Articles sélectionnés pour le thème : frais contrat assurance vie
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Impôts : les réponses à vos questions pour déclarer vos ...
Impôts : les réponses à vos questions pour déclarer vos revenus
La déclaration de revenus reste une épreuve. Pour vous aider dans cet exercice délicat, nous avons demandé aux fiscalistes de la société Fidroit de répondre à une sélection de questions d'internautes.
Le Monde |
o Mis à jour le
05.05.2015 à 08h39
L'exercice de la déclaration de revenus reste un casse-tête pour bon...
Date: 2018-03-08 00:33:12
Site :
lemonde.fr
Actualité & informations sur les domaines de la finance et ...
Comprendre la fiscalité dans l'univers de la bourse
15 avril 2018 | 0 Comments
Lorsqu'on parle de fiscalité en rapport à la bourse, plusieurs termes sont employés. Compte-titres, plus-value, PEA, dividendes, actions, etc. Voici quelques [...]
Le marché de l'immobilier repart à la hausse à Caen
11 avril 2018 | 0 Comments
Volume de transactions record, taux toujours plus bas... Avec des prix...
Site :
http://www.france-finance.fr
Assurance Crédit Mutuel, pour particuliers et entreprises ...
assistance
responsabilité civile
C'est-à-dire les dommages qui peuvent survenir sur la maison. Mais aussi les dommages que ceux-ci pourraient causer aux tiers, engageant ainsi la responsabilité des propriétaires.
Cette formule comprend aussi une option Extension de garantie de 5 ans pour couvrir les dommages des appareils électroniques et électroménagers. A condition qu'ils coûtent plus...
Date: 2018-04-23 11:07:46
Site :
https://assurevue.com
Assurance automobile – Zurich Suisse
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Avec l'option Bonus pour absence de sinistre vous bénéficiez de 10% de remboursement de prime après trois ans sans sinistre
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Site :
https://www.zurich.ch
Thèmes liés : contrat d assurance en cas de deces / assurance pour vehicule de collection / contrat d'assurance temporaire deces / contrat d'assurance vie collectif et individuel / contrat collectif d assurance sur la vie
Assurance-Vie BoursoVie : 6 trackers pour une gestion ...
Réputation : 60
patrick a écrit :
Petite question : Si vous avez déja un PEA, quel est l'intéret d'avoir les deux tracker CAC40 et Europe dans un Contrat d'Assurance vie? Sauf évidemment si votre PEA est plein...Vous éviteriez les frais sur une partie de vos investissements.
Le PEA me semble moins souple que l'AV : mon PEA à 11 ans et n'est pas au plafond, mais si on commence à...
Date: 2018-04-24 07:08:22
Site :
https://www.devenir-rentier.fr
Thèmes liés : meilleurs contrat d assurance vie / contrat d assurance non vie / frais de gestion contrat assurance vie boursorama / frais gestion contrat assurance vie / contrat d'assurance vie en ligne
SOCIETE GENERALE (Erable évolutions) : Contrat d'assurance ...
SOCIETE GENERALE (Erable évolutions) : Les avantages
En plus de la fiscalité avantageuse qui accompagne tous les contrats d'assurance-vie, l'offre Erable évolutions de la société générale présente de nombreux avantages :
Un contrat qui s'adapte à vos besoins, et donne le choix de la formule de gestion de votre capital.
La possibilité d'effectuer des versements programmés à...
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Thèmes liés : frais gestion assurance vie societe generale / frais assurance vie societe generale / contrat assurance vie generali epargne / fiscalite contrat d'assurance vie / fiscalite contrat d assurance vie
Himalia de Generali : accédez à Innovalia, Elixence et 500 UC
Himalia est un contrat d'assurance-vie multisupports proposé par Generali Patrimoine.
Himalia est un contrat haut de gamme qui propose :
- Un accès à près de 500 supports (UC) en gestion libre
- Un fonds euro croissance : le fonds G Croissance
- Toute une gamme de fonds euros (Euro Innovalia , Elixence, AGGV)
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Le contrat Himalia se décline également dans une version...
Site :
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Thèmes liés : contrat d'assurance vie multisupport / performance des contrats d'assurance vie 2014 / contrat d'assurance vie en ligne / contrat d assurance vie en ligne / performances des contrats d'assurance vie en euros
Banque Populaire - Guide de l'épargne et des placements
Taux fonds euros 2017 Banque Populaire : un rendement réel négatif sur l'assurance-vie Horizéo
26 février 2018
Net d'inflation, le rendement réel du fonds euros du contrat Horizéo commercialisé par le réseau des Banques Populaires est négatif. Malheureusement, ce n'est pas le seul dans ce cas, de nombreux fonds euros moribonds font perdre de l'argent aux épargnants.
HORIZÉO
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Net de frais de gestion et brut de prélèvements sociaux, attribué sur le support en euros, Fonds GAIPARE pour l'année 2017 sous réserve de la présence d'un capital constitué sur le fonds GAIPARE au 31/12/201. Les rendements...
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http://www.gaipare.com
Comment j'ai acheté quatre maisons aux USA et les cinq ...
Comment j'ai acheté quatre maisons aux USA et les cinq règles à respecter
4 années Avant
par Tanguy
Lorsque je parle à mon entourage de mes investissements immobiliers aux USA, j'ai souvent beaucoup de questions car cet investissement sort un peu des sentiers battus. Il est très rentable; et pourtant, peu de gens souhaitent franchir le cap et envisager sérieusement la question. C'est...
Site :
http://investir-et-devenir-libre.com
Thèmes liés : rendement net assurance vie 2013 / assurance vie taux de rendement net / rendement net assurance vie / investir assurance vie ou immobilier / frais gestion contrat assurance vie
Épargne retraite — Wikipédia
Épargne retraite en France[ modifier | modifier le code ]
L'épargne retraite s'intègre dans le système de la retraite en France . Elle se situe aux niveaux 2 et 3 de la retraite des salariés français [1] . Le niveau 1 est constitué des régimes obligatoires de base et complémentaires. On distingue des dispositifs d'épargne retraite « collectifs » et des dispositifs...
Date: 2018-04-22 12:41:06
Site :
https://fr.wikipedia.org
Durée d'un contrat - forum.actufinance.fr
Re: Durée d'un contrat
Re:
Il s'agit simplement d'Abivie d'ACMN (filiale Crédit mutuel).
Mais cette option me semble pourtant répandue, au terme du contrat, il existe une option de règlement des capitaux en rente viagère, selon un barème de conversion existant.
Concernant la durée du contrat, je vous cite le conseil présenté par l'assureur :
AbiVie afin de répondre à vos objectifs ce contrat peut avoir une durée allant de 8 à 99 ans et est...
Site :
http://forum.actufinance.fr
Thèmes liés : souscription d un contrat d assurance vie / duree contrat assurance vie 99 ans / contrat d assurance non vie / nouveau contrat d'assurance vie / nouveau contrat d assurance vie
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Loi Madelin - Retraite.com
La solution idéale pour les TNS et les indépendants
Le contrat idéal dédié aux TNS (Travailleurs non Salariés) afin de se constituer une retraite complémentaire. Un contrat Madelin est un plan d'épargne facultatif pour les indépendants et les travailleurs non salariés, offrant la possibilité de constituer un complément de retraite par capitalisation.
Il est régi par des règles de...
Date: 2018-04-24 06:12:26
Site :
https://www.retraite.com
Assurances santé et loisirs - LALUX Assurances
Épargne et Prévoyance
Santé et Loisirs
Nos différentes solutions d'assurances loisirs permettent de protéger financièrement votre ménage et votre famille en cas de sinistre, d'accident, de maladie ou de décès.
Nous vous proposons toute une gamme de produits d'assurances qui vous accompagnent lors de vos activités de la vie privée, vos engagements professionnels et pendant vos...
Site :
https://www.lalux.lu
Assurance maladie complémentaire — Wikipédia
Les mutuelles de santé (sociétés de personnes sans but lucratif) sont créés à partir des années 1790 et sont encadrées par la loi du
15 juillet 1850
et du
1er avril 1898
( Charte de la mutualité ). Plus tard, les conditions de constitution d'une société anonyme d' assurance sont définies pour la première fois par le décret du 22 janvier 1868, qui a permis la création des sociétés...
Date: 2018-04-23 11:36:06
Site :
https://fr.wikipedia.org
Assurance animaux - wamiz.com
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Thèmes liés : animal assurance maladie / contrats d assurance vie en euros / compagnie d assurance vie / contrat d assurance maladie / comparaison contrat d'assurance vie
Espace client Allianz Mon compte – www.allianz.fr
Allianz est un groupe spécialisé dans l'offre de services d'assurance et de banque (assurance auto, assurance habitation, retraite, épargne, etc.).
Tous ses produits sont accessibles en ligne sur son site www.allianz.fr. De plus, les clients peuvent se connecter à l'espace client du site pour gérer leurs contrats d'assurance et suivre leurs remboursements.
Accéder à mon compte
C'est très...
Site :
http://www.compte-assurance.fr
Thèmes liés : contrat d'assurance auto / contrat d assurance auto / contrat d'assurance vie en ligne / contrat d assurance vie en ligne / nouveau contrat d'assurance vie
REGIME SPECIAL DES CADRES ETRANGERS EN BELGIQUE - Fontaneau
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REGIME SPECIAL DES CADRES ETRANGERS EN BELGIQUE
Article publié dans la Revue « Fiscalité Européenne et Droit International des Affaires » N° 141 (Année 2005)
Le régime particulier d'imposition des cadres étrangers a été prévu pour aider les entreprises et groupes internationaux qui...
Site :
http://www.fontaneau.com
Pret personnel : prêt perso rapide en ligne Meilleurtaux.com
Déposer ma demande
Vous avez envie de financer vos vacances, sorties ou loisirs ? Grâce à Meilleurtaux, venez découvrir en quelques clics les prêts personnels les plus adaptés à vos besoins ... C'est la solution pour réaliser les projets qui vous tiennent à coeur sans avoir à attendre des années pour pouvoir économiser assez, ou devoir puiser dans votre épargne.
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Thèmes liés : taux d'interet de l'assurance vie / taux de l assurance vie / taux d'interet d'une assurance vie / taux d interet assurance vie / taux d interet d une assurance vie
MATMUT Assurance - Mutuelle - Prevoyance - Info Service Client
Service d aide pour joindre par téléphone, courrier ou e-mail vos services client
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MATMUT
10 août 2016 par Votre Service Client | 0 Commentaires
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Assurance habitation MACIF : les formules, garanties ...
Assurance habitation MACIF : les formules, garanties, franchises et tarifs
Découvrez les différentes assurances habitation de la MACIF ?
La MACIF (Mutuelle assurance des commerçants et industriels de France et des cadres et salariés de l'industrie et du commerce) fait partie des groupes les plus connus dans le domaine de l'assurance. Créée en 1960, la société assure d'abord les biens...
Site :
https://selectra.info
Assurance santé individuelle : ce qu’il faut savoir – Lavieeco
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Assurance santé individuelle : ce qu'il faut savoir
Pour souscrire à une assurance complémentaire, il faut être âgé de moins de 60 ans et ne pas être «très» malade. Il n'y a que trois compagnies qui proposent ce type de polices d'assurance. Les primes à payer sont généralement plus élevées.
Depuis l'entrée en vigueur de l'Assurance maladie...
Site :
http://lavieeco.com
Comparaison entre les fonds distincts et ... - RBC Assurances
Particuliers et familles > Solutions de retraite > Fonds distincts > Centre-ressource sur les fonds distincts > Comparaison entre les fonds distincts et les fonds communs de placement
Comparaison entre les fonds distincts et les fonds communs de placement
Les fonds distincts s'apparentent de bien de façon aux fonds communs de placement. Vous investissez dans un fonds, ils contiennent tous les...
Site :
rbcassurances.com
Thèmes liés : fond commun de placement assurance vie / fonds de placement assurance vie / fond placement assurance / assurance vie frais d'entree / frais d entree des assurance vie
Simulation assurance auto ? 15 assureurs avec calcul de ...
Prix cassés pour les +40 ans en Omnium
Détails
(+) Les +40 et +50 ans: primes ultra-avantageuses
(+) Très faible décote en Omnium, bonus malus "0 à vie".
(-) Surtout pour les bons conducteurs de plus de 25 ans
Via un réseau de courtiers
Tout savoir sur les simulations en assurance auto en Belgique
Peut-on vraiment faire des simulations pour son assurance auto, sans frais et sans...
Assurances prêt immobilier | IARD | prévoyance
Assurances
Souplesse, Simplicité, Réactivité... Nos assurances s'adaptent à votre projet pour vous apporter la meilleure protection
S'assurer est une nécessité, parfois obligatoire, qui permet de faire face aux conséquences financières des aléas de la vie, et protège vos proches. Vous avez la liberté de souscrire le niveau de garanties en fonction de vos propres exigences.
Pourquoi...
Site :
https://www.creditfoncier.fr
Prêt immobilier : Les étapes clefs de votre projet
6 Les frais de dossier
1Les taux du prêt immobilier
Le taux du prêt immobilier est le principal élément à prendre en considération pour votre prêt immobilier puisqu'il détermine directement son coût. Vous pouvez choisir un prêt immobilier à taux fixe ou un prêt immobilier à taux variable :
Prêt immobilier à taux fixe : Un prêt sans surprises
L'énorme avantage d'un prêt...
Date: 2018-04-17 10:35:21
Site :
cyberpret.com
Quelle démarches pour bien résilier un abonnement
Résiliation
Catégorie : Démarches de résiliation
Nous souscrivons des abonnements pour nos besoins courants (logement, eau, gaz, électricité, téléphone, travail...), pour nos loisirs et notre bien-être (chaînes TV payantes, magazine, salle de sport, piscine municipale...), pour notre santé et notre sécurité (mutuelle, assurances logement et auto...). Quelque soit la nature des...
Date: 2018-04-23 14:39:54
Site :
quelle-demarche.com
Assurance Emprunteur : Comparateur et Devis Gratuits ...
Faire de nouveaux devis
Choisir votre assurance emprunteur grâce à la comparaison
Historiquement, les établissements bancaires ont toujours proposé à leurs clients emprunteurs de les couvrir par l'assurance crédit collective qu'elles commercialisent - également appelée contrat de groupe. Cependant, depuis l'entrée en vigueur de la loi Lagarde en 2010, vous avez la liberté de choisir une...
Date: 2018-04-19 09:17:03
Site :
https://www.lelynx.fr
Generali épargne - caractéristiques du contrat, avis ...
L'avis de MonsieurVie :
Le contrat Generali épargne est l'un des plus faciles d'accès (seulement 500EUR minimum requis à l'ouverture). Offrant des belles performances 2016 sur ces fonds euros, ce contrat permet une gestion pilotée à partir de 5 000EUR seulement. En...
Site :
http://monsieurvie.lesmonsieurs.com
Thèmes liés : contrat assurance vie generali epargne / performances des contrats d'assurance vie en euros / contrats d assurance vie en euros / performance des contrats d'assurance vie / performance des contrat d assurance vie
Contacter des Assurances et Mutuelle Facilement
Contact assurances et mutuelles
Vous désirez contacter votre compagnie d'assurance ou bien votre mutuelle complémentaire santé ?
Nous vous indiquons les coordonnées de la compagnie chez qui vous avez souscrit un contrat ou celles pour lesquelles vous aimeriez obtenir des informations de leur part pour éventuellement devenir l'un de leur client. Que ce soit pour une assurance voiture, moto,...
Assurance animaux CAISSE D’EPARGNE - Mutuelle-Animaux.Info
Accueil Assurance Chien Assurance Chat Comparateur
Assurance animaux : CAISSE D'EPARGNE
La Caisse d'épargne offre principalement des produits bancaires et des produits d'assurances. Ses diverses filiales sont Océor, Nexity, BCP, Crédit foncier, Banque Platine.
Pour autant, elle ne propose pas de mutuelle animaux pure dans ses produits d'assurance. Mais la Caisse d'épargne propose : de...
Date: 2018-04-24 04:46:54
Site :
http://mutuelle-animaux.info
LUXEMBOURG PARTIE 3 – LES IMPOTS SUR LE CAPITAL « Fontaneau
- la fortune horticole,
- la fortune agricole et forestière résiduelle.
Cette dernière sous-catégorie vise essentiellement les biens affectés à la pêche en eau douce, à la pisciculture et à l'apiculture.
De manière générale, cette fortune comprend tous les éléments d'une unité économique servant, à titre principal et en permanence, à une...
Site :
http://www.fontaneau.com
Assurance animaux : le détartrage des dents des animaux ...
Vous obtiendrez ensuite votre contrat définitif
Gagnez en sécurité, rapidité et simplicité en choisissant la signature en ligne :
- Un niveau de sécurité équivalent à la déclaration d'impôts sur Internet
- Une signature sur Internet en quelques clics et en toute simplicité
- Le téléchargement de votre contrat immédiatement après la signature en ligne
- Vous n'aurez pas besoin...
Site :
eca-assurances.com
Contrat Assurance vie Mutlisupport AFER - aviva.fr
Afer Immo2
Les entreprises d'assurance ne s'engagent que sur le nombre d'unités de compte mais pas sur leur valeur. La valeur de ces unités de compte, qui reflète la valeur d'actifs sous-jacents, n'est pas garantie mais est sujette à des fluctuations à la hausse ou à la baisse dépendant en particulier des marchés financiers.
Les performances passées ne préjugent pas des performances...
Site :
https://www.aviva.fr
Dossier spécial pour régler un sinistre dans le cadre de l ...
De nombreux internautes nous posent des questions qui concernent la résolution des sinistres. Cela concerne l'assurance en général mais aussi l'assurance habitation . Il est évident que c'est lorsque qu'un sinistre survient que l'on peut rencontrer des problèmes. Les litiges avec votre assureur ou un tiers deviennent alors possibles. Quand tout va bien, il n'y a pas de quoi se faire du...
Site :
http://www.assurances.info
Thèmes liés : devis d'assurance habitation / devis d assurance habitation / contrat d'assurance vie individuel / contrat d assurance vie individuel / exemple contrat d assurance vie
Assurance Scolaire : garanties et assistance MMA
Protection de la famille
Assurance scolaire
Accident sur le chemin de l'école, mauvaise chute dans la cour de récréation, appareil dentaire cassé, instrument de musique détérioré... L'Assurance Scolaire MMA couvre tous les aléas susceptibles de survenir dans la vie de vos enfants. Seulement les jours de classe ou toute l'année, c'est au choix !
Votre Assurance Scolaire MMA à partir de...
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https://www.mma.fr
Assurance-vie : combien vous rapporte réellement votre ...
L'assurance-vie en euros, ne rapporte plus rien. Beaucoup d'épargnants le pensent. Il est vrai que les rendements ne cessent de reculer. De 2,3% en 2015, la performance moyenne des fonds en euros devrait par exemple chuter à 1,95% cette année .
Mais dans la réalité, les rendements obtenus sont encore plus bas. Il faut en effet tenir compte des différentes ponctions opérées par le fisc ou...
Site :
https://argent.boursier.com
Comment bien placer son argent en 2018 ? | Netinvestissement
40% de votre capital sur une assurance-vie multi supports telle que détaillée et présentée précédemment, avec une poche en unités de compte un peu plus dynamique ou en parts de SCP de SCPI, voire sur un produit structuré, afin de booster un peu le rendement de cette quote-part.
15% sur de l'or physique qui fera office de valeur refuge en cas de baisse des marchés et qui profitera donc du...
Assurance Auto | CIC
En détails
Choisissez vos garanties et modulez vos franchises
Les garanties Responsabilité Civile, Défense Pénale et Recours suite à un accident et Dommages Corporels du Conducteur sont incluses systématiquement dans tous nos contrats. Avec la garantie Dommages Corporels, vous et les conducteurs désignés, êtes couverts jusqu'à 1 million d'euros, même pour les trajets domicile/travail...
Site :
https://www.cic.fr
Thèmes liés : contrat d'assurance auto jeune conducteur / contrats d assurance vie en euros / contrat d'assurance vie a bonus de fidelite / contrat d'assurance vie en ligne / contrat d assurance vie
Assurance voyage Croix Bleue
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Coût total du voyage
INCLURE le coût total des frais engagés pour votre voyage et qui sont non-remboursables (dépôts, frais de transport, hôtel, forfait vacances, etc.)
NE PAS INCLURE
- les frais de voyage remboursables;
- le coût du voyage si celui-ci a été acheté avec des points ou des miles de récompense.
Si vous n'avez pas de coût associé à votre voyage ou que...
Site :
https://partner.quote.on.bluecross.ca
Le service succession des banques, adresse, téléphone et ...
Quand et comment contacter le service de succession des banques ? Les adresses, les numéros de téléphone ? Des conseils ? Quels sont les prix des services de succession et des notaires ? Combien de temps d'attente ? Comment faire les démarches ? Et des astuces pratiques en commentaires.
Après un décès, les héritiers doivent contacter rapidement le service de succession des...
Date: 2018-04-24 04:17:38
Site :
https://www.rachatducredit.com
I. Principe de solidarité fiscale ... - bofip.impots.gouv.fr
Version en vigueur du 14/10/15 à aujourd'hui.
2015-10-14T18:19:34.000+02:00
CTX - Décharge de responsabilité solidaire - Principe de solidarité fiscale et conditions à satisfaire pour l'octroi de la décharge
I. Principe de solidarité fiscale entre époux et partenaires liés par un PACS
1
Le principe de solidarité fiscale est posé par le I de l' article 1691 bis du code général des...
Site :
http://bofip.impots.gouv.fr
Pret immobilier : votre courtier online 100% indépendant
Mensualités de l'emprunt - (loyers bruts x 70%)
Montant des revenus mensuels
Pour obtenir votre prêt, il faut que votre taux d'endettement ne dépasse pas les 33%. Dans le cas contraire, les banques refuseront votre demande.
Pour trouver le meilleur taux de crédit, il semble donc indispensable que vous multipliiez les comparaisons pour mener à bien un projet immobilier. De plus, cela vous...
Site :
http://www.ascourtage.fr
Assurance credit : pouvez-vous espérer un remboursement
35 RÉACTIONS
fortin michel 25/11/2013 à 16:32
j'ai mon crédit que j'ai pris se termine à la date du 03/12/2013.soit 60 échéances. Que doit faire pour récupérer le montant de ma cotisation d'assurance vie
Assurland.com 29/11/2013 - 16:08
Bonjour,
La prime payée chaque mois vise à prévenir certains aléas, comme le décès. Ainsi, dans votre situation, aucun remboursement ne pourra se...
Date: 2018-04-24 05:21:45
Site :
https://www.assurland.com
Gérer mes fins de mois et mon budget avec Cetelem
Les frais en cas de dépassement du découvert
Le découvert non autorisé ou le dépassement du découvert autorisé entraîne de nombreux frais.
La banque vous envoie une lettre d'information indiquant que la situation de votre compte dépasse le découvert autorisé
La banque peut continuer à accepter de nouvelles dépenses quel que soit le moyen de paiement...
Site :
http://www.jegeremesfinsdemois.com
Thèmes liés : taux d'interet de l'assurance vie / duree contrat assurance vie 99 ans / souscription d un contrat d assurance vie / duree maximum contrat assurance vie / remboursement assurance vie suite deces
Assurance décès d'un salarié: obligations de l'employeur
Dirigeant d'entreprise, quelles sont vos obligations en matière d'assurance et prévoyanceprévoyanceEnsemble des garanties liées aux risques d'accident, de maladie (maladie, invalidité, dépendance ...) ou de vie (décès). Ces garanties prévoient des prestations en sus de celles versées par le régi... Lire la suite face au risque de décès de l'un de vos salariés ? Cotisations, capital...
Date: 2018-04-24 05:17:26
Site :
https://humanis.com
l’impôt sur le revenu (Cours résumé sur l’IR) - Tifawt
Accueil » Cours de Fiscalité » l'impôt sur le revenu (Cours résumé sur l'IR)
Màj le
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l'impôt sur le revenu (Cours résumé sur l'IR)
Ce cours résume très brièvement les dispositions du Code Général des Impôts relatives à l'impôt sur le revenu. Il ne saurait remplacer les lois et règlements en vigueur (Disponibles sur les pages du présent portail sur le site...
Site :
http://www.tifawt.com
Assurance familiale - Belfius
Sinistres
L'assurance RC (responsabilité civile) familiale couvre les dommages corporels et matériels causés aux tiers par vous, un membre de votre famille vivant sous votre toit ou votre responsabilité, votre femme de ménage dans l'exercice de sa fonction... ou même par votre chien, chat ou autres animaux domestiques.
Action temporaire jusqu'au 15 mai
Souscrivez votre police avant le 15...
Site :
https://www.belfius.be
Thèmes liés : resiliation du contrat d'assurance habitation par l'assureur / contrat d'assurance vie droits de succession / assurance responsabilite civile vie privee / contrat d'assurance vie fiscalite succession / fiscalite contrat d'assurance vie belgique
Contrat de bail de résidence principale - Wallonie
EST CONVENU CE QUI SUIT :
1. OBJET DU CONTRAT
Le Bailleur donne en location au Preneur le bien décrit comme suit (ci-après dénommé le « bien »):
[maison ou appartement]............................................., [meublée ou non-meublée]............................................., d'une surface d'environ .............................. mètres carrés, et ...
Site :
https://www.lebonbail.be