Articles sélectionnés pour le thème : reduction d impot assurance vie
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Ingénierie financière : placement assurance vie et ...
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Financière Magellan vous accompagne dans vos placements assurance vie et vos projets de défiscalisation outre mer avec la loi Giradin et en immobilier type Malraux, Scellier L'expertise novatrice au service du patrimoine Au service des professionnels du conseil en gestion patrimoine et des clients patrimoniaux, Financière Magellan conforte depuis 1993 son expertise dans la...
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Thèmes liés : loi sur l assurance vie / reduction d'impot pour assurance vie / reduction d impot assurance vie / fiscalite contrat d'assurance vie / fiscalite contrat d assurance vie
Assurance vie – Épargne handicap
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Les primes concernant les contrats de rente survie et d'épargne handicap ouvrent droit, sous conditions, à une réduction d'impôt sur le revenu.
Ce contrat d'assurance vie permet d'assurer des revenus à la personne handicapée qui le souscrit, tout en lui offrant des avantages fiscaux spécifiques.
Qu'est que l'épargne handicap ?
C'est en fait un...
Site :
http://www.handicap-info.fr
Le contrat épargne handicap, une assurance vie particulière
Assurance Vie
Le contrat épargne handicap, une assurance vie particulière
L'assurance vie épargne handicap est un contrat spécifique réservé aux personnes invalides et qui permet de bénéficier d'avantages fiscaux particuliers.
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Le contrat épargne handicap, une solution d'épargne sous forme d'assurance vie adaptée
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Trouvez une assurance vie avantageuse ! Le contrat...
Site :
https://hintigo.fr
Thèmes liés : fiscalite des contrats d'assurance vie apres 8 ans / imposition contrat d'assurance vie / fiscalite contrat d'assurance vie / contrat assurance vie epargne handicap / contrat d assurance vie
Epargne handicap - Fnath Services
La FNATH près de chez vous !
Epargne handicap
« Epargne Handicap » : épargner en toute sécurité et bénéficier d'une réduction d'impôt conséquente.
Etre plus proche de vous, c'est aussi vous offrir une solution d'épargne adaptée, vous permettant de bénéficier d'une réduction d'impôt importante et des avantages successoraux de l'assurance-vie.
Les contrats « Epargne handicap »...
Site :
http://www.fnathservices.com
Décès du bénéficiaire d’une assurance-vie
Décès du bénéficiaire d'une assurance-vie
30/03/2017
Dans certains rares cas, il arrive que le bénéficiaire d'une assurance-vie décède avant le souscripteur du contrat, par conséquent avant le dénouement de ce contrat. Qui devient alors le bénéficiaire du contrat à la place du défunt ? Quelles sont les mentions à prévoir dans le contrat d'assurance-vie pour pallier ce type de...
Date: 2018-04-24 05:01:33
Site :
http://www.groupe-quintesens.fr
Impôts : l'assurance-vie est-elle fiscalement déductible ...
Lorsque l'on décide de prendre une assurance-vie, il est utile de se poser la question de savoir quels avantages fiscaux on peut en tirer. Tout dépendra du type d'assurance-vie et du respect d'un certain nombre de conditions (strictes).
Le terme assurance-vie couvre, comme nous l'avons vu, toute une série d'assurances différentes.
Lorsque nous avons à faire à une assurance épargne-pension,...
Assurance-vie avec options épargne handicap ...
Home > Blog > Placements Financiers > Assurance-Vie > L'épargne handicap en assurance-vie
L'épargne handicap en assurance-vie Retour
18 mai 2012 par Benjamin CLAVEL
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L'assurance-vie profite d'un régime fiscal particulièrement privilégié, tant au niveau de l'imposition sur les revenus générés que pour la transmission du capital en cas de décès. Mais savez vous que les...
Impôt sur le revenu - Frais liés à la dépendance ...
Actualités
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Accueil particuliers > Argent > Impôt sur le revenu : déductions, réductions et crédits d'impôt >Impôt sur le revenu - Frais liés à la dépendance (réduction d'impôt)
Votre abonnement a bien été pris en compte.
Vous serez alerté(e) par courriel dès que la page « Impôt sur le revenu - Frais liés à la...
Site :
https://www.service-public.fr
Thèmes liés : reduction d'impot pour assurance vie / reduction d impot assurance vie / reduction impot assurance vie / assurance vie impot sur le revenue
Rente survie et épargne handicap – Meilleurs Placements ...
Rente survie et épargne handicap
Rente survie et épargne handicap : protéger et assurer l'avenir des personnes handicapées, caractéristiques communes, réduction d'impôt applicable...
Parce que la personne handicapée ne pourra pas subvenir seule à ses besoins, ou pour compléter ses faibles revenus, il existe des outils financiers.
La protection financière des personnes handicapées...
L'épargne Handicap par AFER et AVIVA
Qu'appelle-t-on l' Épargne Handicap ?
Bien que sa création remonte désormais à plus de trente ans, le contrat d'épargne handicap reste encore trop méconnu.
Pourtant, ce dispositif, destiné aux personnes handicapées, permet, entre autres, de profiter d'une réduction d'impôt substantielle sur le montant des primes versées.
Les contrats dits d "épargne handicap" sont des contrats...
Site :
http://epargne-handicap.com
Thèmes liés : contrat assurance vie epargne handicap / demande d'avance sur contrat assurance vie / fiscalite avance contrat d'assurance vie / reduction d'impot pour assurance vie / reduction d impot assurance vie
Assurance vie ou immobilier locatif - investirimmobilier.org
Assurance vie ou immobilier locatif ?
Assurance vie ou immobilier locatif ?
[Total : 5 Moyenne : 3.2/5]
Immobilier locatif en loi Pinel ou assurance-vie : le match
Assurance vie ou placement immobilier
Depuis plusieurs années, l'assurance vie reste le placement préféré des français. Pourtant, de plus en plus de français choisissent d'investir sur de l'immobilier locatif.
Alors,...
Site :
http://www.investirimmobilier.org
Fiscalité Assurance-Vie 2018 : Fiscalité des contrats d ...
De 152 501 EUR à 852 500 EUR
20,00 %
A partir de 852 501 EUR
31,25 %
Cas particulier des contrats vie-génération
Le ( contrat assurance-vie génération ) est davantage favorable à la transmission de capital. Ces contrats bénéficient d'une fiscalité assouplie sur la taxation en cas de succession (un abattement de 20%). Ces contrats, pour bénéficier de ce régime fiscal privilégié,...
La coûteuse assurance vie universelle | Michel Girard | Débats
En janvier 2004, Michel a contracté une assurance vie universelle. Capital assuré: 300 000$.
La prime choisie: 1095$ par mois. Celle-ci se divise en deux parties, soit la prime prescrite de 421$ pour la couverture d'assurance et un dépôt de 674$ dans le compte d'épargne placements lié à ladite police.
Une parenthèse pour les gens qui ne connaissent pas l'assurance vie universelle: ce...
Site :
http://www.lapresse.ca
Assurance vie déclaration revenus - ISF | Epargne Actuelle
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Impôt et assurance vie : déclaration de revenus et déclaration ISF
Retrouvez les informations pratiques concernant votre déclaration de revenus et votre déclaration ISF ainsi que le calendrier des dates des déclarations d'impôts pour les résidents fiscaux français.
Déclaration 2017 des revenus 2016
Les formulaires de déclarations de revenus 2016 sont...
Assurance-vie (exercice d'imposition 2014) | SPF Finances
Assurance-vie (exercice d'imposition 2014)
Le traitement fiscal des primes des contrats individuels d'assurance-vie conclus à partir du 1er janvier 2005
La prime de mon contrat individuel d'assurance-vie entre-t-elle en ligne de compte pour la réduction d'impôt pour habitation propre et unique ?
Oui. La prime de l'assurance-vie que vous avez souscrite entre en ligne de compte pour la...
Date: 2018-04-24 04:57:51
Site :
https://finances.belgium.be
Épargne handicap, une assurance vie à connaître
Contacter un conseiller
Épargne handicap, une assurance vie à connaître
Très peu connue, l'épargne handicap est un contrat d'assurance vie permettant à une personne souffrant d'un handicap de s'assurer un complément de revenus et de bénéficier d'avantages fiscaux spécifiques.
Pour découvrir en détail ce qu'est une assurance vie épargne handicap et trouver les meilleurs taux...
Placements d'argent pour enfant handicapé : les meilleurs ...
Pas de commentaire
L'handicap suppose de prendre ses dispositions, surtout quand on a un enfant qui souffre d'un handicap psychique ou physique. Il est normal de se préparer à l'apprêt, en leur donnant l'autonomie financière (en profitant de placements défiscalisés), à l'aide d'un contrat rente survie, ou d'un contrat épargne handicap, qui est un contrat d'assurance vie pour son enfant...
Assurance vie : les atouts du contrat Epargne Handicap
Ce contrat d'assurance vie permet d'assurer des revenus à la personne handicapée qui le souscrit, tout en lui offrant des avantages fiscaux spécifiques. Pour découvrir ses atouts, suivez le guide...
Qu'est-ce que c'est ?
Un contrat bénéficiant de l'enveloppe fiscale épargne handicap est un contrat d'assurance en cas de vie d'une durée effective de 6 ans minimum, qui garantit le versement...
Site :
https://www.generali.fr
Assurance vie et succession - lassurancevie.fr
Assurance vie et succession
Assurance vie et succession
Afin d'assurer la sécurité financière d'un proche, il est important de réaliser une demande d'assurance vie. Celui-ci est réalisé dans le cas d'un décès proche ou tout simplement avant. C'est un moyen particulièrement pratique que le descendant puisse profiter d'un bel avenir.
Principe de l'assurance vie
Par définition, l'assurance...
Site :
lassurancevie.fr
Épargne handicap — Wikipédia
Définition[ modifier | modifier le code ]
L' assurance-vie profite d'une fiscalité intéressante qui en fait déjà et, depuis de nombreuses années, le placement préféré des Français.
Pour les personnes handicapées n'ayant pas encore liquidé leurs droits à la retraite, le législateur a apporté à l'assurance vie certaines spécificités fiscales et de fonctionnement ayant pour...
Date: 2018-04-22 12:43:05
Site :
https://fr.wikipedia.org
Héritiers et droits de succession : contestez le contrat d ...
Héritiers et droits de succession : contestez le contrat d'assurance-vie !
Par Avocats Picovschi | Mis à jour le 03/04/2015 | Publié le 05/06/2014
Vous estimant lésé dans vos droits successoraux, vous souhaitez contester le contrat d'assurance-vie dont a bénéficié l'un des héritiers et mettre un terme à cette inégalité. Le contrat d'assurance-vie peut être requalifié voire...
Assurance-vie adhésion garantie Pourmeprotéger Manuvie
Foire aux questions
Assurance-vie - adhésion garantie PourmeprotégerMC
Votre adhésion est garantie, quels que soient vos antécédents médicaux ou votre état de santé.
Il vous est difficile de trouver une assurance-vie abordable en raison de votre âge ou de votre état de santé? Si vous avez entre 40 et 75 ans et demandez l'assurance-vie - adhésion garantie Pourmeprotéger, votre demande...
Site :
http://www.coverme.com
Assurances pour personnes handicapées - FMIG
ASSURANCE DES PERSONNES HANDICAPÉES
Rente-survie et Épargne-handicap
Deux formules d'assurance permettent d'assurer aux personnes handicapées un complément de revenus :
o la rente-survie souscrite par un parent,
o l'épargne-handicap souscrite par la personne handicapée elle-même. Cette dernière peut être considérée avec attention par les GIG dont une infirmité l'empêche de...
Date: 2013-11-11 13:51:09
Site :
http://www.fmig.fr
La fiscalité des pensions : le troisième pilier ...
Par PwC Tax Consultants
Dans nos précédentes contributions, nous avions esquissé la fiscalité applicable aux produits d'assurance individuelle des branches 21 et 23, en vertu desquels les preneurs d'assurance, personnes physiques, ne peuvent prétendre à une réduction d'impôt. Ce sont des produits dits « défiscalisés ». Comme annoncé, nous revenons à présent sur les...
Site :
http://moneystore.be
Assurance décès vie entière | Les AP Assurances
Avec une assurance décès vie entière, vous pouvez mieux protéger votre famille des conséquences financières de votre décès. Quand vous ne serez plus là, vos proches recevront le montant que vous avez prévu. Ils disposeront alors d'une somme d'argent supplémentaire, par exemple pour payer les droits de succession.
Que devez-vous savoir sur l'assurance décès vie entière ?
Vous...
Site :
https://www.lap.be
Epargne et placements - AXA
Calculateur de prévoyance
Epargne et placements
La combinaison intelligente de la sécurité du capital et de l'augmentation du capital est l'argument qui plaide en faveur des assurances-vie dans des périodes de turbulences comme celle que nous traversons actuellement. Il est impressionnant de constater ce qu'il est possible de faire sans effort.
Primes périodiques ou prime unique
Rendement...
Site :
axa.ch
L’assurance vie cette arnaque: Prenez le contrôle de votre ...
L'assurance vie est le placement préféré des français après le Livret A. Même si la collecte baisse un peu ces derniers mois, l'assurance vie représente 1 435,3 milliards d'euros soit 7 fois plus que le Livret A. Bien entendu, la plupart des contrats sont en fonds garantis en euros, les français n'aimant pas les risques.
Mais qu'importe, l'assurance vie est une arnaque légale et cela ne...
Site :
https://graphseobourse.fr
Expatriés et Assurance-vie au Luxembourg – Assurance-vie ...
Ou encore le Yen japonais (JPY)
Grâce à cet aspect multidevises, vous pourrez soit :
Minimiser les risques de taux de change, en choisissant la même monnaie que votre pays d'expatriation ou de rémunération (ou une monnaie fortement corrélée - souvent le Dollar américain). Exemple : Choix du GBP en vivant à Londres - Choix de l'USD en vivant en Amérique du Sud.
Miser sur une...
CEDEF - Qu'est-ce que l'assurance-vie ? | Le portail des ...
Nos prestations
Qu'est-ce que l'assurance-vie ?
L'assurance-vie est le premier moyen d'épargne en France : selon les chiffres clés de la Fédération française de l'assurance, les contrats d'assurance-vie totalisent actuellement plus de 1 600 milliards d'euros.
Assurance en cas de décès, assurance en cas de vie, fiscalité avantageuse : cette fiche fait le point sur le sujet et sur les...
Site :
https://www.economie.gouv.fr
Épargne Handicap, une solution souvent avantageuse
Épargne Handicap, une solution souvent avantageuse
28 avril 2017, 8 h 00 min
8 Comments
Ce qu'il faut savoir sur l' épargne handicap
Par Camille de Soras, conseillère en gestion de patrimoine et courtier en assurances spécialisée dans le handicap. Combien de personnes qui y seraient éligibles n'ont jamais entendu parler de l' Épargne Handicap ? Beaucoup, beaucoup trop. Pourtant, cette...
Site :
https://www.handirect.fr
Comment calculer la fiscalité dans son assurance-vie
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Accueil » Comment calculer la fiscalité dans son assurance-vie ?
Comment calculer la fiscalité dans son assurance-vie ?
Le 09 juin 2010
L'un des principaux attraits de l'assurance vie est évidemment sa fiscalité avantageuse, avec entre autres l'exonération...
Le régime fiscal de l’assurance vie | Fédération Française ...
Le régime fiscal de l'assurance vie
Le régime fiscal de l'assurance vie
04/01/2018
L'assurance vie permet de se constituer ou de transmettre un capital, tout en bénéficiant d'un régime fiscal favorable.
La fiscalité des produits en cas de rachat du contrat d'assurance vie
Versements effectués à compter du 27 septembre 2017
Les produits des contrats d'assurance vie correspondant aux...
Date: 2018-04-24 04:53:15
Site :
ffa-assurance.fr
Nos conseils Dans quelles villes faut-il investir en Ile ...
Vous voulez investir en Ile-de-France ? Les experts en investissement patrimonial iSelection vous accompagnent pour trouver le bien immobilier qui vous correspondra le mieux. En Ile-de-France, Paris n'est pas la seule option ; les villes limitrophes offrent un prix au mètre carré plus attractif que la capitale et des retours sur investissement parfois plus avantageux.
Comprendre votre...
Site :
https://www.iselection.com
Thèmes liés : reduction d'impot pour assurance vie / reduction d impot assurance vie / taux d'interet de l'assurance vie / contrat d assurance non vie / investir assurance vie ou immobilier
Contrat d'assurance-vie : définition | Cieleden.com
Assurance vie Contrats Contrat d'assurance-vie : définition
Contrat d'assurance-vie : définition
Un contrat d'assurance vie est conclu entre un assureur et un souscripteur. L'assureur, en échange des primes que lui versera le souscripteur, s'engage à valoriser son épargne pendant une durée déterminée et à lui verser un capital ou une rente s'il est toujours en vie à ce terme.
S'il...
Site :
https://www.cieleden.com
Impôts 2018 : quels sont les principaux changements
Impôts 2018 : quels sont les principaux changements ?
Impôts 2018 :
quels sont les principaux changements ?
Cette année est marquée par des nouveautés importantes pour la fiscalité du patrimoine : réforme de la fiscalité de l'épargne et de l'assurance vie, hausse de la CSG, exonération progressive de la taxe d'habitation, remplacement de l'ISF par l'IFI, etc. Voici les principales...
Site :
https://www.lcl.com
Les retenues à la source... comment ça marche ...
Les retenues à la source... comment ça marche ?
Publié le 13/10/2016 à 11:32
Les retenues à la source... comment ça marche ?
Publié le 13/10/2016 à 11:32
590751
À lire ensuite RRQ: l'inavouable raison de ...
Dans ma dernière chronique - Un mythe inciterait-il les Québécois à moins travailler - , j'ai parlé de la mauvaise perception courante dont font l'objet les retenues à la...
Site :
http://www.lesaffaires.com
Thèmes liés : taux cotisation d'assurance maladie sur retraite / reduction d'impot pour assurance vie / reduction d impot assurance vie / taux d'assurance maladie 2016 / taux d assurance vie
Calcul Impots 2017 - Simulation Impot
votre impôt avec
?
Impots-facile.com permet de calculer votre impôt sur le revenu à payer en 2017 (sur vos revenus de 2016 ).
Ce service est indépendant de la Direction générale des finances publiques et du calculateur d'impôt sur le revenu en ligne du site : http://www.impots.gouv.fr/
1/ Des aides et des conseils à chaque étape
Des aides contextualisées vous accompagnent à chaque...
Site :
http://www.impots-facile.com
Thèmes liés : reduction d'impot pour assurance vie / reduction d impot assurance vie / credit d'impot assurance vie / simulation de placement d assurance vie / frais d'entree assurance vie comparatif
Net assurances, courtier d'assurances en ligne - assurevue.com
Les principes
Présentation de Net assurances
Un courtier d'assurances? Oui, c'est-à-dire que Net assurances n'est pas une compagnie, mais un intermédiaire entre les compagnies et vous, qui est là pour vous aider à choisir le contrat le plus avantageux et le mieux adapté à vos besoins.
Retrouvez nos explications détaillées pour mieux comprendre ce qu'est un courtier d'assurances...
Date: 2018-04-22 18:40:10
Site :
https://assurevue.com
Protection de crédit | TD Canada Trust
Évaluation des besoins en protection de crédit.
Voir les options.
Protection de crédit
Protection pour vos obligations financières
Menu à onglets : Pour passer d'un onglet à un autre, utilisez les touches fléchées vers la droite ou vers la gauche. Pour accéder au contenu, appuyez sur la touche de tabulation. Pour revenir aux onglets, appuyez sur Maj+tabulation.
Prêt hypothécaire
Prêt...
Site :
https://www.td.com
Assurance-vie : Faut-il les déclarer au notaire lors d’une ...
Assurance-vie : Faut-il les déclarer au notaire lors d'une succession ?
Assurance-vie Réponse ministérielle CIOT Stratégie investissements
Les déclarations lors d'une succession au notaire
Entre les compagnies d'assurance vie, les courtiers en assurance et autres banquiers qui affirment que « NON, il ne faut surtout pas dire au notaire qu'il existe des contrats d'assurance vie, car...
Site :
http://www.creactivit.com
patrimoine d’une personne handicapée : Comment le protéger
Comment constituer et gérer le patrimoine d'une personne handicapée?
25 septembre 2017, 8 h 00 min
36 Comments
Patrimoine d'une personne handicapée : Par Camille de Soras, conseillère en gestion de patrimoine et courtier en assurances spécialisée dans le handicap (ABC Vie). « Je souhaite constituer un patrimoine pour mon enfant en situation de handicap , ou pour moi-même, mais...
Site :
https://www.handirect.fr
Fiscalité pour tous | La lettre fiscale belge
2010/124
1. Dépenses mixtes et déclaration à l'impôt des personnes physiques
2. Précisions au sujet de la prise en charge des aînés âgés de plus de 65 ans
3. Rentes alimentaires versées à des non-résidents : situation au 1er janvier 2011
2010/123
1. Emprunt pour financer les droits d'une donation et déduction pour habitation propre et unique
2. Déduction des rentes alimentaires et...
Site :
http://www.llfb.be
Thèmes liés : taux de l'assurance vie caisse d'epargne / taux d'interet de l'assurance vie / reduction d'impot pour assurance vie / reduction d impot assurance vie / imposition contrat d'assurance vie
simulation-perp.com - Simulateur PERP
Lire la suite >>
Avec le développement des nouveaux moyens de communication et notamment d'internet, on ne compte plus les publicités vantant des placements miracles. Or l'histoire économique regorge de placements affichant des gains extraordinaires avant de plonger des familles dans la ruine. Bien qu'il existe des placements meilleurs que d'autres, [...]
Jeudi 08 juin 2017
Lire la suite >>
Le...
Site :
http://www.simulation-perp.com
Loi de finances pour 2018 : les grandes mesures fiscales d ...
Loi de finances pour 2018
les grandes mesures fiscales d'Emmanuel Macron
La loi de Finances 2018 contient de nombreuses mesures pouvant impacter le patrimoine des Français : Instauration d'une Flat Tax à 30%, réforme de l'ISF et mise en place d'un Impôt sur la fortune immobilière ... retrouvez les principales mesures de la première loi de finances du quinquennat d'Emmanuel Macron.
Les...
Site :
1854patrimoine.com
Tout sur la Loi LMNP 2018 et Loi Censi-Bouvard
Prorogation du LMNP CENSI-BOUVARD
Jusqu'au 31 décembre 2018, les investisseurs avisés peuvent choisir entre le LMNP classique et le dispositif Censi-Bouvard.
Dans le cadre de ce dispositif (Loi Censi-Bouvard, le régime du LMNP, déjà très attractif, l'est encore plus avec une réduction d'impôt de 11% du prix de revient d'un logement neuf meublé étalée sur 9 ans (outre la possibilité de...
Date: 2018-04-18 12:44:29
Site :
http://www.lmnp.fr
Thèmes liés : reduction d'impot pour assurance vie / reduction d impot assurance vie / loi sur l assurance vie / investir assurance vie ou immobilier
Epargne retraite : PERP ou Madelin… ou assurance vie
27/04/2017 par Therese 2 réponses (2)
Les français sont de plus en plus nombreux à souscrire une épargne retraite PERP ou Madelin pour se constituer une rente qui complétera les pensions des régimes de retraite collectifs. Ces contrats d'épargne retraite individuelle sont un peu complexes et assez contraignants, mais on peut les optimiser. Ceci est le premier de 2 posts dédiés...
Site :
http://blog.financepratique.fr
patrimoine.com | Faq | Accueil
ASSURANCE VIE - CESSION DU CONTRAT
Comment peut-on céder un contrat d'assurance-vie ? La remise du titre au nouveau propriétaire est-elle suffisante, sinon quelles formalités faut-il accomplir ?
Quelle est l'incidence sur la clause bénéficiaire ?
Le souscripteur peut effectivement céder la propriété d'un contrat d'assurance vie à une tierce personne. Aucune disposition légale...
Date: 2017-05-10 10:17:04
Site :
http://www.patrimoine.com
De la rémunération aux aides : le coût d'un apprenti
La conclusion d'un contrat d'apprentissage permet à l'entreprise de bénéficier d'une rémunération inférieure au SMIC, d'exonérations de charges sociales et d'un certain nombre d'aides financières.
Le contrat d'apprentissage est un contrat de travail de type particulier, conclu entre un apprenti ou son représentant légal et un employeur. Il est défini par le code du travail et...
Souscrire un contrat d'assurance-vie : Où, comment, pourquoi
Nombreuses sont les possibilités offertes à l'investisseur qui veut souscrire une assurance-vie .
Quel que soit le mode ou profil de gestion que vous choisirez, le contrat se doit de respecter des règles précises qui ont pour but de protéger le souscripteur.
Où souscrire ?
Les contrats d'assurance-vie sont distribués par différents biais :
Les contrats proposés par les compagnies...
Site :
https://www.cieleden.com
lexique de l'assurance, glossaire, définitions et termes ...
A
A titre gratuit
on parle d'acte à titre gratuit ou à titre gracieux quand une personne s'engage envers une autre sans attendre de contrepartie financière.
ACAM (Autorité de Contrôle des Assurances et Mutuelles)
Autorité publique et indépendante, de contrôle, dotée de la personnalité morale. Elle a pour principale mission de veiller à ce que les entreprises d'assurances respectent le...
Site :
http://www.assurance-site.fr