Articles sélectionnés pour le thème : devis assurance vie
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Date: 2018-02-07 22:24:37
Site :
http://assuranceswa.blogspot.com
Thèmes liés : devis d'assurance auto / assurance vie individuelle desjardins / soumission assurance vie desjardins / devis assurance auto caisse / devis d assurance auto
Pour un contrat d’assurance-vie luxembourgeois en France
La France, 1er client du Luxembourg
Avec 46 MdEUR d'encours au Luxembourg en 2016, devant l'Italie (22 MdEUR) et l'Allemagne (15 MdEUR), la France est le meilleur client des compagnies d'assurance-vie au Grand-Duché.
Les derniers chiffres de primes versées connus, 7 MdEUR en provenance de France, datent de 2016 et sont probablement très en deçà de la collecte réalisée en 2017. La...
Site :
https://www.lesechos.fr
Courtiers en assurances [Secrets Vulgarisés pour vous ...
En cliquant sur le bouton, j'accepte les Termes et Conditions
Courtiers en assurances [Secrets Vulgarisés pour vous]
Comment épargner sur le prix de vos primes d'assurances : faites appel à des courtiers fiables
De grands enjeux bousculent le monde des courtiers en assurance en 2017 au Québec. La définition et les règlements qui régissent les nombreux cabinets sont en revue. De plus,...
Site :
https://comparerassurancevie.ca
Assurance Vie et Test d'Urine... SoumissionAssuranceVie.ca
Si vous préférez, prenez une minute pour compléter le formulaire suivant :
Assurance vie et test d'urine...
Publié le 21 août, 2015 par Stéphanie Corbeil
37 commentaires
st_title='Assurance vie et test d'urine...'
Lorsque vient le temps de souscrire une assurance vie ou une assurance invalidité , certaines personnes usent parfois d'imagination dans le but de tenter de déjouer une...
Site :
https://www.soumissionassurancevie.ca
Thèmes liés : taux d assurance vie / souscrire une assurance vie / taux moyen rendement assurance vie 2015 / taux moyen assurance vie 2015 / taux de l'assurance vie 2015
Fiscalité Assurance-Vie 2018 : Fiscalité des contrats d ...
De 152 501 EUR à 852 500 EUR
20,00 %
A partir de 852 501 EUR
31,25 %
Cas particulier des contrats vie-génération
Le ( contrat assurance-vie génération ) est davantage favorable à la transmission de capital. Ces contrats bénéficient d'une fiscalité assouplie sur la taxation en cas de succession (un abattement de 20%). Ces contrats, pour bénéficier de ce régime fiscal privilégié,...
Assurance-vie Banque Postale: Vivaccio (Initial, Essor ...
Les assurances-vie de la Banque Postale sont parmi les plus performantes du marché et n'ont rien à envier à la concurrence. Quoi qu'il en soit, le meilleur placement bancaire pour 2017 devra combiner un taux d'intérêt raisonnable associé à une sécurité de l'épargne.
Notre avis sur Vivaccio
Il est loin le temps où les produits financiers du groupe étaient gérés par la Poste. Si la...
Compagnies d'Assurance-vie de Canada | Assurance Vie ...
Types de couverture:
Couverture à vie
l'assurance vie paie une somme au bénéficiaire si l'assuré meure durant la période couverte par la police.
Maladie Grave
l'assurance maladie grave paie une somme à l'assuré dans l'événement où il est...
Site :
http://canada-life-insurance.org
Thèmes liés : compagnie d assurance vie / beneficiaire d'assurance vie decede / beneficiaire d'une assurance vie decede / beneficiaire d'assurance vie / beneficiaire d assurance vie
« Mon assurance-vie reviendra à mes héritiers ». Lesquels ...
Lorsque vous souscrivez une assurance-vie, vous devez rédiger la clause bénéficiaire avec le plus grand soin, et vous méfier de la clause-balai qui dit « à défaut, à mes héritiers ». L'affaire suivante en apporte la démonstration.
Jean et Monique souscrivent un contrat d'assurance-vie auprès de la Caisse nationale de prévoyance (CNP) le 4 octobre 2000.
Ils désignent comme...
Site :
http://sosconso.blog.lemonde.fr
Thèmes liés : clause beneficiaire contrat d assurance vie / clause beneficiaire d un contrat d assurance vie / clause beneficiaire contrat assurance vie / beneficiaire d un contrat assurance vie / beneficiaire d un contrat d assurance vie
Assurance-vie 2018, tout savoir sur la nouvelle fiscalité ...
Assurance-vie 2018, tout savoir sur la nouvelle fiscalité
Assurance-vie 2018, tout savoir sur la nouvelle fiscalité
La France prévoit une importante réforme dans son système de fiscalité. Prévue d'entrer en vigueur en 2018, la loi de finances apporte son lot de modifications de la fiscalité, notamment sur les contrats d'assurance-vie. Par ailleurs, tout le monde n'est pas concerné. Selon...
Date: 2018-04-24 06:03:22
Site :
https://placement.meilleurtaux.com
La fiscalité des pensions : le troisième pilier ...
Par PwC Tax Consultants
Dans nos précédentes contributions, nous avions esquissé la fiscalité applicable aux produits d'assurance individuelle des branches 21 et 23, en vertu desquels les preneurs d'assurance, personnes physiques, ne peuvent prétendre à une réduction d'impôt. Ce sont des produits dits « défiscalisés ». Comme annoncé, nous revenons à présent sur les...
Site :
http://moneystore.be
Assurance-vie | BNP Paribas Banque Privée
Assurance-vie
L'assurance-vie, un incontournable de votre patrimoine
Vous souhaitez valoriser un capital, vous procurer des revenus complémentaires ou encore préparer la transmission de votre patrimoine tout en profitant d'un cadre juridique et fiscal particulièrement favorable.
L'assurance-vie est une des solutions patrimoniales qui s'offrent à vous.
Dans une approche patrimoniale globale,...
Site :
mabanqueprivee.bnpparibas
Devis Assurance Auto : Comprendre & Comparer les Devis ...
Les seniors
Conclusion
Le devis en ligne d'assurance auto est donc important pour choisir l'offre qui correspond le mieux à votre profil et vos envies. Cela étant, il n'appartient qu'à vous de bien étudier les contrats proposés pour éviter de mauvaises surprises.
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Commentaires
Avis par Mel22 le 6 avril
C'est grâce à un...
Site :
https://mon-auto-assure.com
Faut il changer de régime matrimonial pour mieux protéger ...
Dans la catégorie : Régime matrimonial / Stratégie / Transmission patrimoine -- Auteur : Guillaume FONTENEAU -- 31 juillet 2017
Arrivé au terme d'une vie de labeur à la tête d'un patrimoine et d'un cadre de vie agréable, la question de la protection réciproque des époux en cas de décès prématuré d'un des époux est essentielle :
- Comme s'assurer que le survivant des époux...
Assurance Habitation : Comparateur et Devis - LeLynx.fr
Faire de nouveaux devis
L'assurance habitation est-elle obligatoire ?
Etudiant , actif, retraité... ce n'est pas votre profil, mais la nature de votre logement qui définit l'obligation d'assurance. La souscription à un contrat multirisque habitation est ainsi obligatoire pour les locataires d'un logement non-meublé, tandis que les locataires de logement meublé et les propriétaires ont le...
Date: 2018-04-23 12:31:25
Site :
https://www.lelynx.fr
Allianz Deganis – Guilhot - devis-assurance-allianz.fr
o Assurance Epargne Assurance Vie Retraite
o Assurance Professionnels
Chaque offre est proposée en toute simplicité, dans un souci de transparence la plus totale. Pour cela, l'Agence a mis en place un système de demande de devis personnalisé et gratuit pour ses clients afin qu'ils comprennent au...
Site :
http://www.devis-assurance-allianz.fr
Thèmes liés : epargne assurance vie / meilleur produit d'assurance vie / offre assurance vie / devis assurance vie / produit d'assurance vie imposable
Les SCPI dans l’assurance-vie : plus de frais mais moins d ...
Les SCPI dans l'assurance-vie : plus de frais mais moins d'impôts
Les épargnants français ont deux amours : l'immobilier et l'assurance-vie. Et, bonne nouvelle, les deux peuvent être combinés, ce qui permet d'abriter des SCPI dans un contrat d'assurance-vie et de décrocher une fiscalité bien plus avantageuse que celle réservée à la détention en direct.
Car dès lors que les SCPI sont...
Site :
https://investir.lesechos.fr
Classement des compagnies d’assurances auto - 11-euros.com
Assurance auto pas chère à partir de 11EUR / mois
Classement des compagnies d'assurances auto
Découvrez la liste des meilleures compagnies d'assurances automobile. La liste des assurances est triée par ordre alphabétique.
Assurance auto ACTIVE ASSURANCES : Active Assurances a été fondé en 2010, Cette compagnie d'assurance est spécialisée sur les profils de conducteurs...
Date: 2018-04-24 06:17:32
Site :
http://11-euros.com
Souscrire un contrat d’assurance vie - cplussur.com
Accueil » Fiches pratiques » Souscrire un contrat d'assurance vie
Souscrire un contrat d'assurance vie
Tout savoir sur proposition d'assurance, note d'information...
Trouver le contrat assurance vie adapté
Avant tout, un contrat d'assurance vie doit être adapté aux besoins et attentes de l'assuré, qu'il s'agisse de placement financier, de protéger ses proches, d'épargne retraite...
Le...
Site :
http://www.cplussur.com
Thèmes liés : souscrire un contrat d assurance vie / contrat d assurance vie / contrat d assurance non vie / beneficiaire d un contrat assurance vie / beneficiaire d un contrat d assurance vie
Foresters Assurance Vie | Instant Life Insurance
Nous travaillons directement avec Foresters et nous sommes en mesure de fournir tous leurs derniers produits d'assurance-vie. Pour recevoir un devis sans obligation, veuillez...
Site :
http://instant-life-insurance.net
Thèmes liés : produit d'assurance vie / produit d assurance vie / taux d assurance vie / que choisir assurance vie / produit assurance vie
Assurance décès vie entière | Les AP Assurances
Avec une assurance décès vie entière, vous pouvez mieux protéger votre famille des conséquences financières de votre décès. Quand vous ne serez plus là, vos proches recevront le montant que vous avez prévu. Ils disposeront alors d'une somme d'argent supplémentaire, par exemple pour payer les droits de succession.
Que devez-vous savoir sur l'assurance décès vie entière ?
Vous...
Site :
https://www.lap.be
MAAF Rubrique Espace client – www.maaf.fr
MAAF Rubrique Espace client - www.maaf.fr
Posté le
par Admin
La mutuelle d'assurances MAAF offre une gamme complète de services d'assurance à ses clients : Maaf vie (assurance vie), assurance auto, mutuelle santé, assurance habitation, etc. Sur son site www.maaf.fr, vous pouvez gérer vos contrats directement en ligne ou bien obtenir un devis d'assurance.
Se connecter à l'espace client Maaf.fr
Voici ce qu'il faut faire pour se connecter :
Se rendre sur le site www.maaf.fr
Cliquer sur le lien de votre choix dans le menu « Accéder à...
Assurance vie - Bourse Direct Vie
J'ai déjà un portefeuille boursier
Je souhaite recevoir par mail les offres de nos partenaires.
Valider
Les informations recueillies dans ce formulaire sont nécessaires au traitement de votre demande et à la bonne exécution de nos services et prestations. Les destinataires des données sont nos services commerciaux et nos partenaires contractuellement liés. Conformément à la loi...
Site :
https://www.boursedirect.fr
assurance - traduction - Dictionnaire Français-Anglais ...
Français
Anglais
agent d'assurance nmnom masculin: s'utilise avec les articles "le", "l'" (devant une voyelle ou un h muet), "un". Ex : garçon - nm > On dira "le garçon" ou "un garçon".
(assureur)
insurance broker, insurance representative nnoun: Refers to person, place, thing, quality, etc.
L'agent d'assurance place ses contrats auprès de la clientèle.
agent général d'assurance nmnom...
Site :
http://www.wordreference.com
Meilleurs Placements – Placement assurance vie: sans ...
Combien rapporte une assurance vie ? C'est la première interrogation, justifiée, de celui qui veut placer son argent à court terme ou pour plus longtemps, ce qu'il est recommandé de faire pour une performance optimale. On parle ici d'un placement à 2% et plus, tout dépendra de la rentabilité du fonds en euros souscrit. Pour trouver le meilleur taux, un comparatif s'impose, la...
Peut-on modifier le bénéficiaire d'un contrat d'assurance ...
Accueil particuliers > Argent > Assurance vie >Peut-on modifier le bénéficiaire d'un contrat d'assurance vie ?
Votre abonnement a bien été pris en compte.
Vous serez alerté(e) par courriel dès que la page « Peut-on modifier le bénéficiaire d'un contrat d'assurance vie ? » sera mise à jour significativement.
Vous pouvez à tout moment supprimer votre abonnement dans votre espace personnel.
Votre abonnement n'a pas pu être pris en compte.
Vous devez vous...
Site :
https://www.service-public.fr
Thèmes liés : beneficiaire d un contrat assurance vie / beneficiaire d un contrat d assurance vie / beneficiaire d'assurance vie / contrat d assurance vie / beneficiaire d assurance vie
Devis Assurance auto Sogessur : Tarif, Avis - 11-euros.com
Assurance auto pas chère à partir de 11EUR / mois
Assurance auto Sogessur
Présentation de l'assurance auto Sogessur
Sogessur est née en 1996. Cette compagnie d'assurance a rejoint la compagnie d'assurance dommages IARD soit :Incendies Accidents Risques Divers de la Société Générale.
Sogessur assure les particuliers comme les professionnels avec une large gamme d'offres en auto, vie, habitation, moto... Sogessur peut compter sur les 550 personnes qui gèrent les contrats d'assurances et les sinistres. Sogessur propose un service client réactif et professionnel grâce à deux plates-formes.
Les formules proposées par...
Date: 2018-04-24 05:18:25
Site :
http://11-euros.com
Demande de devis assurance vie - LALUX Assurances
Vos besoins
Quel est votre projet voire pour quelle raison êtes-vous intéressé par une assurance vie? *
Protéger vos proches en cas de décès et/ou constituer une épargne en cas de vie après le terme du contrat (+ gains d'impôts)
Constituer une épargne afin de vous garantir un complément de revenu après votre vie active (+ gains d'impôts)
Constituer une épargne pour vos (petits-) enfants afin de préparer leur avenir (+ gains d'impôts)
Constituer une épargne avec un capital garanti à chaque échéance tout en optimisant le...
Site :
https://www.lalux.lu
Thèmes liés : souscrire un contrat d assurance vie / assurance vie en cas de deces / contrat d assurance vie / contrat assurance vie epargne / pret sur contrat assurance vie
Code des assurances - Ftusa - ftusanet.org
Loi n° 92-24 du 9 mars 1992, portant promulgation du code des assurances
Le contrat d'assurance
Chapitre II : Dispositions spécifiques à certaines catégories d'assurances
Chapitre III : Dispositions diverses
Organisation des professions spécifiques au secteur des assurances
Chapitre I : les entreprises d'assurances et les entreprises de réassurances
Chapitre II : les intermédiaires, les...
Site :
http://www.ftusanet.org
Comment bien rédiger la clause bénéficiaire - Analyses ...
Produits & services
Comment bien rédiger la clause bénéficiaire
Par Marine Hazard, avocat collaborateur senior du cabinet Granrut avocats, membre du département banque-assurance. Bruno Quint, avocat associé du cabinet Granrut avocats, membre du département banque-assu -
Publié le
Saisissez le code de sécurité * Code erroné *
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Pour ne pas anéantir les avantages offerts par...
Comment résilier son contrat d'assurance avec Carrefour
Comment résilier son contrat d'assurance avec Carrefour ?
le Chat Erudit
1 mai 2011
Assurance auto, habitation, contrat renouvelable par tacite reconduction ? Carrefour ou autre, dans tous les cas les contrats d'assurance sont régis par le code des assurances (Legifrance.gouv.fr). Il convient également de bien lire les conditions générales, en particulier les obligations des parties et les...
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https://www.over-blog.com
Lexique de l'assurance - Net Assurances : assurance auto ...
AGIRA, COURTIER, INDICE FNB, RESILIATION... Vous trouverez ci-dessous les principaux termes usuels de l'assurance et leur(s) définition(s) en "clair et sans décodeur"
Le mot que vous recherchez commence par un :
Z
ADAPTABLE:
Se dit des primes, des garanties, des franchises, dont le montant varie par référence à un indice défini dans un contrat.
A GENT GENERAL:
Il représente exclusivement...
Site :
http://www.netassurances.com
Les prélèvements sociaux sur l'assurance vie
L'assurance vie et les prélèvements sociaux
Olivier Puren Mis à jour le 17/06/15
L'assurance vie est soumise aux prélèvements sociaux lorsque vous êtes domicilié en France. CSG, CRDS et prélèvements additionnels s'appliquent sur les gains de votre contrat, y compris ceux exonérés d'impôt, dans des conditions différentes selon les fonds dont ils sont issus, et selon les modalités de...
Site :
https://epargne.dispofi.fr
Un bénéficiaire est-il libre de refuser le bénéfice d’une ...
Fiscalité
Bienvenue sur le nouveau site de la GMF dédié aux Conseils en Patrimoine.
Placements, retraite, transmission, fiscalité : vous trouverez ici les conseils de nos experts pour vous aider à gérer votre patrimoine en toute sécurité et sans aucun engagement. Ce site vous présente l'intégralité des services, simulations et pré-diagnostics personnalisés que nous mettons...
Site :
gmf-conseilpatrimoine.com
Fiscalité Assurance Vie pour les non-résidents ...
Convention fiscale avec le Zimbabwe
Etre un non résident fiscal
Une personne domiciliée en France est soumise à une obligation fiscale illimitée sur l'ensemble de ses revenus de source française ou étrangère. Vous trouverez ci-dessous des définitions pour vous permettre de savoir si vous pouvez prétendre au statut de non résident fiscal français.
Etre résident fiscal
Selon l' article...
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FAQ : Assurance Vie - Bourse Direct
L'assurance vie est un produit d'épargne permettant de :
transmettre un capital à vos proches exonéré de droits de succession (dans la limite de 152 500 EUR par bénéficiaire avant 70 ans),
préparer et améliorer votre retraite,
se constituer un capital pour des projets futurs,
bénéficier d'une fiscalité avantageuse : les intérêts ou plus-values sont exonérés d'impôt sur le revenu...
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https://www.boursedirect.fr
Devis Assurance commerce, devis mutltirisque des ...
Assurez-vous en quelques clics !
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En fonction de votre activité, de votre local, de sa localisation, de sa surface, de son niveau de protection et des capitaux et des garanties que...
Site :
http://assurance.professionnel.labanquepostale.fr
Thèmes liés : devis d'assurance en ligne / devis d assurance en ligne / assurance vie devis ligne / devis en ligne assurance / devis assurance professionnelle
Assurance décennale pas cher : devis - BTP - auto ...
Souscrire un devis assurance décennale : comment faire ?
Rapide, simple et efficace en 3 étape simplifié, vous pouvez avoir votre devis assurance décennale gratuitement en ligne, un comparateur spécialisé en assurance professionnelle pourra, vous contactez et vous aider à faire le bon choix de garantie, sur un large réseau de partenaire, panda assurances vous offre le meilleur de...
Date: 2018-04-21 05:38:36
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Fiscalité assurance vie : imposition et cotisations des ...
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S'il n'y a pas de prélèvements sociaux sur le capital acquis avant sa transformation en rente, celle-ci subira des prélèvements sociaux spécifiques, lors de son versement.
Exemple :
Monsieur B., 68 ans, opte pour une rente viagère correspondant à 8000 EUR par an.
Cette rente sera versée jusqu'à son décès et imposée au titre de l'impôt sur le revenu sur la base de 40% de...
Site :
https://www.cieleden.com
Conseil assurance vie - Assurance vie en ligne - Gestion ...
Une gestion simplifiée
Consulter
Sur votre espace sécurisé Ma banque en ligne, consultez en toute simplicité les informations-clés relatives à votre contrat :
Valeur de vos contrats actualisée quotidiennement
Historique de vos opérations
Répartition de votre investissement par support
Détail de vos profils de gestion ou options financières
Verser
Sur internet, vous pouvez...
Site :
https://www.hsbc.fr
Comparateur Assurance : devis GRATUIT en ligne - AcommeAssure
Comment utiliser notre
comparateur assurance en ligne ?
Sélectionnez l'assurance recherchée (auto, moto, habitation, prêt), mutuelle ou prévoyance. Répondez aux questions posées. Situation personnelle et professionnelle ? Historique assuré ? Type de bien ou de véhicule à assurer ? Bonus...
Site :
https://www.acommeassure.com
Assurance vie > 70000€ : quelle garantie
Assurance vie > 70000EUR : quelle garantie ?
RJN - 4 janv. 2009 à 22:43 - Dernière réponse : arizona
Donation-Succession Posez votre question Signaler Répondre au sujet
Bonjour,
Depuis 1 an, j'ai une assurance vie à la Caisse d'Epargne ( Nuance Privilège ) d'environ 150000 EUR. ( mais le seuil de garantie est limité à 70000 EUR )
Bien...
Date: 2018-04-20 08:10:41
Site :
droit-finances.commentcamarche.com
Assurance Temporaire Auto
Questions & Réponse alloassurancetemporaire@gmail.com
Assurance camping car temporaire?
L'assurance camping car temporaire est souscrite pour la durée que vous souhaitez à partir du moment où elle n'excède pas trois mois, période généralement prévue dans le cadre de l'assurance camping car temporaire. Pour souscrire une assurance camping car temporaire, il suffit de posséder un permis...
Date: 2018-03-14 09:44:28
Site :
http://allo-assurance-temporaire.com
Immobilier, assurance-vie, Bourse... Quel sera le ...
Commenter
" Damnés Français ! ", comme disent nos cousins Canadiens: ils ne vont jamais où on veut les mener. Le gouvernement voudrait les voir quitter leur havre fiscal préféré, l' assurance-vie (1.600 milliards d'euros d'encours, l'équivalent de huit mois de PIB français), pour aller sur les marchés actions. Mais ils se font tirer l'oreille et vont chercher la performance ailleurs....
Site :
https://www.challenges.fr
ASSURANCE VIE -QUE CE PASSE T-IL AU TERME DE MON CONTRAT D ...
Le Contrat d'Assurance vie a été conclu pour 8 ans
Vous devez récupérer votre épargne pour éventuellement la réinvestir dans un autre contrat mais, dans ce cas, il vous faudra attendre encore au moins 8 ans pour bénéficier de l'exonération fiscale sur les plus-values.
Le Contrat D'Assurance vie a une durée de vie très longue
Vous pouvez retirer votre épargne pour réaliser un projet mais vous avez également la possibilité de poursuivre votre assurance vie aussi longtemps que vous le souhaitez. La plupart du temps, le contrat est clôturé par ce que l'on appelle la sortie en...
Site :
http://assurance-vie.infos-007.com
Thèmes liés : contrat d'assurance vie droits de succession / exemple contrat d assurance vie / contrat d assurance non vie / contrat d assurance vie / duree viagere contrat assurance vie
Assurances en ligne, accès et gestion compte assurance à ...
Atlanta Assurance Espace Client
Atlanta Assurance est une compagnie d'assurance marocaine qui propose différents contrats d'assurances vie, complémentaire santé, maladie, dommages et gestionnaire d'actifs. Sur son site officiel www.atlanta.ma, les clients (particulier, professionnels, entreprise) peuvent découvrir les différents produits, utiliser les simulateurs et accéder à leurs...
Site :
https://moncompte.info
6 points à examiner pour choisir un bon contrat d ...
En 2015, les supports garantis des assurances vie ont attiré 80 % des versements, selon la Fédération française des sociétés d'assurance.
Getty Images/iStockphoto
Vous êtes tenté par l'aventure de l'assurance vie mais un peu déconcerté face à l'offre abondante de contrats et les multiples choix d'investissement ? Voici nos préconisations pour sélectionner le bon contrat et investir...
Assurance vie : Les prélévements sociaux | Cieleden.com
Depuis le 1er juillet 2012, le montant total des prélèvements sociaux s'élève à 17,2 %. Ce taux résulte de la somme de plusieurs éléments soumis à différents taux :
la Contribution sociale généralisée (CSG) : 9,9 % ;
la Contribution au remboursement de la dette sociale (CRDS) : 0,5 % ;
la CAPS (contribution additionnelle au prélèvement social) : 1,1 % ;
le prélèvement...
Site :
https://www.cieleden.com
Résiliation d’un contrat d’assurance avec la loi Chatel
116 commentaire sur "Résiliation d'un contrat d'assurance avec la loi Chatel"
CASTAING says:
oct 31, 2017
Bonjour,
Je souhaite résilier deux assurances BPCE (protection juridique et assurance épargne) . l'une a comme date anniversaire le 1er fevrier et l'autre mars je crois. je détiens ces produits depuis quatre ans le premier fait doublon avec la nouvelle protection juridique de mon époux...
Adhérer contrat assurance vie Afer | Epargne Actuelle
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Consultez les questions fréquentes avant d'adhérer au contrat d'assurance vie Afer ainsi que le guide d'adhésion pour souscrire au contrat.
Comment recevoir un dossier d'adhésion au contrat Afer ?
Pour recevoir un dossier d'adhésion au contrat d'assurance vie Afer, remplissez le formulaire en ligne...
ENR - Mutations à titre gratuit - Successions - Champ d ...
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2016-07-01T11:21:07.000+02:00
ENR - Mutations à titre gratuit - Successions - Champ d'application des droits de mutation par décès - Biens à déclarer - Cas particuliers des contrats d'assurance
1
Le droit de mutation par décès atteint tous les biens qui faisaient partie du patrimoine du défunt au jour de son décès et qui, par le fait de son décès,...
Site :
http://bofip.impots.gouv.fr