Articles sélectionnés pour le thème : activite placement entreprise assurance
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Ares Groupe | Courtiers en assurances Bordeaux Pessac ...
Ares Groupe est courtier en assurances sur Bordeaux et la Gironde depuis plus de vingt-cinq ans... Notre mission est de rechercher pour vous les meilleures solutions afin de protéger votre entreprise, ses salariés ou vos intérêts personnels (protection chef d'entreprise). Le rôle du courtier d'assurances est de servir d'intermédiaire entre les compagnies d'assurances et le futur assuré...
Site :
https://www.aresgroupe-assurances.com
Thèmes liés : courtier d assurance entreprise / courtier d'assurance automobile / courtier d assurance automobile / courtier d'assurance metier / metier courtier d assurance
Habilitation à la Capacité Professionnelle en Assurance
Habilitation à la Capacité Professionnelle en Assurance
Le guide des assurances et des mutuelles santé
La réglementation sur l' intermédiation en assurance impose que les intermédiaires d'assurance :
- s'immatriculent,
- fassent état de leur honorabilité,
- fassent état de leur capacité professionnelle,
- justifient d'une assurance de responsabilité professionnelle,
- présentent des...
Site :
http://www.assurance-et-mutuelle.com
LOI - WET - ejustice.just.fgov.be
PARTIE 1re. - DISPOSITIONS GENERALES
Article 1er . La présente loi règle une matière visée à l'article 78 de la Constitution.
Art. 2 . La présente loi assure la transposition partielle de la Directive 2009/138/CE du Parlement européen et du Conseil du 25 novembre 2009 sur l'accès aux activités de l'assurance et de la réassurance et leur exercice (solvabilité II).
...
Site :
http://www.ejustice.just.fgov.be
BIC - Charges d'exploitation externes - Primes d'assurance
BIC - Charges d'exploitation externes - Primes d'assurance
1
Remarque :
Entreprises se constituant leur propre assureur : les provisions de propre assurance ne répondent pas aux conditions visées au 5° du 1 de l' article 39 du code général des impôts (CGI) dès lors que les risques qu'elles ont pour objet de couvrir sont purement éventuels et ne présentent, à la clôture de chaque...
Site :
http://bofip.impots.gouv.fr
RCDPRO - Assurance Décennale et Dommages Ouvrage
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Site :
https://rcdpro.fr
Le métier de courtier, comment devenir courtier en assurance
NOMBRE DE COURTIERS D'ASSURANCES EN FRANCE
22 200 inscriptions dans la catégorie courtage d'assurances à l'ORIAS dont plus de 9 000 déclarent exercer à titre principal le courtage d'assurances.
Source : www.orias.fr
EFFECTIF DE LA BRANCHE DU COURTAGE D'ASSURANCES EN FRANCE
Plus de 35 000 salariés
Source : Portrait statistique de la branche AGEFOS-PME
COTISATIONS D'ASSURANCES GENEREES PAR...
Site :
https://planetecourtier.com
Thèmes liés : devenir courtier d'assurance en france / devenir agent ou courtier d'assurance / comment devenir courtier d'assurance / federation francaise des courtiers d'assurances / formation courtier d'assurance
AEC conseil en assurances | Collège LaSalle Montréal
Applications légales et produits financiers (45 h)
Publicité et promotion (45 h)
Service à la clientèle en assurance des particuliers (45 h)
Assurances des entreprises I (45 h)
Finance I (45 h)
Assurances des entreprises II (45 h)
Placement des particuliers (45 h)
Prévention (45 h)
Assurance-vie et assurance invalidité (60 h)
Assurances internationales...
Site :
http://www.collegelasalle.com
Thèmes liés : fond commun de placement assurance vie / activite placement entreprise assurance / placement entreprise assurance / fonds de placement assurance vie / gestion placement assurance vie
Contrat collectif prevoyance axa - prevoyance-entreprise.org
Trouvez le meilleur contrat de prevoyance d'entreprise
Contrat collectif prevoyance axa
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Assurance pret immobilier | Meilleurtaux.com
Courtier depuis 1999 en assurance pret immobilier. Comparaison ET accompagnement par un expert en assurance crédit immobilier GRATUIT !
Axa : Toutes les actualités de l'entreprise sur L'Argus de ...
L'information des secteurs de l'Assurance -...
Date: 2018-04-24 06:58:51
Site :
http://prevoyance-entreprise.org
Code des assurances - Ftusa - ftusanet.org
Loi n° 92-24 du 9 mars 1992, portant promulgation du code des assurances
Le contrat d'assurance
Chapitre II : Dispositions spécifiques à certaines catégories d'assurances
Chapitre III : Dispositions diverses
Organisation des professions spécifiques au secteur des assurances
Chapitre I : les entreprises d'assurances et les entreprises de réassurances
Chapitre II : les intermédiaires, les...
Site :
http://www.ftusanet.org
PEE 2018 : Mise en place, transfert d’épargne salariale ...
PEE 2018 : Mise en place, transfert d'épargne salariale PEE PERCO
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Accueil >> Entreprise >>
Plan d'Epargne Entreprise PEE PERCO 2018 : Pourquoi et comment bien mettre en place un nouveau plan d'épargne salariale dans votre entreprise, ou transférer un existant PEE ou PEI et PERCO ou PERCOI ?
Chef d'entreprise, profession libérale, entrepreneur, startuper, notre cabinet de gestion de...
Site :
http://calci-patrimoine.com
Trouver la CNP - Canada.ca
Votre emploi et votre expérience passée doivent être de genre de compétence 0 ou de niveau de compétence A ou B pour que vous puissiez utiliser Entrée express. Le système Entrée express gère les demandes de résidence permanente si vous souhaitez présenter une demande :
au titre de la catégorie de l'expérience canadienne .
Si vous souhaitez venir au Canada à titre d'immigrant...
Date: 2018-04-24 04:35:47
Site :
https://www.canada.ca
Financement | CNAP
Pour faire face aux charges globales qui incombent au régime général de pension, la Caisse nationale d'assurance pension applique le système de la répartition des charges par périodes de couverture de dix ans avec constitution d'une réserve de compensation qui doit être supérieure à 1,5 fois le montant des prestations annuelles.
En dehors des revenus de placement et d'autres ressources...
Site :
http://www.cnap.lu
Fonds de garantie des assurances obligatoires de dommages
Fonds de garantie des assurances obligatoires de dommages
Un article de Wikipédia, l'encyclopédie libre.
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Le Fonds de Garantie des Assurances Obligatoires de dommages (FGAO), anciennement Fonds de Garantie Automobile (FGA), est une structure chargée d'indemniser les victimes de préjudices dans des hypothèses très variées et selon des modalités...
Date: 2018-04-23 12:51:16
Site :
https://fr.wikipedia.org
L'Argus de l'Assurance - L'INFORMATION COMPTABLE ET ...
L'INFORMATION COMPTABLE ET FINANCIERE DES SOCIETES D'ASSURANCES
Par MICHAËL DONIO, ACTUAIRE ASSOCIÉ, ET GÉRARD GIRIER, DOCUMENTALISTE WINTER & ASSOCIÉS -
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Union européenne Activité fortement réglementée, l'assurance est soumise à des normes d'information strictes pour permettre aux autorités de contrôle des États où...
Assurance professionnelle formateur au métier de la ...
Accueil > Activité > Formation aux métiers de la sécurité
Formation aux métiers de la sécurité
Identifiez vos besoins d'assurance pour votre activité de formation.
La formation occupe une place prépondérante dans les métiers de la sécurité privée. Les entreprises exerçant cette activité sont tenues d'atteindre un double objectif :
dispenser une formation, devenue obligatoire ;
permettre aux personnels formés d'assurer des prestations de qualité...
Site :
https://www.assurance-pro-securite.com
Thèmes liés : activite placement entreprise assurance
Données personnelles de santé et employeurs : l’Assurance ...
Afin d'amener une prise de conscience des grandes entreprises sur les risques professionnels, l'Assurance Maladie réalise actuellement une expérimentation basée sur l'analyse des données d'absence des employés pour raisons médicales.
La place au doute
Les dispositifs mis en place par l'Assurance Maladie afin de préserver l'anonymat des salariés laissent la place au doute, surtout à la...
Site :
http://www.larevuedudigital.com
Thèmes liés : l'assurance maladie securite sociale / consulter les remboursement de l assurance maladie / taux de l'assurance maladie / caisse d assurance maladie marseille / caisse d assurance maladie
Courtier — Wikipédia
Assurances[ modifier | modifier le code ]
Dans la distribution d'assurances , le courtier est l'un des statuts d' intermédiaire en assurances (ou IAS), avec l' agent général d'assurances , principalement. Cette activité de commercialisation pure est régie par le Code des assurances et par la nouvelle Directive touchant à la distribution en assurances , "Directive Intermédiation en...
Date: 2018-04-22 12:42:09
Site :
https://fr.wikipedia.org
Courtiers en assurance et services financiers numéro 1 au ...
Lussier Dale Parizeau
Lussier Dale Parizeau est le plus important courtier d'assurance indépendant au Québec et négocie avec près de 70 assureurs afin d'offrir à chacun la meilleure protection, au meilleur prix.
Leader agile et audacieux, fort de son expérience centenaire, Lussier Dale Parizeau se distingue en offrant aux particuliers comme aux entreprises une expérience client unique et...
Site :
https://lussierdaleparizeau.ca
Thèmes liés : courtier d'assurance automobile quebec / retraite et d assurance maladie / courtier d'assurance automobile / courtier d assurance entreprise / courtier d assurance automobile
Lexique générale - Ftusa - ftusanet.org
Tout événement soudain, involontaire, imprévu et extérieur qui entraîne des dommages corporels, matériels ou immatériels.
Acte
Prestation médicale. Les actes reconnus par la Sécurité sociale sont répertoriés dans une nomenclature générale des actes professionnels).
Adaptable:
Se dit des primes, des garanties, des franchises, dont le montant varie par référence à un indice...
Site :
http://www.ftusanet.org
Capacité Professionnelle Assurance – Formation Capacité ...
Actualités sur le digital
Formation « Capacité Professionnelle à l'Assurance »
Dans le cadre de ses formations, l'Ecole Supérieure d'Assurances propose un cursus destiné aux professionnels qui veulent exercer une activité d'intermédiation en assurance, et visant à délivrer la Capacité Professionnelle à exercer des opérations d'Assurance. Il s'agit de la formation...
Site :
http://formation-assurances.esaassurance.com
Thèmes liés : formation courtier d'assurance / formation courtier d assurance / mandataire de courtier d assurance / produit d'assurance non vie / contrat d assurance non vie
Capacité Professionnelle Assurance – Formation Capacité ...
Actualités sur le digital
Formation « Capacité Professionnelle à l'Assurance »
Dans le cadre de ses formations, l'Ecole Supérieure d'Assurances propose un cursus destiné aux professionnels qui veulent exercer une activité d'intermédiation en assurance, et visant à délivrer la Capacité Professionnelle à exercer des opérations d'Assurance. Il s'agit de la formation...
Site :
http://formation-bts-assurances.esaassurance.com
Thèmes liés : formation courtier d'assurance / formation courtier d assurance / mandataire de courtier d assurance / produit d'assurance non vie / contrat d assurance non vie
Assureurs étrangers - News Assurances Pro
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Les dernières alertes de l'ACPR concernant les souscriptions auprès d'ELITE INSURANCE COMPANY LTD, agréée à Gibraltar, nous rappellent que le placement des risques auprès d'assureurs basés à l'étranger n'est pas sans risque pour les courtiers.
Le 6 juillet dernier, l'Autorité de contrôle prudentiel et de résolution (ACPR) a informé le public de la décision de...
Site :
https://www.newsassurancespro.com
Thèmes liés : courtier d assurance en france / courtier d assurance entreprise / souscription d un contrat d assurance vie / nouveau contrat d'assurance vie / nouveau contrat d assurance vie
Crédit Agricole Alpes Provence (Bouches-du-Rhône, Hautes ...
marché particuliers
En souscrivant un prêt immobilier, vous vous engagez sur de nombreuses années. Or, pendant cette période, certains aléas de la vie peuvent survenir (chômage, accident, décès...). Il est donc primordial de souscrire cette assurance pour permettre la réalisation de votre projet immobilier tout en protégeant vos proches, s'il arrive quelque chose.
Une protection de...
CIMA - Conférence Interafricaine des Marchés d’ Assurances
PRESENTATION DE LA CIMA
LA CIMA EST UN LONG PROCESSUS
Tout est parti de la Conférence Internationale des Contrôles d'Assurances (CICA) qui est née en 1962. Elle était soucieuse de préserver le bon fonctionnement des sociétés et agences d'assurances implantées dans les anciennes colonies françaises d'Afrique Occidentale, Centrale et à Madagascar.
Ainsi, le 27 juillet 1962, une...
Site :
http://cima-afrique.org
CIMA - Conférence Interafricaine des Marchés d’ Assurances
PRESENTATION DE LA CIMA
LA CIMA EST UN LONG PROCESSUS
Tout est parti de la Conférence Internationale des Contrôles d'Assurances (CICA) qui est née en 1962. Elle était soucieuse de préserver le bon fonctionnement des sociétés et agences d'assurances implantées dans les anciennes colonies françaises d'Afrique Occidentale, Centrale et à Madagascar.
Ainsi, le 27 juillet 1962, une...
Site :
http://cima-afrique.org
Cumul fonctionnaire creation entreprise
14 mars 2011, par La Broudairis
Bonjour
Fonctionnaire territoriale à temps complet, je souhaiterais avoir une activité à caractère ponctuel dans le domaine de la broderie avec cours, stages, vente d'objets uniques, tout cela en dehors de mon temps de travail. Je ne souhaite pas, à priori, créer d'entreprise. Est ce possible et sous quel statut ? La rémunération accessoire serait de peu...
Site :
http://aide-creation-entreprise.info
Thèmes liés : activite placement entreprise assurance / contrat d'assurance auto / contrat d assurance auto / devis d'assurance auto / devis d assurance auto
DPM Assurances votre courtier d'assurances à Wanze et Flemalle
L'assistance
Vous aider partout et tout le temps
Vous êtes en route vers votre lieu de vacances, hôtel de rêve, soleil et plage au programme. La semaine de vacances en famille tant attendue... Mais à mi-distance votre voiture vous lâche. Qui mieux que votre assistance peut vous aider a poursuivre votre trajet sans faire une croix sur cette semaine et son prix non...
Site :
https://www.dpmassurances.be
Qu'est ce que l'assurance ? Rôles et fonctions.
Définition
L'assurance est, par définition, un système qui permet de prémunir un individu, une association ou une entreprise contre les conséquences financières et économiques liées à la survenance d'un risque (événement aléatoire) particulier.
Le moyen mis en oeuvre par les organismes d'assurance pour les prémunir contre ce risque est de les associer à une communauté de...
Site :
http://www.actufinance.fr
Comparateur d'Assurances pour les Entreprises
Deloitte, Allianz et Siaci Saint Honoré assurent la supply chain
Deloitte, Siaci Saint Honoré et Allianz Global Corporate se sont alliés pour créer une assurance plus performante pour les supply chain. Ils sont partis d'un constat principal : la supply chain n'est pas assurée sur toutes ses composantes. Les trois acteurs ont alors mis en place une solution pour y répondre.
Prévention...
Site :
http://www.lassurancepro.com
Thèmes liés : activite placement entreprise assurance / placement entreprise assurance
Assurance responsabilité civile vie ... - ca-alsace-vosges.fr
marché particuliers
Avec le contrat Responsabilité civile vie privée du Crédit Agricole vous êtes couvert pour les principales responsabilités civiles liées aux activités de la vie privée.
Une assurance pour vous couvrir pour les principales responsabilités civiles liées aux activités de la vie privée.
Vous ou vos enfants sont scolarisés ? Vous exercez une activité de...
Site :
https://www.ca-alsace-vosges.fr
Thèmes liés : assurance responsabilite civile vie privee / contrat assurance vie credit agricole / placement assurance vie credit agricole / assurance vie du credit agricole / contrat d'assurance vie entiere
Offres d'emploi Assurance Maladie - Vaud | Optioncarriere.ch
Offres d'emploi Assurance Maladie - Vaud
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Lausanne
Gestionnaire (h/f) Prestations Assurances de personnes (LAA et APG maladie) - 100% La Vaudoise Assurances, fondée il y a plus d'un siècle... chargé du traitement des sinistres en assurances de...
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https://www.optioncarriere.ch
Thèmes liés : offre d'emploi assurance maladie suisse / assurance maladie offre d emploi / droit a l'assurance maladie / droit a l assurance maladie / gestionnaire conseil de l assurance maladie
Loi fédérale sur l assurance-vieillesse et survivants - PDF
il y a 5 mois
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1 Loi fédérale sur l assurance-vieillesse et survivants (LAVS) (Amélioration de la mise en oeuvre) Modification du 17 juin 2011 L Assemblée fédérale de la Confédération suisse, vu le message du Conseil fédéral du 3 décembre , arrête: I La loi fédérale du 20 décembre 1946 sur l assurance-vieillesse et survivants 2 est modifiée comme...
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http://docplayer.fr
Thèmes liés : loi assurance vieillesse et survivants / activite placement entreprise assurance / fond placement assurance / demande assurance chomage en ligne
Offres d'emplois assurance | CIPRES ASSURANCES
Levallois (92)
REJOIGNEZ CIPRÉS ASSURANCES !
Une entreprise à taille humaine, jeune et dynamique, qui place son capital Humain comme premier capital de l'entreprise !
CIPRÉS Assurances (195 collaborateurs) conçoit, souscrit et gère des programmes d'assurance collective dédiés aux dirigeants et aux salariés de TPE et PME. 3ème Courtier Grossiste français en Protection Sociale...
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http://www.cipres.fr
Thèmes liés : courtier d assurance entreprise / formation courtier d'assurance / formation courtier d assurance / courtier d assurance en france / courtier d assurance vie
Crédit Agricole Sud Méditerranée - Assurance décès ...
marché particuliers
En souscrivant un prêt immobilier, vous vous engagez sur de nombreuses années. Or, pendant cette période, certains aléas de la vie peuvent survenir (chômage, accident, décès...). Il est donc primordial de souscrire cette assurance pour permettre la réalisation de votre projet immobilier tout en protégeant vos proches, s'il arrive quelque chose.
Une protection de...
Site :
https://www.ca-sudmed.fr
Réassurance, la zone CIMA se dote d’un cadre réglementaire
Le groupe
Réassurance, la zone CIMA se dote d'un cadre réglementaire
Malgré son poids économique et son rôle de stabilisateur du marché, la réassurance est longtemps restée sans encadrement législatif spécifique. Dans la zone CIMA, cette lacune est désormais comblée. La nouvelle réglementation dédiée à la réassurance a été adoptée le 9 avril 2015.
C'est à Bamako, Mali, que...
Date: 2018-04-24 09:43:11
Site :
http://www.atlas-mag.net
Thèmes liés : financiere compagnie d assurance vie / compagnie d assurance vie / l'assurance vie definition / activite placement entreprise assurance / qu'est ce qu un cabinet de courtage en assurance
Assurance en ligne » RBC Assurances
Réclamations: 1 800 769-2526
Cette compagnie offre un service de soumission en ligne.
RBC Assurances®, par le biais de ses filiales d'exploitation, fournit une gamme étendue de produits d'assurance crédit, vie, maladie, voyage, habitation, auto et de réassurance à plus de cinq millions de clients en Amérique du Nord. Nos activités d'assurance sont les plus importantes parmi celles qui...
Site :
assurance-enligne.ca
Les dispositifs de recherche des contrats d'assurance vie ...
Les dispositifs légaux
Afin de faciliter la recherche des contrats d'assurance vie non réclamés en cas de décès du souscripteur, le législateur a introduit successivement 2 dispositifs complémentaires :
Le bénéficiaire recherche l'assureur
La loi du 15 décembre 2005 portant diverses dispositions d'adaptation au droit communautaire dans le domaine de l'assurance a introduit un...
Date: 2018-04-24 04:58:24
Site :
http://www.agira.asso.fr
III Bénéficiaires (Mise à jour du: 10 mars 2016 17:03:57)
III.1.5 Classifications professionnelles
III.1.5.1 Évolution des classifications
Lors de la création du régime de retraite des cadres en 1947, les classifications des emplois résultaient des arrêtés de mise en ordre des salaires, publiés entre 1945 et 1949, à l'initiative des ministres du travail et de la Sécurité sociale : Alexandre Parodi et Ambroise Croizat.
Ces arrêtés -...
Date: 2016-04-02 15:36:16
Site :
http://reglementation.agirc-arrco.eu
Devenir agent ou courtier d’assurance, une affaire ...
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Devenir agent ou courtier d'assurance, une affaire rentable
L'activité n'est pas réservée aux spécialistes de l'assurance, une licence et une formation suffisent pour obtenir l'agrément. On peut démarrer avec une mise initiale de 300 000 DH seulement dans un local en location. Les commissions représentent en moyenne 10% du montant des primes...
Site :
http://lavieeco.com
swissfinance-sa
BANQUE -
INVESTISSEMENTS
La neutralité de Swissfinance nous permet de pouvoir orienter nos clients vers les banques et établissements financiers qui correspondent au mieux à leur profil.
Les relations privilégiées que nous entretenons avec nos partenaires nous permettent également de pouvoir servir les intérêts de nos clients en leur négociant les conditions les plus...
Site :
http://swissfinance-sa.ch
LE GRAND FORUM DE L'ASSURANCE - L’Argus de l’assurance 2018
"La disruption aujourd'hui est partout. Elle est dans l'assurance, avec l'impact des véhicules autonomes, des objets connectés, des développements de l'e-santé, avec aussi les progrès de l'intelligence artificielle."
Bernard Spitz, Président de la Fédération Française de l'Assurance.
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DELOITTE
Deloitte dédie au secteur de la distribution des équipes d'experts répondant...
Site :
https://evenements.infopro-digital.com
Thèmes liés : activite placement entreprise assurance / placement entreprise assurance / tarif assurance entreprise batiment / tarif assurance entreprise
Consulter une offre d'emploi | AMRAE
Consultez ici les offres d'emploi ou de stage déposées sur notre site * !
*Cet espace est libre et n'implique pas de contrôle de la part de l'AMRAE. L'AMRAE décline toute responsabilité sur l'exactitude des données et de l'usage qui en est fait.
Type de poste
Risk Manager / Gestionnaire de risque
CDI
Société : ENGIE
Lieu : REGION PARISIENNE
Descriptif du poste : ENGIE - Responsable...
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http://www.amrae.fr
Banque royale du Canada — Wikipédia
(août 2016)
.
Pour l'améliorer, ajoutez des références vérifiables [ comment faire ? ] ou le modèle {{Référence nécessaire}} sur les passages nécessitant une source.
Dans le secteur des services bancaires aux particuliers et aux entreprises, RBC revendique le premier ou le second rang dans la plupart des produits de détail.
Dans la gestion de patrimoine , elle annonce tenir la...
Date: 2018-04-22 12:41:22
Site :
https://fr.wikipedia.org
Thèmes liés : taux de l'assurance vie en 2016 / taux de l'assurance vie 2015 / taux de l assurance vie / fond d'investissement assurance vie / produit d'assurance vie
assurance-hupe-fils.be - Bureau d'assurances et agence ...
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L'art d'être à vos côtés
Proche de vous pour mieux cibler vos besoins. Toutes les assurances pour vous, votre famille, vos biens et votre entreprise.
Nos services Prendre un rendez-vous
Si on peut toujours faire mentir les chiffres, on ne peut pas faire mentir l'histoire!
Jean-Luc Hupé, ce n'est ni plus ni moins que la 5ème génération de professionnels du...
Site :
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Devis en ligne Axa : Assurances & Banque
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Professionnels et entreprises
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Courtiers en assurances [Secrets Vulgarisés pour vous ...
En cliquant sur le bouton, j'accepte les Termes et Conditions
Courtiers en assurances [Secrets Vulgarisés pour vous]
Comment épargner sur le prix de vos primes d'assurances : faites appel à des courtiers fiables
De grands enjeux bousculent le monde des courtiers en assurance en 2017 au Québec. La définition et les règlements qui régissent les nombreux cabinets sont en revue. De plus,...
lexique de l'assurance, glossaire, définitions et termes ...
A
A titre gratuit
on parle d'acte à titre gratuit ou à titre gracieux quand une personne s'engage envers une autre sans attendre de contrepartie financière.
ACAM (Autorité de Contrôle des Assurances et Mutuelles)
Autorité publique et indépendante, de contrôle, dotée de la personnalité morale. Elle a pour principale mission de veiller à ce que les entreprises d'assurances respectent le...
Site :
http://www.assurance-site.fr
N° 269 - Projet de loi de financement de la sécurité ...
190,7
Exposé des motifs
La progression de l'ONDAM 2017 a été fixée à 2,1% en loi de financement de la sécurité sociale pour 2017, soit un niveau de dépenses de 190,7 milliards d'euros. Pour la huitième fois consécutive, cet objectif sera respecté, alors même que ce niveau d'ONDAM est historiquement bas et a nécessité la mise en oeuvre d'importantes économies pour ralentir la...
Assurance dommage ouvrage particulier pas cher : devis ...
+ D'INFOS SUR L'ASSURANCE DOMMAGE OUVRAGE PARTICULIER
Assurance dommage ouvrage particulier extension de maison individuelle
La loi 78.12 du 4 janvier 1978, dite « loi SPINETTA» a rendu obligatoire la dommage ouvrage extension particulier pour tous les travaux de construction neuf ainsi que pour les travaux d'extension.
Les travaux d'extension comportent des risques importants à deux...
Loi n° 2017-1836 du 30 décembre 2017 de financement de la ...
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LOI n° 2017-1836 du 30 décembre 2017 de financement de la sécurité sociale pour 2018
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Décret n° 2018-227 du 30 mars 2018 portant...