Articles sélectionnés pour le thème : societe de l'assurance automobile
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Par leena k
8 février 2016
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Le Service québécois de changement d’adresse | RAMQ
22 juin 2015
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Services Québec rappelle aux citoyens que le Service québécois de changement d'adresse (SQCA) contribue à simplifier leurs démarches. En effet, en l'utilisant, ils peuvent fournir leurs nouvelles coordonnées à six ministères et organismes gouvernementaux en même temps et, ainsi, faire d'une...
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Comment gagner des points - Programme de fidélité Société ...
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Bureau du taxi de Montréal - ville.montreal.qc.ca
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Taxi le Journal
Obtenir un permis de chauffeur de taxi
Afin de pouvoir conduire un taxi au Québec, vous devez détenir un permis de conduire de classe 4c.
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Date: 2018-04-24 09:33:56
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Démarche régulière | RAMQ
Directives médicales anticipées
Renouvellement de la carte - Démarche régulière
Vous devez renouveler votre carte d'assurance maladie avant sa date d'expiration. Autrement, vous devrez payer pour les services de santé couverts par le régime d'assurance maladie et demander un remboursement à la Régie. Pour renouveler une carte expirée depuis plus de 6 mois, vous devez payer des frais...
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L’obligation essentielle du contrat ou la consécration des ...
Lorsque le juge se livre à un contrôle de la contrepartie - entendue antérieurement comme la cause de l'obligation - il doit, en principe, appréhender le contrat pris dans son ensemble, soit comme un tout.
Autrement dit, l'exigence formulée à l'article 1169 du Code civil ne suppose pas que chaque clause de l'acte soit assortie d'une contrepartie.
La stipulation d'une contrepartie n'est, en...
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Utile
C'est même indispensable car votre responsabilité serait engagée en cas de vente sauf à avertir, par écrit contre signé à mon avis, les acquéreurs.
Voici un texte interessant :
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Date: 2018-04-19 17:42:32
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Sièges d’auto: 22 modèles testés | Protégez-Vous.ca
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Un siège d'auto adéquat et installé correctement réduit de 70 % les risques de blessures graves ou de décès en cas d'accident. Tous les modèles vendus au pays doivent répondre à...
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Bilan routier - SAAQ
Documentation
Bilan routier
En 2016, les nombres de décès et de blessés graves ont connu une baisse comparativement à 2015. Le bilan 2016 se classe au second rang des meilleurs bilans routiers québécois depuis 1946.
Les bilans routiers annuels présentent les statistiques concernant le nombre de victimes d'accidents de la route au Québec au cours des 6 années qui précèdent. Entre autres, on y trouve les statistiques détaillées selon la nature des blessures et les catégories suivantes :
les types...
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