,47 euros
Retrouvez les barèmes des frais professionnels, avantages en nature et bases forfaitaires en janvier 2018 sur l'annexe au guide pratique et toutes les informations sur www.urssaf.fr.
Plafond de la Sécurité sociale
Les...
Date: 2018-04-13 08:38:16
Site :
http://www.letese.urssaf.fr
Agence Nationale de l'Assurance Maladie (ANAM) | Maroc.ma
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Agence Nationale de l'Assurance Maladie (ANAM)
L' Agence Nationale de l'Assurance Maladie (ANAM) a lancé son nouveau site internet. Véritable vitrine professionnelle des...
Site :
http://www.maroc.ma
Thèmes liés : agence nationale de l'assurance maladie anam / agence nationale de l'assurance maladie / agence nationale assurance maladie maroc / agence nationale assurance maladie / l'assurance maladie au maroc
Travailler chez CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE : Avis ...
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Equilibre vie professionnelle / personnelle
Sécurité de l'emploi/Évolution de carrière
Management
environnement de travail passable peut faire mieux
technicien conseil (ancien employé) - le raincy - 23 octobre 2017
emploi répétitif et pas intéressant en soi ,aucune marge de manoeuvre aucune perceptive d'évolution en gros
Avez-vous trouvé cet avis utile ? Oui 3 Non Signaler
Equilibre vie professionnelle / personnelle
Sécurité de l'emploi/Évolution de carrière
Management
un...
Site :
https://www.indeed.fr
Thèmes liés : caisse primaire d'assurance maladie toulouse / caisse primaire d'assurance maladie 91 evry / caisse primaire d'assurance maladie (cpam) / caisse primaire d'assurance maladie 91 / caisse primaire d'assurance maladie
ORASANTE, organisme conventionné par l'Assurance Maladie
Complémentaires santé pour professionnels (TNS)
ORASANTÉ, organisme conventionné par l'Assurance Maladie
Vous êtes professionnel indépendant, votre protection sociale obligatoire ne dépend plus, depuis le 1er janvier 2018, du Régime Social des Indépendants (RSI) mais de la Sécurité sociale des indépendants.
1 - La Sécurité sociale des indépendants, pour qui ?
La Sécurité sociale des indépendants s'adresse à toutes personnes exerçant à titre personnel une activité artisanale, commerciale, libérale, industrielle ainsi que certains dirigeants ou associés de société.
Si vous...
Site :
https://www.mutuelle-viasante.fr
Thèmes liés : l'assurance maladie securite sociale / assurance maladie securite sociale / indemnites journalieres maternite par l'assurance maladie / carte d assurance maladie vitale / indemnites journalieres de l'assurance maladie
Déclaration URSSAF 2017 - Blog SNJMG
Déclaration URSSAF 2017
Publié le Mardi, 16 Mai 2017, dans la catégorie Actualités
Les médecins à activité libérale (installés ou remplaçants) sont redevables des cotisations et contributions obligatoires suivantes :
cotisation d'assurance maladie,
cotisation d'allocations familiales,
contribution sociale généralisée - CSG - et contribution au remboursement de la dette sociale -...
Site :
http://www.snjmg.org
Assurance Maladie - Risques professionnels
La manutention et les chutes, principales causes d'accidents du travail
53 % des accidents du travail causés par des manutentions manuelles
25 % chutes
(de hauteur ou de plain pied)
9 % outillage à main
Des secteurs traditionnels qui poursuivent leur baisse, de nouveaux secteurs à surveiller
Depuis 10 ans
- 29 % Bâtiments et travaux publics
+ 45 %Aides et soins à la personne
Des accidents du...
Site :
http://risquesprofessionnels2016.fr
Assurances | La Tour Réseau de Soins
Voici la liste des assureurs avec lesquels nous avons...
Site :
https://www.la-tour.ch
Thèmes liés : assurance maladie suisse liste / assurance maladie suisse / convention assurance maladie / assurance maladie de tours
Sécurité sociale en France — Wikipédia
Napoléon III a souhaité instaurer, dans les années 1850 , une mutualité impériale , sous le contrôle de l'administration [3] .
À partir du Moyen Âge , certaines corporations organisent une assistance, limitée, entre les professionnels qui y adhèrent. L'abolition des corporations par le décret d'Allarde , en 1791 , met fin à ce premier dispositif d'entraide, professionnel et privé. Il...
Date: 2018-04-23 11:59:10
Site :
https://fr.wikipedia.org
Lors de mon inscription au régime, j’ai dû choisir un ...
Foire aux questions
Lors de mon inscription au régime, j'ai dû choisir un organisme de protection sociale, pourquoi ?
Lors de votre inscription, le point 7 du formulaire vous impose de choisir un organisme d'assurance-maladie (par exemple : RAM 48, Mutuelle Bleue, Mutuelle du Soleil, etc). C'est la caisse d'assurance-maladie qui, pour le compte du RSI, collecte vos cotisations sociales et gère vos remboursements et prestations sociales. Elle agit donc par dérogation pour le RSI, mais ne se substitue en aucun cas à une...
Site :
http://www.planete-auto-entrepreneur.com
Thèmes liés : assurance maladie travailleurs non salaries organisme choisi / caisse d assurance maladie des non salaries / caisse d assurance maladie / assurance maladie securite sociale mutuelle / organisme assurance maladie travailleur non salarie
La sécurité sociale des salariés en Suède - cleiss.fr
Les prestations en nature sont servies dans le cadre d'un régime universel à toutes les personnes qui résident en Suède.
Peuvent bénéficier des indemnités journalières en cas de maladie :
les travailleurs salariés dont les revenus professionnels annuels sont au moins équivalents à environ 24 % du montant de base* (soit au moins 10 700 SEK en 2016) ;
les personnes en situation de...
Date: 2017-11-14 16:51:25
Site :
http://www.cleiss.fr
AMO: La tarification de référence paraphée | L'Economiste
AMO: La tarification de référence paraphée
Par | Edition N°:2330 Le 31/07/2006 | Partager
. Deux conventions signées concernent le secteur privé et les chirurgiens dentistes . Base de remboursement: 80 DH pour une consultation d'un généraliste, 150 DH un spécialiste. Des mesures d'accompagnement restent à mettre en place C'est fait. Prestataires de soins et organismes gestionnaires se...
Site :
http://www.leconomiste.com
Thèmes liés : agence nationale de l'assurance maladie obligatoire / agence nationale de l'assurance maladie anam / agence nationale de l'assurance maladie / medecin conseil de l assurance maladie / consulter les remboursement de l assurance maladie
LOI - WET - ejustice.just.fgov.be
Section 1re. - Régularisation d'office.
Art. 70 . Dans l'article 22, alinéa 1er, de la loi du 27 juin 1969 révisant l'arrêté-loi du 28 décembre 1944 concernant la sécurité sociale des travailleurs, le mot " trimestrielle " est inséré entre les mots " absence de déclaration " et les mots " ou en cas ".
Art. 71 . Dans la même loi il est inséré un article 22quater...
centres De Santé – Paris.fr
Découvrez les centres de santé parisiens et trouvez une consultation dans votre arrondissement en quelques clics. Retrouvez aussi les centres de PMI.
Les centres de santé parisiens
"Paris Santé": l'accès aux soins pour tous
La désertification médicale touche l'ensemble de la France, y compris la Capitale Pour lutter contre ce problème, la ville de Paris a mise en oeuvre en 2011 le...
Site :
https://www.paris.fr
Thèmes liés : consulter les remboursement de l assurance maladie / droit a l'assurance maladie / droit a l assurance maladie / centre d assurance maladie de paris / logo de l assurance maladie
Gestion des prestations maladie ... - metiers-assurance.org
05H - Gestion des prestations maladie, retraite ou prévoyance
Mission
Contribuer à la satisfaction des assurés ou des bénéficiaires en prenant en charge l'ensemble des activités liées à la gestion des prestations, en nature ou en espèces, dues au titre d'un régime ou d'une couverture maladie, retraite ou prévoyance.
Exemples d'intitulés de métiers
Gestionnaire de prestations assurance de personnes ou retraite
Agent technique du service des assurés
Technicien liquidation/Gestionnaire allocataires
Chargé d'action sociale/Chargé d'actions collectives
Exemples...
Site :
http://www.metiers-assurance.org
Thèmes liés : retraite et d assurance maladie / retraite de l'assurance maladie / retraite de l assurance maladie / prestations assurance maladie / assurance maladie retraites
Pourquoi envoyer son arrêt maladie ?| Dossier Familial
» Arrêt maladie : les règles à respecter
Arrêt maladie : les règles à respecter
Sophie André
| Le 30/03/2018 à 1h00
Le congé maladie donne droit à une indemnisation. - South_agency
Le salarié malade qui, de ce fait, ne peut plus travailler doit se plier à un certain formalisme s'il souhaite percevoir des indemnités journalières.
Arrêt maladie : prévenir l'employeur...
Site :
http://www.dossierfamilial.com
Thèmes liés : indemnites journalieres de l'assurance maladie / indemnites journalieres de l assurance maladie / caisse primaire de l assurance maladie / caisse primaire d'assurance maladie (cpam) / caisse primaire d assurance maladie cpam horaires
Capital décès | ameli.fr
Capital décès
01 avril 2018
En cas de décès d'un ou d'une de vos salariés, les personnes à sa charge au jour du décès ou sa famille peuvent, sous certaines conditions, bénéficier d'un capital décès versé par l'Assurance Maladie. Dans cette situation, vous n'avez en principe aucune démarche ni formalité à effectuer.
Conditions d'attribution et bénéficiaires
Pour ouvrir droit au...
Date: 2018-04-23 18:24:17
Site :
ameli.fr
Thèmes liés : caisse d assurance maladie des non salaries / assurance capital deces / caisse d assurance maladie / attestation d'assurance maladie securite sociale / attestation d'assurance maladie assura
Décision du 16 janvier 2017 de l'Union nationale des ...
JORF n°0037 du 12 février 2017
texte n° 17
Décision du 16 janvier 2017 de l'Union nationale des caisses d'assurance maladie relative à la liste des actes et prestations pris en charge par l'assurance maladie
NOR: AFSU1704105S
ELI: https://www.legifrance.gouv.fr/eli/decision/2017/1/16/AFSU1704105S/jo/texte
Le directeur général de l'UNCAM,
Vu le code de la sécurité sociale , notamment les...
Site :
https://www.legifrance.gouv.fr
Thèmes liés : l'assurance maladie securite sociale / caisse nationale de l assurance maladie / union nationale des caisses d assurance maladie / caisse national d'assurance maladie / caisse national d assurance maladie
Caisse nationale d’assurance maladie : Le budget 2017 ...
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La Caisse Nationale d'Assurance Maladie(CANAM), a tenu hier mardi 14 février 2017, dans la salle de conférence de Conseil National du Patronat du Mali, les travaux de la 14ème session ordinaire de son conseil d'administration. C'était sous la présidence de Cheick Oumar Dia, président du conseil d'administration, en présence du directeur général de la CANAM et...
Site :
http://malizine.com
Thèmes liés : caisse national d'assurance maladie militaire / caisse national d'assurance maladie / caisse national d assurance maladie / caisse nationale de l assurance maladie / caisse regionale d assurance maladie
LMDE gestion par l'Assurance Maladie | ameli.fr
LMDE : gestion par l'Assurance Maladie
18 avril 2018
LMDE :
Reprise en gestion directe des activités régime obligatoire par le Régime Général
Depuis le 1er octobre 2015 et dans le cadre d'une convention de partenariat, La Mutuelle Des Etudiants (LMDE) a délégué à la Cnam ses activités relevant du Régime Obligatoire.
Ci-dessous différents éléments relatifs aux dispositions...
Date: 2018-04-24 07:19:22
Site :
ameli.fr
Thèmes liés : caisse d assurance maladie etudiant lmde / assurance maladie etudiante lmde / medecin conseil de l assurance maladie / assurance maladie ameli direct / medecin conseil assurance maladie adresse
Courtier en Assurance Emprunteur avec Risques Aggravés ...
02 40 73 79 99
2, rue Voltaire - BP 70507 44005 Nantes
Emprunter malgré un problème de santé, c'est possible
Vos soucis de santé vous empêchent de vous assurer correctement pour finaliser un emprunt ? On vous surprime ? On vous refuse des garanties exigées par la banque ? Vous êtes ici chez un spécialiste du courtage d'assurance de risques aggravés. Notre métier depuis près de...
Site :
http://www.handi-assur.com
Thèmes liés : courtier assurance pret immobilier aeras / courtier d'assurance metier / metier courtier d assurance / assurance risque deces / devis assurance credit sante
L'assurance emprunteur : une couverture optimale dans le ...
Partagez par mail
L'acquisition de sa résidence principale est souvent la première étape pour se constituer un patrimoine, et devenir propriétaire passe souvent par un prêt immobilier. Vous vous engagez alors à le rembourser pendant de longues années et plusieurs événements peuvent se produire pendant cette période : accident, maladie, décès, chômage...
ACHETEZ VOTRE LOGEMENT...
Date: 2018-04-23 12:00:40
Site :
http://blog-nordeurope.creditmutuel.fr
Thèmes liés : assurance deces invalidite pret immobilier remboursement / contrat d assurance en cas de deces / pret immobilier assurance deces invalidite / l'assurance temporaire deces / assurance deces pret immobilier remboursement
Financement des établissements sociaux et médico-sociaux ...
Description du financement[ modifier | modifier le code ]
À l'exception de quelques cas de figure particuliers dans lesquels la personne accueillie contribue effectivement au paiement d'une partie des prestations dont elle bénéficie (ex. : contribution aux frais d'hébergement et d'entretien des personnes handicapées adultes, paiement du tarif hébergement des personnes âgées non admises...
Date: 2018-04-14 01:36:31
Site :
https://fr.wikipedia.org
Le système de soins de santé - Vivre en Belgique
Caisse Auxiliaire d'Assurance Maladie-Invalidité
La CAAMI est une institution publique de sécurité sociale. Elle offre uniquement l'assurance obligatoire soins de santé et les indemnités en cas de perte de rémunération mais ne propose pas d'assurances complémentaires.
caami-hziv.fgov.be
Auprès de chacune des unions nationales, il est possible d'obtenir les coordonnées des...
Date: 2018-04-24 08:34:29
Site :
http://www.vivreenbelgique.be
lexique de l'assurance, glossaire, définitions et termes ...
A
A titre gratuit
on parle d'acte à titre gratuit ou à titre gracieux quand une personne s'engage envers une autre sans attendre de contrepartie financière.
ACAM (Autorité de Contrôle des Assurances et Mutuelles)
Autorité publique et indépendante, de contrôle, dotée de la personnalité morale. Elle a pour principale mission de veiller à ce que les entreprises d'assurances respectent le...
Site :
http://www.assurance-site.fr
Remboursement des séances d'EMDR - IFEMDR | Institut ...
Le remboursement des consultations de psychothérapie (avec ou sans thérapie EMDR)
En France, la plupart des psychothérapies ne sont pas remboursées par la Sécurité Sociale. Il existe tout de même quelques exceptions. Certaines mutuelles ont pris conscience du gain pour la santé que constituent les consultations psychologiques et prennent en charge tout ou partie des...
Site :
http://www.ifemdr.fr
Thèmes liés : consulter les remboursement de l assurance maladie / consulter ses remboursement assurance maladie / attestation d'assurance maladie securite sociale / l'assurance maladie securite sociale / contrat d assurance maladie
Crédit Agricole Réunion - Assurance décès invalidité ...
marché particuliers
En souscrivant un prêt immobilier, vous vous engagez sur de nombreuses années. Or, pendant cette période, certains aléas de la vie peuvent survenir (chômage, accident, décès...). Il est donc primordial de souscrire cette assurance pour permettre la réalisation de votre projet immobilier tout en protégeant vos proches, s'il arrive quelque chose.
Une protection de...
Site :
https://www.ca-reunion.fr
Crédit Agricole Alpes Provence (Bouches-du-Rhône, Hautes ...
marché particuliers
En souscrivant un prêt immobilier, vous vous engagez sur de nombreuses années. Or, pendant cette période, certains aléas de la vie peuvent survenir (chômage, accident, décès...). Il est donc primordial de souscrire cette assurance pour permettre la réalisation de votre projet immobilier tout en protégeant vos proches, s'il arrive quelque chose.
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Crédit Agricole Anjou Maine - Assurance décès invalidité ...
marché particuliers
En souscrivant un prêt immobilier, vous vous engagez sur de nombreuses années. Or, pendant cette période, certains aléas de la vie peuvent survenir (chômage, accident, décès...). Il est donc primordial de souscrire cette assurance pour permettre la réalisation de votre projet immobilier tout en protégeant vos proches, s'il arrive quelque chose.
Une protection de...
Crédit Agricole Centre France - Assurance décès invalidité ...
marché pret-immobilier
En souscrivant un prêt immobilier, vous vous engagez sur de nombreuses années. Or, pendant cette période, certains aléas de la vie peuvent survenir (chômage, accident, décès...). Il est donc primordial de souscrire cette assurance pour permettre la réalisation de votre projet immobilier tout en protégeant vos proches, s'il arrive quelque chose.
Une protection...
Crédit Agricole Provence Côte d'Azur - Assurance décès ...
En souscrivant un prêt immobilier, vous vous engagez sur de nombreuses années. Or, pendant cette période, certains aléas de la vie peuvent survenir (chômage, accident, décès...). Il est donc primordial de souscrire cette assurance pour permettre la réalisation de votre projet immobilier tout en protégeant vos proches, s'il arrive quelque chose.
Une protection de qualité pour vous...
Site :
https://www.ca-pca.fr
Crédit Agricole Sud Méditerranée - Assurance décès ...
marché particuliers
En souscrivant un prêt immobilier, vous vous engagez sur de nombreuses années. Or, pendant cette période, certains aléas de la vie peuvent survenir (chômage, accident, décès...). Il est donc primordial de souscrire cette assurance pour permettre la réalisation de votre projet immobilier tout en protégeant vos proches, s'il arrive quelque chose.
Une protection de...
Site :
https://www.ca-sudmed.fr
Crédit Agricole Ille-et-Vilaine - Assurance décès ...
marché particuliers
En souscrivant un prêt immobilier, vous vous engagez sur de nombreuses années. Or, pendant cette période, certains aléas de la vie peuvent survenir (chômage, accident, décès...). Il est donc primordial de souscrire cette assurance pour permettre la réalisation de votre projet immobilier tout en protégeant vos proches, s'il arrive quelque chose.
Une protection de...
Lexique du crédit à la consommation en ligne avec Cetelem
Remboursement d'un emprunt en plusieurs fois ou en une seule fois à la fin du prêt.
(Tableau d'amortissement)
Apport personnel
Définition du terme Apport personnel ×
Somme apportée par l'acquéreur (économies) d'un bien immobilier. L'établissement de crédit prend cette somme en considération pour déterminer le montant du prêt qu'il peut accorder à l'acquéreur.
Assurance...
Site :
https://www.cetelem.fr
L’assurance maladie-invalidité (AMI) - Vivre en Belgique
L'assurance maladie-invalidité couvre trois risques différents:
les soins de santé;
le congé de maternité.
Organisation administrative de l'AMI
Comme dans les autres secteurs de la sécurité sociale, on retrouve une structure à deux niveaux: un organisme de gestion du secteur: l'INAMI, et des organismes directement en contact avec les assurés dispensant les prestations que l'on appelle...
Date: 2018-04-24 04:53:56
Site :
http://www.vivreenbelgique.be
Naissance – Paris.fr
En application de la loi du 4 mars 2002, votre enfant ou vous-même avez un nom composé de deux parties séparées par un double tiret (- -).
Depuis la circulaire du ministère de la justice du 25 octobre 2011 en vigueur à compter du 15 novembre 2011, vous avez la possibilité de demander la suppression du double tiret pour le remplacer par un espace entre les deux parties de votre nom ou de...
Site :
https://www.paris.fr
La sécurité sociale en Italie - cleiss.fr
Les produits pharmaceutiques sont répartis en 3 tranches (A, C, H). Les médicaments prescrits selon la tranche A sont ceux qui traitent les maladies graves ou chroniques. Ils sont pris en charge par le SSN, mais chaque région est libre de définir un taux de participation sur l'ordonnance (ticket sanitario). Les médicaments de la catégorie C, utilisés pour traiter des pathologies moins...
Date: 2017-11-09 13:32:07
Site :
http://www.cleiss.fr
Santé / Assurance Médicale Complémentaire - fm6education.ma
- 1000 dhs pour accouchement normal,
- 1500 pour accouchement gémellaire
- 2000 dhs pour accouchement par césarienne
Optique
100% de la part restante due à l'adhérent avec un plafond de 400,00 dhs par période de 24 mois
Orthodontie
100% de la part restante due à l'adhérent avec un plafond de 1200,00 dhs par période de 6 mois avec un maximum de 6 périodes pour les enfants âgés de moins...
Site :
http://www.fm6education.ma
Code des assurances - Ftusa - ftusanet.org
Loi n° 92-24 du 9 mars 1992, portant promulgation du code des assurances
Le contrat d'assurance
Chapitre II : Dispositions spécifiques à certaines catégories d'assurances
Chapitre III : Dispositions diverses
Organisation des professions spécifiques au secteur des assurances
Chapitre I : les entreprises d'assurances et les entreprises de réassurances
Chapitre II : les intermédiaires, les...
Site :
http://www.ftusanet.org
Assurances en ligne, accès et gestion compte assurance à ...
Atlanta Assurance Espace Client
Atlanta Assurance est une compagnie d'assurance marocaine qui propose différents contrats d'assurances vie, complémentaire santé, maladie, dommages et gestionnaire d'actifs. Sur son site officiel www.atlanta.ma, les clients (particulier, professionnels, entreprise) peuvent découvrir les différents produits, utiliser les simulateurs et accéder à leurs...
Site :
https://moncompte.info
L’assurance emprunteur | Fédération Française de l'Assurance
L'assurance emprunteur, une sécurité pour tous
Lorsque vous souhaitez réaliser un emprunt auprès d'un établissement de crédit, dans la majorité des cas il est nécessaire de souscrire une assurance emprunteur pour garantir votre emprunt. C'est une sécurité pour vous et votre famille, c'en est une aussi pour l'organisme de crédit : en cas de décès, d'invalidité ou de perte d'emploi,...
Date: 2018-04-24 04:49:05
Site :
ffa-assurance.fr
Les assurances d'un crédit immobilier | Crédit Agricole e ...
Décès, invalidité, chômage : quelles sont les assurances liées à un crédit immobilier ?
22/09/2015
Mis à jour le 18/04/2017
En même temps que votre prêt immobilier, vous allez devoir souscrire une assurance destinée à vous protéger, vous et vos proches en cas de décès ou d'invalidité. Elle peut éventuellement être complétée par une assurance perte d'emploi.
L'assurance...