Articles sélectionnés pour le thème : taux de l'assurance vie 2015
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Palmarès by MonFinancier - Fonds en euros 2017
Pour classer les fonds euros, nous avons commencé par donner un coefficient à chacun des critères cités ci-dessus en fonction de leur importance dans notre analyse (par exemple le rendement a un coefficient de 17% tandis que la diversité des autres supports a un coefficient de 4%). Chacun des fonds en euros étudiés par les analystes de MonFinancier se voit attribuer une note sur chacun des...
Site :
https://www.monfinancier.com
Quelle protection lors d'un dégât des eaux dont vous n ...
72 RÉACTIONS
DURAND 04/10/2014 à 17:53
INCROYABLE DE TROUVER un article pareil en première ligne!et la convention cidre?La cuisine va surement couter +de 1600euros et on va vous dire que c'est l'assurance de l'immeuble qui doit payer et ce dernier va vous imposer une franchise car ce n'est pas le premier dégâts des eaux donc vous ne rentrez pas dans vos frais bien que pas responsable.quels...
Date: 2018-04-24 06:33:37
Site :
https://www.assurland.com
Avis WeSave : la gestion de patrimoine et d'assurance vie 2.0
Avec une offre commercialisée en avril 2016, WeSave est le dernier arrivé dans la catégorie Robo-Advisor ! Attention, la fintech dépasse largement la définition du Robo-Advisor et vise à révolutionner le conseil en gestion de patrimoine en y associant une bonne dose de technologie et une application innovante. Parcours digitalisé, conseil patrimonial global et algorithmes quantitatifs,...
Date: 2018-04-23 20:47:14
Site :
http://www.jepargneenligne.com
Présentation des retraites CNRACL - CARSAT 18 Juin ppt ...
Présentation au sujet: "Présentation des retraites CNRACL - CARSAT 18 Juin 2015"-- Transcription de la présentation:
1 Présentation des retraites CNRACL - CARSAT 18 Juin 2015
Notre mission, faciliter les vôtres ! Présentation des retraites CNRACL - CARSAT 18 Juin 2015 Une première Cette formation scelle notre partenariat (depuis fin 2014) 65 rue Kepler - CS - La Roche-sur-Yon cedex -...
Site :
http://slideplayer.fr
Contrat collectif prevoyance axa - prevoyance-entreprise.org
Trouvez le meilleur contrat de prevoyance d'entreprise
Contrat collectif prevoyance axa
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Assurance pret immobilier | Meilleurtaux.com
Courtier depuis 1999 en assurance pret immobilier. Comparaison ET accompagnement par un expert en assurance crédit immobilier GRATUIT !
Axa : Toutes les actualités de l'entreprise sur L'Argus de ...
L'information des secteurs de l'Assurance -...
Date: 2018-04-24 06:58:51
Site :
http://prevoyance-entreprise.org
La sécurité sociale des salariés en Suède - cleiss.fr
Les prestations en nature sont servies dans le cadre d'un régime universel à toutes les personnes qui résident en Suède.
Peuvent bénéficier des indemnités journalières en cas de maladie :
les travailleurs salariés dont les revenus professionnels annuels sont au moins équivalents à environ 24 % du montant de base* (soit au moins 10 700 SEK en 2016) ;
les personnes en situation de...
Date: 2017-11-14 16:51:25
Site :
http://www.cleiss.fr
LOI - WET - ejustice.just.fgov.be
TITRE I. - Généralités.
Article 1 .La présente loi coordonnée institue un régime d'assurance obligatoire soins de santé et indemnités; elle l'organise en deux secteurs distincts relatifs, l'un aux prestations de santé, l'autre aux indemnités d'incapacité de travail [ 1 ...] 1 et à l'assurance maternité. [ 2 Elle institue également un régime d'indemnisation des accidents...
TCAS - Autres taxes - Taxes assimilées à certains droits d ...
(*) Si le contrat d'assurance sur la vie est un contrat « vie-génération » ou a été transformé en contrat « vie-génération » tel que défini au II-C § 281 , l'abattement fixe de 152 500 EUR est précédé d'un abattement d'assiette de 20 % (pour plus de précisions sur l'abattement d'assiette applicable aux contrats « vie-génération, il convient de se reporter au II-C § 281...
Site :
http://bofip.impots.gouv.fr
Assurance-vie : qui offre les meilleurs rendements 2016
Certains assureurs offrent de très bon taux sur leurs fonds en euros en contrepartie de l'affectation d'un certain pourcentage de l'actif à des unités de comptes. Ce n'est pas le cas de l'Asac-Fapes qui propose pour 2016 un rendement de 2,80 % et affirme défendre « la liberté de placer son épargne sur un fonds en euros garanti performant ». « En n'imposant aucune contrainte de...
Trouver un conseiller en gestion de patrimoine ( CGP ...
http://www.amf-france.org/Publications/Guides/Pedagogiques.html[...]
Article 83
L'article 83 permet au bénéficiaire de profiter d'une retraite supplémentaire sous la forme d'une rente viagère, financée en totalité ou en partie par l'entreprise sur la base d'un taux de cotisation. Le contrat d'épargne salarial bénéficie par ailleurs d'un cadre fiscal et social avantageux aussi bien pour...
Site :
https://www.kiwinance.com
Assurance Emprunteur : Comparateur et Devis Gratuits ...
Faire de nouveaux devis
Choisir votre assurance emprunteur grâce à la comparaison
Historiquement, les établissements bancaires ont toujours proposé à leurs clients emprunteurs de les couvrir par l'assurance crédit collective qu'elles commercialisent - également appelée contrat de groupe. Cependant, depuis l'entrée en vigueur de la loi Lagarde en 2010, vous avez la liberté de choisir une...
Date: 2018-04-19 09:17:03
Site :
https://www.lelynx.fr
Banque royale du Canada — Wikipédia
(août 2016)
.
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Dans le secteur des services bancaires aux particuliers et aux entreprises, RBC revendique le premier ou le second rang dans la plupart des produits de détail.
Dans la gestion de patrimoine , elle annonce tenir la...
Date: 2018-04-22 12:41:22
Site :
https://fr.wikipedia.org
Thèmes liés : taux de l'assurance vie en 2016 / taux de l'assurance vie 2015 / taux de l assurance vie / fond d'investissement assurance vie / produit d'assurance vie
Avis Fortuneo : Test de la banque en ligne Credit Mutuel ...
Visiter le site
Support client
Nous ne pouvions pas faire un avis sur Fortuneo sans faire état de son excellent service client. En effet il nous a totalement conquis, et ce n'est pas une surprise s'il a obtenu la récompense de « Service client de l'année » 2017 dans la catégorie Banque en ligne. Que ce soit par la qualité de ses équipes ou la multiplicité des moyens de communication,...
Site :
http://marianne2.fr
Assurance-vie : les fonds en euros arrivent à un tournant ...
Sans surprise, les rendements des fonds en euros d'assurance-vie en 2016 sont en baisse. Celle-ci est cependant plus forte que prévu, et les perspectives s'assombrissent pour les épargnants à la recherche de sécurité.
Assurance-vie : les fonds en euros arrivent à un tournant ! | Crédits photo : Shutterstock
En moyenne, de 1,6 à 1,8 %. C'est ce qu'ont rapporté les fonds en euros...
Site :
https://investir.lesechos.fr
Assurance-vie : des rendements meilleurs que prévu
Assurance-vie : des rendements meilleurs que prévu ?
07/01/2015
ASSURANCE VIE
Le premier à dévoiler ses taux, Mutavie, filiale de la Macif, semblait plutôt donner raison aux Cassandre avec un rendement net de 2 % seulement pour son plus gros contrat. En revanche, les suivants se situent plutôt dans le haut de la fourchette. Pour 2014, GMF sert un taux de rendement net identique à...
Site :
http://www.clubpatrimoine.com
Assurance maladie - Portail officiel du journal La Vie ...
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Assurance maladie : La généralisation de la couverture médicale prévue pour 2020
Avec l'AMO et le Ramed, environ 70% de la population marocaine dispose déjà d'une couverture médicale. Les travailleurs indépendants attendent toujours leur intégration au régime.
L'accès de tous aux soins à un coût accessible. C'est l'engagement pris en 2005 par...
Site :
http://lavieeco.com
SOGESSUR Assurance Contact : Téléphone, Adresse, Mail...
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Site :
http://www.contact-telephone.com
Thèmes liés : attestation d'assurance responsabilite civile vie privee / compagnie d assurance vie / demande de resiliation d'un contrat d'assurance habitation / resiliation de contrat d'assurance auto / resilier un contrat d assurance auto
AXA France : rendements 2015 des principaux contrats d ...
AXA France annonce aujourd'hui le rendement net du fonds en euros de ses principaux contrats d'assurance vie : de 2,20% à 2,70% avec le Bonus Euro+.
"Notre mission est de protéger et d'accompagner sur le long terme nos clients et cela sur l'ensemble de nos métiers. Pour ceux qui nous confient leur épargne, préserver la rentabilité actuelle et future de l'assurance vie au travers d'un rendement solide et pérenne du fonds en euros est fondamental. Notre conviction est qu'au-delà de la...
Site :
https://www.boursier.com
Où investir en 2015: Classement Taux de rendement ...
+7 000 Followers
Où investir en 2015: Classement Taux de rendement assurance vie
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La plupart des assureurs ont maintenant publiés leur taux de rendement au titre de l'année 2014. Le verdict n'étonnera personne, pour un fond en euros, le rendement baisse...
Site :
https://graphseobourse.fr
Comptes epargne Transmission Libre Avenir MIF ...
Assurance vie Transmission et Libre Avenir de la MIF
Assurance vie Transmission et Libre Avenir de la MIF
Deux offres phares, sont référencées régulièrement parmi les meilleures offres d'assurance-vie sur le marché, ce sont les comptes épargne MIF Transmission et Libre Avenir. En effet, en 2015, elles ont affiché des taux de rendement largement plus élevés que la...
Livret A 2018 : le taux du Livret A, bientôt plus bas que ...
Qu'est-ce qu'un Livret A ?
Voici les principales caractéristiques du livret A :
En résumé : le livret A est un livret d'épargne, concurrent de l'assurance-vie et du PEL , pouvant être ouvert auprès d'une banque et versant un intérêt de 0,75% exonéré d'impôts. Ce n'est pas un compte-courant et ne dispose pas de chèque mais il permet d'effectuer un virement vers un autre compte.
Taux du...
Site :
https://www.journaldunet.fr
Fonds en euros des contrats d'assurance vie ASAC/Allianz ...
Accueil > Fonds en euros des contrats d'assurance vie ASAC/Allianz vie
Actualités
Fonds en euros des contrats d'assurance vie ASAC/Allianz vie
17 Janvier 2018
Taux net de frais de gestion hors prélèvements sociaux et fiscaux en 2017
Les rendements passés ne préjugent pas des rendements futurs
Taux de participation aux bénéfices sur le support en euros des contrats d'assurance...
Date: 2018-04-24 04:37:44
Site :
http://www.asac-fapes.fr
Recours direct : la MACIF et la MAAF condamnées ! | Apres ...
(4 241 vues) - 28 juin 2015 / 7 Commentaires
Les deux mutuelles d'assurances que sont la MAAF et la MACIF viennent d'être condamnées dans les Alpes Maritimes dans le cadre d'une procédure de recours direct. Deux nouvelles victoires pour l'expertise et la réparation indépendantes, portées par le cabinet d'expertise A.A.M.E et par Me Nathalie Amill, avocate au barreau de Draguignan. Pour...
Site :
http://apres-vente-auto.com
Thèmes liés : taux d'interet de l'assurance vie / devis d'assurance auto macif / maritime compagnie d assurance vie / taux d'interet assurance vie 2015 / compagnie d assurance vie
Loi n° 2017-1836 du 30 décembre 2017 de financement de la ...
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LOI n° 2017-1836 du 30 décembre 2017 de financement de la sécurité sociale pour 2018
Version consolidée à la date du ...
Jour
Informations sur ce texte
Textes d'application
Décret n° 2018-227 du 30 mars 2018 portant...
www.matmut.fr Mon compte - Accès à l'espace Client ...
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31 Commentaires
2 juin 2016 à 12 h 13 min
Bonjour , je n' arrive pas à entrer dans mon...
Site :
mon-compte.org
Femmes professions libérales | UNAPL
Femmes professions libérales
Chiffres-clés
Les femmes représentent environ 46 % des professionnels libéraux, qui exercent principalement à titre individuel (71 %), travaillent entre 40 et 50 heures (respectivement 37 % et 32 %) et très peu à temps partiel (14 %).
Leur répartition dans les branches professionnelles varie de 30 % pour les professions du cadre de vie à près de 50 % pour...
Site :
http://www.unapl.fr
Décision n° 2016-744 DC du 29 décembre 2016
Loi de finances pour 2017
|
LE CONSEIL CONSTITUTIONNEL A ÉTÉ SAISI, dans les conditions prévues à l'article 61, deuxième alinéa de la Constitution, de la loi de finances pour 2017 sous le n° 2016-744 DC, le 22 décembre 2016, par MM. Bruno RETAILLEAU, Pascal ALLIZARD, Gérard BAILLY, François BAROIN, Philippe BAS, Christophe BÉCHU, Jérôme BIGNON, Jean...
Date: 2017-09-15 08:59:04
Site :
http://www.conseil-constitutionnel.fr
Assurance-vie : le Top 10 des meilleurs fonds en euros
Publié le vendredi 8 avril 2016 à 16h09
© vectorchef - Fotolia.com
Les fonds euros sont en forte baisse. Mais une poignée de gestionnaires parviennent à maintenir une performance nette intéressante, largement au-dessus de la moyenne du marché. cBanque vous présente les fonds qui se sont distingués en 2015.
Les fonds euros sont morts ? Non, pas encore ! Avec la baisse des taux, beaucoup...
Site :
https://www.cbanque.com
Régime du tiers payant pour médecins généralistes - INAMI
Depuis le 1er octobre 2015, un médecin généraliste doit appliquer le tiers payant pour ses patients bénéficiant de l'intervention majorée (BIM) venant le consulter au cabinet. Pour faciliter cette application grâce à la facturation électronique, l'INAMI a conclu des accords avec les fournisseurs de logiciels et la plupart des applications permettant de facturer électroniquement en tiers...
Site :
http://www.inami.fgov.be
Thèmes liés : taux d'interet de l'assurance vie / loi sur l assurance vie / taux de l'assurance vie 2015 / taux de l'assurance vie 2014 / taux de l assurance vie
II. Compte d'investissement forestier et d'assurance (CIFA)
Comparer les versions sélectionnées
2017-02-09T09:28:56.000+01:00
ENR - Mutations à titre gratuit - Successions - Champ d'application des droits de mutation par décès - Exonération en raison de la nature des biens transmis - Bois et forêts, compte d'investissement forestier et d'assurance (CIFA) et parts de groupements forestiers
I. Bois et forêts
A. Principe d'exonération des bois et...
Site :
http://bofip.impots.gouv.fr
Thèmes liés : taux d'interet de l'assurance vie / contrat d'assurance vie droits de succession / fond d'investissement assurance vie / taux d'interet assurance vie 2015 / frais d'entree assurance vie comparatif
Les contrats décès obsèques des pompes funèbres et des ...
Etude de 60 millions de consommateurs à fin 2016
L'Institut National de la Consommation - INC - signale qu'il n'y a jamais de "revalorisation" du capital dans ces assurances obsèques et que la "participation aux bénéfices" est anecdotique ou n'est pas distribuée (voir le Hors-série n° 121S)
Les 8 assurances obsèques étudiées sont proposées par :
Aviva, Crédit Mutuel...
Date: 2018-03-01 15:52:21
Site :
http://www.afif.asso.fr
Rachat de credits Banque populaire - e-rachat-credit.fr
Rachat de credits Banque populaire
Présentation de la Banque Populaire
La Banque Populaire reste une banque de renommée, fondée en 1878 à Angers. Cette société financière est implantée dans tout le pays. Cette banque fait partie du groupe BPCE. Toutes les régions de France ont leurs propres agences Banque Populaire dédiées : Banque Populaire Occitane, Banque Populaire du Sud, Banque...
Date: 2018-04-24 05:59:39
Site :
http://www.e-rachat-credit.fr
Thèmes liés : banque populaire assurance vie frais / banque populaire assurance vie adresse / banque populaire assurance vie avis / banque populaire assurance vie taux / banque populaire assurance vie 2015
>> Guide des institutions - Portail de la Wallonie
L'OFFA est un organisme d'intérêt public de type B ayant son siège à Bruxelles. Il est chargé du pilotage de la formation en alternance en Belgique francophone.
L'OFFA a été créé en septembre 2015. Il l'a été sur base de l'avenant du 27 avril 2014, à l'accord de coopération-cadre relatif à la formation en alternance, conclu à Bruxelles, en 2008, entre la Communauté française, la...
Site :
http://www.wallonie.be
X Paiement des allocations (Mise à jour du: 10 mars 2016 ...
25 % pour 6 enfants,
30 % pour 7 enfants et au-delà.
Ouvrent droit aux mêmes majorations, au profit d'allocataires autres que les parents, les enfants ayant été, à la date de la liquidation de la retraite, élevés par lesdits allocataires pendant au moins neuf ans avant leur 16ème anniversaire.
Les majorations applicables à toutes les allocations servies au cours des années 1995 et...
Date: 2016-04-02 15:36:16
Site :
http://reglementation.agirc-arrco.eu
Assurance Maladie - Risques professionnels
La manutention et les chutes, principales causes d'accidents du travail
53 % des accidents du travail causés par des manutentions manuelles
25 % chutes
(de hauteur ou de plain pied)
9 % outillage à main
Des secteurs traditionnels qui poursuivent leur baisse, de nouveaux secteurs à surveiller
Depuis 10 ans
- 29 % Bâtiments et travaux publics
+ 45 %Aides et soins à la personne
Des accidents du...
Site :
http://risquesprofessionnels2016.fr
Assemblée nationale - Sécurité sociale : loi de ...
Principaux amendements des commissions
Extrait du compte rendu du Conseil des ministres du 07/10/15
La ministre des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes, le ministre des finances et des comptes publics et le secrétaire d'Etat chargé du budget ont présenté le projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2016.
Ce projet de loi poursuit le rétablissement des...
Crédit immobilier pour acheter au Portugal - ekonomia.fr
Accueil » Demande de crédit » Crédit immobilier
Crédit immobilier pour acheter au Portugal
La recherche d'un crédit immobilier pour acheter une maison au Portugal peut se révéler compliquée, mais il existe des solutions, il suffit de savoir frapper à la bonne porte.
Par José da Silva , à jour le
15 décembre 2017
Courtier pour crédit immobilier au Portugal
Le Portugal a le vent en...
Site :
https://ekonomia.fr
Avis Monabanq : la banque en ligne ouverte à tous | Nextbanq
Les grosses performances des produits compte courant, livrets d'épargne, assurance-vie et crédits à la consommation
Très bon service client disponible par email, téléphone et tchat
L'innovation dans l'ADN de la banque
Dépôt d'espèces et de chèques dans les distributeurs du CIC
Compte Courant
120EUR OFFERTS
En ce moment, ouvrez un compte Monabanq et recevez jusqu'à 120EUR à raison de...
Site :
http://www.nextbanq.fr
N° 4235 - Projet de loi de finances rectificative pour 2016
Ministre de l'économie et des finances
et par
Secrétaire d'État chargé du budget
et des comptes publics
Constitution du 4 octobre 1958
Quatorzième législature
Enregistré à la présidence
de l'Assemblée nationale
N° 4235
Table des matières
Rapport sur l'évolution de la situation économique et budgétaire et exposé général des motifs 4
Rapport sur l'évolution de la situation...
Assurance-vie : un rendement net de 2 % pour le plus gros ...
La chute du rendement des contrats d'assurance-vie en euros était prévue. Première à dévoiler ses rendements pour 2014, Mutavie, filiale de la Macif, annonce une chute de 0,4 point pour son plus gros contrat par rapport à 2013.
Le gouverneur de la Banque de France s'était prononcé fin octobre en faveur d'une baisse franche du rendement des assurances-vie en euro (à capital garanti). «...
Site :
https://www.lesechos.fr
Société de l'assurance automobile du Québec — Wikipédia
Société de l'assurance automobile du Québec
Un article de Wikipédia, l'encyclopédie libre.
Société de l'assurance automobile du Québec
Siège social de la SAAQ à Québec
Création
Nathalie Tremblay (présidente et chef de la direction)
Agence mère
modifier
La Société de l'assurance automobile du Québec (SAAQ) est une société d'État qui a comme mandats d'immatriculer les...
Date: 2018-04-22 08:16:30
Site :
https://fr.wikipedia.org
Thèmes liés : societe de l'assurance automobile du quebec / societe de l assurance automobile du quebec / societe de l'assurance automobile / societe de l assurance automobile / societe d'assurance automobile du quebec immatriculation
Guide des droits et devoirs du chômeur / Pages
Informations
Ce site est mis à jour au fur et à mesure des changements portés à notre connaissance.
Sur le plan européen
La Cour de justice de l'Union européenne a modifié l'interprétation d'un règlement européen de 2004 concernant le chômage des frontaliers dans un arrêt du 11 avril 2013 (C-443/11).
La Cour précise qu'un travailleur frontalier au chômage complet ne peut obtenir...
Site :
http://www.guidechomage.ch
Thèmes liés : taux d'assurance maladie 2015 / indemnites journalieres de l'assurance maladie / indemnites journalieres de l assurance maladie / taux de l'assurance vie 2018 / taux de l'assurance vie en 2017
Déclaration de revenus 2042 : notice explicative complète.
les heures supplémentaires et complémentaires
les vacations
les congés payés
les pourboires
les indemnités journalières de Sécurité Sociale : maladie (de courte durée), maternité, accident du travail (imposables à 50 % depuis 2010) ...
les avantages en nature : repas, logement, voiture, ordinateur, ...
les allocations spécifiques de conversion
Rémunérations, indemnités et...
Site :
http://impotsurlerevenu.org
Bilan de mes fonds euros et perspectives en 2015 ...
3,85% (-0,20%)
J'arrive ainsi à une performance moyenne de 3,48% selon la répartition actuelle de mon capital.
Etant donné que tous contrats confondus, les performances s'élèvent en moyenne à 2,50% cette année, je ne peux qu'être satisfait de mes contrats d'assurance vie sur internet avec quasiment 1% de surperformance !
Un rendement qui s'érode
Depuis quelques années déjà, les...
Site :
http://culturefinanciere.com
Textes et rapports législatifs sur le thème ...
Accueil > Travaux Parlementaires > Textes et rapports législatifs > Collectivités territoriales
Collectivités territoriales
Vous trouverez sur cette page les textes et les rapports législatifs sur le thème : Collectivités territoriales.
Vous pouvez également accéder par le menu de gauche aux pages consacrées aux rapports d'information, aux études de législation comparée et...
Date: 2018-04-23 22:49:52
Site :
senat.fr
Thèmes liés : loi sur l assurance vie / loi assurance vie 2017 / loi assurance vie 2014 / taux de l'assurance vie 2015 / loi assurance vie 2018
29 Assurance-vieillesse des parents au foyer (...) / CFDT ...
# 29 Assurance-vieillesse des parents au foyer (AVPF) Le 30 janvier à 15:23 , par Monique
Bonjour,
Où peut - on se procurer les montants des ressources maximales qui ouvraient droit dans les années 1980 à l'obtention du complément familial ? C'est ce qui conditionne le recours auprès de la CAF. Merci de votre réponse.
# ^ Le 30 janvier à 22:41 , par Claude (CFDT Retraités)
Les Caf...
Site :
https://www.xn--cfdt-retraits-mhb.fr
Thèmes liés : caisse de retraite de l'assurance maladie / retraite de l'assurance maladie / caisse de retraite de l assurance maladie / retraite de l assurance maladie / demande d'affiliation au regime general de l'assurance maladie
Les prélèvements sociaux - Impôt sur le revenu
Les prélèvements sociaux sont aussi appelés "contributions sociales" car ils financent la protection sociale.
Les prélèvements sociaux sont constitués de 5 contributions principales :
la contribution sociale généralisée (CSG)
la contribution au remboursement de la dette sociale (CRDS)
le prélèvement social de 4,5 %
la contribution additionnelle au prélèvement social
le prélèvement...
Site :
http://impotsurlerevenu.org
La loi de santé | Gouvernement.fr
La loi de santé
Mis à jour le 15 mai 2017
Notre système de santé est performant mais inéquitable, c'est pourquoi il est indispensable de le moderniser. La loi de santé s'articule autour de trois axes : le renforcement de la prévention, la réorganisation autour des soins de proximité à partir du médecin généraliste, le développement des droits des patients. La loi, qui prévoit...
Date: 2018-04-24 04:03:19
Site :
http://www.gouvernement.fr
Loi de finances pour 2018, n° 2017-1837 du 30 décembre ...
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LOI n° 2017-1837 du 30 décembre 2017 de finances pour 2018
Version consolidée à la date du ...
Jour
Informations sur ce texte
Textes transposés
Directive (UE) 2016/2258 du Conseil du 6 décembre 2016 modifiant la directive 2011/16/UE en ce qui...
Loi n° 2017-1837 du 30 décembre 2017 de finances pour 2018
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LOI n° 2017-1837 du 30 décembre 2017 de finances pour 2018
Version consolidée à la date du ...
Jour
Informations sur ce texte
Textes transposés
Directive (UE) 2016/2258 du Conseil du 6 décembre 2016 modifiant la directive 2011/16/UE en ce qui...