Articles sélectionnés pour le thème : frais contrat assurance vie
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Crédit Agricole - Guide de l'épargne et des placements
Contrat d'assurance-vie Espace Liberte 3, assuré par PREDICA, distribué par PREDICA. Rendement publié du fonds en euros en 2017 de 1.850%, soit 1.563% net des prélèvements sociaux et des frais de gestion.
FLORIANE 2 (Crédit Agricole)
6 février 2018
Contrat d'assurance-vie Floriane 2, assuré par PREDICA, distribué par PREDICA. Rendement publié du fonds en euros en 2017 de 1.650%, soit...
Site :
https://www.francetransactions.com
Assurance–vie : Unités de compte ou fonds euro, comment ...
Cet article a bien été mis en favori.
Assurance-vie : Unités de compte ou fonds euro, comment choisir ?
Chez le boulanger, qui n'a pas hésité une fois entre une bonne religieuse au café et un éclair au chocolat ? Pour l'assurance-vie, certains sont confrontés à la même interrogation : fonds en euros ou unités de compte ? Petit tour d'horizon de ces deux types de contrats...
Site :
https://www.monfinancier.com
Épargne Handicap, une solution souvent avantageuse
Épargne Handicap, une solution souvent avantageuse
28 avril 2017, 8 h 00 min
8 Comments
Ce qu'il faut savoir sur l' épargne handicap
Par Camille de Soras, conseillère en gestion de patrimoine et courtier en assurances spécialisée dans le handicap. Combien de personnes qui y seraient éligibles n'ont jamais entendu parler de l' Épargne Handicap ? Beaucoup, beaucoup trop. Pourtant, cette...
Site :
https://www.handirect.fr
article L 113-3 Code des Assurances | Cabinet Jedac
Résiliation pour non paiement en Assurance Auto ou Moto
25 avril 2012
Beaucoup d'assurés ne comprennent pas les textes auxquels les assureurs se réfèrent en cas d'impayés des cotisations et qui encadrent la « vie » du contrat d'assurance auto/moto en France. En cas de défaut de paiement, en effet, et les textes sont clairs à ce sujet, l'assuré reste redevable de ses cotisations...
Site :
http://www.cabinet-jedac.com
Assurance vie 2017 : Comparatif Taux et Rendement 2016
Dans le contexte de taux bas observé depuis plusieurs mois maintenant, les rendements des contrats d'assurance vie en 2016 ont été revus à la baisse.
Cette année a également connu d'important changements en matière d'assurance avec les nouvelles directives mises en place afin de protéger la stabilité financière du secteur.
Taux assurance vie 2016
Les rendements affichés sont nets de...
Site :
http://www.patrimea.com
LEXIQUE - vivinter.fr
Actes hors nomenclature : Actes non présents dans la nomenclature des actes et donc non remboursables par l'assurance maladie.
Retour à la liste
ALD (Affections de Longue Durée) : Il s'agit de maladies graves et/ou chroniques pour lesquelles la Sécurité sociale assure une prise en charge à 100 % de tous les traitements nécessaires. Une trentaine d'ALD sont répertoriées parmi...
Date: 2018-04-24 08:49:38
Site :
http://www.vivinter.fr
assurance vie – La Banque Postale
Zoom sur les prélèvements sociaux
Primes concernées
Modalités d'imposition des produits issus de ces primes
Primes versées avant le 26/09/1997
Exonération d'IR
Application des PS :
Pour les produits acquis ou constatés au cours des 8 premières années : selon leur date d'entrée en vigueur.
Sur les autres produits : au taux en vigueur.
Versements programmés effectués du 26/09/1997 au...
Date: 2018-04-19 13:40:58
Site :
https://www.labanquepostale.fr
Assurance-vie, les 20 erreurs à éviter - Le Point
Tout miser sur un seul assureur
Avoir une assurance-vie, c'est bien. En avoir plusieurs, c'est encore mieux. Vous pouvez ainsi diversifier les risques, limiter les conséquences d'une défaillance d'un assureur et profiter d'une plus large ouverture financière, car chaque contrat comporte sa propre gamme de fonds d'investissement. Le rendement d'un fonds en euros est également variable d'une...
Site :
http://www.lepoint.fr
Prévoyance: l'assurance décès, à ne pas confondre avec l ...
Revue de presse
Prévoyance: l'assurance décès, à ne pas confondre avec l'assurance vie
Publié par La rédaction d'Assurland le 13/10/2011 à 00:00, Mis à jour le 22/10/2012 à 14:43 , Source : Le nouvel économiste
336 vues Pas encore de commentaire, soyez le premier.
Méconnue, l' assurance décès apparaît pourtant comme le produit le plus efficace pour couvrir les siens en cas de...
Date: 2018-04-24 06:52:16
Site :
https://www.assurland.com
MAIF Nouveau cap : Assurance-vie MAIF - Mon Epargne
MAIF NOUVEAU CAP
Mon Épargne
Cabinet de conseil en gestion de patrimoine, Mon Épargne est à votre écoute pour répondre à tous vos besoins de conseils en investissements financiers, bilan patrimonial, optimisation fiscale.
Besoin de conseils ?
Besoin d'être conseillé(e) pour votre situation patrimoniale ?
Effectuer un bilan patrimonial global ?
Vous constituer un patrimoine ?
Choisir au...
Site :
https://www.mon-epargne.com
Gaipare Vie Génération - Gaipare
La loi de finances rectificative pour 2013 a fait évoluer la fiscalité de l'assurance-vie en cas de décès au titre de l'article 990-I du CGI. A notamment été ajouté un abattement supplémentaire pour les contrats d'assurance-vie respectant certaines conditions d'investissement : ce sont les contrats "Vie Génération".
Présentation de GAIPARE Vie Génération
GAIPARE Vie Génération,...
Site :
http://www.gaipare.com
Comment résilier son assurance-vie - latribune.fr
| 328 mots
Jonathan Levy, président de Bienprevoir.fr, donne les précautions à prendre avant de fermer son contrat.
Titulaire d'une assurance-vie, vous n'êtes pas satisfait des frais prélevés ou des rémunérations octroyées par le fonds en euros?? Il est possible de le résilier avant l'échéance prévue, par rachat total ou partiel avant l'échéance des 8 ans et bénéficier...
Date: 2010-01-18 13:08:51
Site :
https://www.latribune.fr
Assurance vie > 70000€ : quelle garantie
Assurance vie > 70000EUR : quelle garantie ?
RJN - 4 janv. 2009 à 22:43 - Dernière réponse : arizona
Donation-Succession Posez votre question Signaler Répondre au sujet
Bonjour,
Depuis 1 an, j'ai une assurance vie à la Caisse d'Epargne ( Nuance Privilège ) d'environ 150000 EUR. ( mais le seuil de garantie est limité à 70000 EUR )
Bien...
Date: 2018-04-20 08:10:41
Site :
droit-finances.commentcamarche.com
II. Assurance en cas de décès au profit d'un ... - BOFIP-I
Comparer les versions sélectionnées
2016-07-01T11:21:07.000+02:00
ENR - Mutations à titre gratuit - Successions - Champ d'application des droits de mutation par décès - Biens à déclarer - Cas particuliers des contrats d'assurance
1
Le droit de mutation par décès atteint tous les biens qui faisaient partie du patrimoine du défunt au jour de son décès et qui, par le fait de son décès,...
Site :
http://bofip.impots.gouv.fr
ENR - Mutations à titre gratuit - Successions - Champ d ...
Comparer les versions sélectionnées
2016-07-01T11:21:07.000+02:00
ENR - Mutations à titre gratuit - Successions - Champ d'application des droits de mutation par décès - Biens à déclarer - Cas particuliers des contrats d'assurance
1
Le droit de mutation par décès atteint tous les biens qui faisaient partie du patrimoine du défunt au jour de son décès et qui, par le fait de son décès,...
Site :
http://bofip.impots.gouv.fr
DGCCRF - Assurance | Le portail des ministères économiques ...
Les assurances peuvent être de deux natures : assurances de dommages ou assurances de personnes. Les assurances de dommages couvrent à la fois les dommages que subissent les biens, et les paiements auxquels l'assuré est tenu lorsque sa responsabilité est engagée pour avoir causé un dommage. Les assurances de personnes couvrent des événements qui touchent l'assuré lui-même ou le...
Site :
https://www.economie.gouv.fr
Meilleure Assurance vie multisupport, Taux assurance-vie ...
Un contrat souple et accessible
Des possibilités d'investissement adaptées à votre profil
Votre argent disponible à tout moment dans un cadre fiscal privilégié
Voir le détail des avantages
Une gamme de supports diversifiée, complète et sélective
Avec le RES Multisupport, vous pouvez diversifier et répartir votre épargne à votre convenance entre 14 supports aux profils de risque et de...
Site :
https://www.macsf.fr
Assurance-vie: comment les assureurs se refont une santé ...
Par Eric Treguier le 29.12.2016 à 16h33
On nous ment. Nous, ce sont les 65% de ménages français qui possèdent un contrat d'assurance-vie. Depuis trois ans, les assureurs annoncent, la mine contrite, que le rendement de leurs contrats va encore baisser à cause de la chute des taux d'intérêt. C'est faux!
Comme vont le faire beaucoup d'assureurs, la Macif a annoncé il y a quelques jours des...
Site :
https://www.challenges.fr
Lexique générale - Ftusa - ftusanet.org
Tout événement soudain, involontaire, imprévu et extérieur qui entraîne des dommages corporels, matériels ou immatériels.
Acte
Prestation médicale. Les actes reconnus par la Sécurité sociale sont répertoriés dans une nomenclature générale des actes professionnels).
Adaptable:
Se dit des primes, des garanties, des franchises, dont le montant varie par référence à un indice...
Site :
http://www.ftusanet.org
Livrets bancaires, Livret A, PEL, Assurance-vie: se ...
Gérard Bekerman, président de l'Afer." L'assurance-vie en euros, ça vaut encore le coup, à condition de bien choisir son contrat. "
Gilles Rolle/Réa
Commenter
Que faire de son épargne, lorsque l'on vise avant tout la sécurité et un espoir de rendement entre 0,75% et 3 % de rendement ? Avec un risque de 0 à faible. Plutôt que de laisser dormir son épargne, mieux vaut opter pour l'...
Site :
https://www.challenges.fr
Meilleur contrat d'assurance vie en ligne : le classement
( rapide et sans engagement )
LE CHOIX PERSONNEL DU FONDATEUR DE NEXTBANQ
C'est le contrat choisi par le fondateur de Nextbanq pour ses finances personnelles. Cliquez ici pour en profiter
Points à surveiller
Frais de 1% sur les arbitrages réalisés dans le cadre des options automatiques de gestion (arbitrages programmés, sécurisation des plus-values, dynamisation des plus-values)
Points...
Site :
http://www.nextbanq.fr
Assurance décès invalidité — Wikipédia
L'assurance protège :
la banque, bénéficiaire du contrat ;
l'emprunteur et sa famille ; elle préserve les chances de l'emprunteur de conserver son bien acheté en cas de perte brutale de revenus à la suite d' invalidité ou d' incapacité , et elle évite de transmettre la dette à ses héritiers en cas de décès .
C'est la compagnie d'assurance qui va rembourser l'emprunt en cas de...
Date: 2018-04-22 12:41:29
Site :
https://fr.m.wikipedia.org
Vos avantages - ACEF Alsace Lorraine Champagne
Cartego
PRÊT BIENVENUE
Dès l'ouverture de votre compte à la Banque Populaire Alsace Lorraine Champagne et votre adhésion à l'ACEF, des conditions privilégiées peuvent vous être accordées pour réaliser vos projets dans l'année*.
Un crédit vous engage et doit être remboursé. Vérifiez vos capacités de remboursement avant de vous engager.
* Sous réserve d'acceptation du dossier par...
Site :
http://www.acef.com
François Droulez Assurances - Assurance Tournai
I. INFORMATIONS SUR NOTRE BUREAU
-> INFORAMTIONS GENERALES
"Notre bureau est inscrit dans la catégorie des courtiers d'assurances dans le registre des intermédiaires d'assurances tenu par la FSMA dont le siège est situé Rue du Congrès 12-14 à 1000 Bruxelles et qui est consultable sur le site www.fsma.be ."
Les modes de communication à utiliser entre notre bureau et le...
Site :
https://assurancesdroulez.be
Assurance voyage : rapatriement, annulation... Comment la ...
Comment faire marcher son assurance voyage ?
En matière d'assurance voyage, force est de constater que les offres foisonnent. Face à cette profusion, le choix devient cornélien. Recourir ou non à une assurance voyage est un choix qui appartient au voyageur. Faire face aux imprévus ? Oui, mais lesquels ? Certes, les indispensables sont connus : rapatriement, annulation. Mais qu'en est-il...
Date: 2018-04-22 17:55:20
Site :
http://www.linternaute.fr
Assurance décès : Comparatif des meilleurs contrats décès
Les garanties du contrat d'assurance décès
« Temporaire » ou « vie entière », le contrat d'assurance-décès couvre l'assuré en cas de décès par accident et/ou par maladie.
« Et/ou », car tous les contrats ne garantissent pas systématiquement en cas de décès par maladie. Il convient donc d'être vigilant et de bien analyser les risques couverts.
Certains contrats prévoient...
Site :
https://www.cieleden.com
Portail des Seniors et assurance obsèques
Un contrat d'assurance obsèques, c'est quoi ?
Les assurances obsèques ont pour but premier de préserver vos proches le jour de votre décès.
En effet, grâce à la souscription d'une assurance obsèques, vous pouvez anticiper les différents frais directement liés à vos obsèques. Vous préparez ainsi votre départ de manière plus sereine.
Mais une convention obsèques ne permet pas...
Site :
http://www.forumemploiseniors.fr
Multéo : assurance vie multisupports - GMF
3 raisons de choisir l'assurance vie pour votre épargne
Transmettre aux bénéficiaires de votre choix, dans un cadre fiscal avantageux dans la plupart des cas.
Un livret A pour des besoins de liquidités, l'assurance vie pour des projets d'avenir.
Diversifier votre épargne dans un objectif de performance, en fonction du risque que vous acceptez de prendre.
Informations détaillées sur le...
Site :
https://www.gmf.fr
Impayés et résiliation pour non paiement en assurance ...
Impayés et résiliation pour non paiement en assurance santé
26 avril 2012
Beaucoup d'assurés ne comprennent pas les textes auxquels les assureurs se réfèrent en cas d'impayés des cotisations et qui encadrent la « vie » du contrat de complémentaire santé / mutuelle en France. En cas de défaut de paiement, en effet, et les textes sont clairs à ce sujet, l'assuré reste redevable ...
Site :
http://www.cabinet-jedac.com
Assurance-vie adhésion garantie Pourmeprotéger Manuvie
Foire aux questions
Assurance-vie - adhésion garantie PourmeprotégerMC
Votre adhésion est garantie, quels que soient vos antécédents médicaux ou votre état de santé.
Il vous est difficile de trouver une assurance-vie abordable en raison de votre âge ou de votre état de santé? Si vous avez entre 40 et 75 ans et demandez l'assurance-vie - adhésion garantie Pourmeprotéger, votre demande...
Site :
http://www.coverme.com
Assurance temporaire auto - Speedtempo.fr
A qui s'adresse l'assurance provisoire ?
Obligatoires, les frais liés à l'assurance voiture constituent une part non négligeable dans le budget des ménages. Pour mieux gérer ces dépenses, il existe désormais des formules plus flexibles et personnalisables, à l'instar l'assurance temporaire. De quoi s'agit-il ? Quels sont ses avantages et comment y souscrire ?
Le concept de l'assurance...
Site :
https://www.speedtempo.fr
Vos avantages sociaux : imposables ou non? | Financière ...
1. Primes d'assurance-vie/santé collective
Les primes payées par l'employeur pour une assurance-vie, une assurance-vie pour personnes à charge, une assurance accidents et une assurance maladies graves collectives sont des avantages imposables et les montants versés en votre nom seront ajoutés à votre revenu imposable. Au Québec, les primes des assurances santé et dentaire sont aussi...
Site :
sunlife.ca
Assurance décès invalidité — Wikipédia
L'assurance protège :
la banque, bénéficiaire du contrat ;
l'emprunteur et sa famille ; elle préserve les chances de l'emprunteur de conserver son bien acheté en cas de perte brutale de revenus à la suite d' invalidité ou d' incapacité , et elle évite de transmettre la dette à ses héritiers en cas de décès .
C'est la compagnie d'assurance qui va rembourser l'emprunt en cas de...
Date: 2018-04-22 12:41:29
Site :
https://fr.wikipedia.org
Assurance décès invalidité — Wikipédia
L'assurance protège :
la banque, bénéficiaire du contrat ;
l'emprunteur et sa famille ; elle préserve les chances de l'emprunteur de conserver son bien acheté en cas de perte brutale de revenus à la suite d' invalidité ou d' incapacité , et elle évite de transmettre la dette à ses héritiers en cas de décès .
C'est la compagnie d'assurance qui va rembourser l'emprunt en cas de...
Date: 2018-04-22 12:41:29
Site :
https://fr.wikipedia.org
Courtiers en assurances [Secrets Vulgarisés pour vous ...
En cliquant sur le bouton, j'accepte les Termes et Conditions
Courtiers en assurances [Secrets Vulgarisés pour vous]
Comment épargner sur le prix de vos primes d'assurances : faites appel à des courtiers fiables
De grands enjeux bousculent le monde des courtiers en assurance en 2017 au Québec. La définition et les règlements qui régissent les nombreux cabinets sont en revue. De plus,...
Comment fonctionne un contrat de prévoyance ? - L ...
21 août 2013 // Pas de commentaire
Un contrat de Prévoyance est un contrat d'assurance, à durée temporaire à fonds perdus qui protège l'assuré contre des événements susceptibles d'entraîner de profonds bouleversements dans la vie du foyer, comme le décès ou l'invalidité.
L'assurance vient alors apporter un complément financier :
pour permettre à la famille de faire face...
Site :
http://www.lessentieldelassurance.fr
Thèmes liés : contrat d assurance en cas de deces / contrat d'assurance temporaire deces / contrat d assurance deces / beneficiaire d un contrat assurance vie / beneficiaire d un contrat d assurance vie
Assurance vie AXA France Vie - PAM Excellence Euro
Frais de gestion des fonds en EUR : 0,80 %
Frais de gestion des unités de compte : 1,00 %
Frais de versement : 5 EUR
Frais d'arbitrages
0,60 % avec un minimum de 70 €
UCEUR
0,60 % avec un minimum de 70 €
EUREUR
0,60 % avec un minimum...
Site :
https://www.comparaison-assurance-vie.com
Thèmes liés : frais de gestion assurance vie axa / frais gestion contrat assurance vie / axa assurance vie support euro / frais de gestion assurance vie / contrat d'assurance vie en unite de compte
Assurance-vie, PEA, pourquoi prendre date - bforbank.com
Assurance-vie, PEA, pourquoi prendre date ?
A lire dans la même thématique
Pourquoi "prendre date" revêt un intérêt pour la souscription de certains produits d'épargne ?
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Caroline de Francqueville
Souscrire un plan d'épargne d'actions (PEA) ou ouvrir un contrat d'assurance-vie pour prendre date, vous avez certainement entendu cette recommandation. Mais savez-vous vraiment ce que...
Site :
https://www.bforbank.com
Assurance-vie et flat tax, mode d’emploi
Gestion privée
Flat tax et assurance-vie, mode d'emploi
Malgré la nouvelle fiscalité Macron qui s'avère complexe, le placement d'épargne préféré des Français va sûrement le rester
L'instauration du prélèvement forfaitaire unique n'est pas synonyme de simplicité pour les souscripteurs d'une assurance-vie. La flat tax touchera les produits des versements faits à partir du 27 septembre...
Comment résilier une assurance mobile pour smartphone et ...
Résiliation d'un autre contrat par votre assureur
Vous avez souscrit à une assurance mobile, mais à présent, vous souhaitez résilier votre contrat ? Coût élevé, vente du mobile, protection non satisfaisante, sont souvent des raisons pour rompre cette assurance affinitaire. Une assurance pour les téléphones portables peut couvrir tous les risques de la vie quotidienne, le vol,...
Frais ambulatoires bien couverts avec notre assurance | DKV
Parce que vos frais médicaux ne se limitent pas toujours à une hospitalisation, une assurance frais ambulatoires vous permet de couvrir tous vos frais médicaux hors hospitalisation, tout au long de l'année.
Quel que soit le produit sélectionné chez DKV, nous vous garantissons un remboursement à 80% pour :
Les consultations médicales et paramédicales
Les adjuvants médicaux (verres de...
Site :
https://www.dkv.be
assurance-vie Crédit Agricole: Floriane, Prédissime ...
1. lionel@investir-finance - 5 avril 2013
Article intéressant benjamin.
Il faudrait vraiment faire le ménage dans les contrats. Je ne comprends pas que les grandes banques de détails ne se forcent pas à faire des contrats plus compétitifs.
2. Benjamin CLAVEL - 5 avril 2013
Elles n'y ont aucun intérêt car malheureusement la plupart des clients / investisseurs sont captifs: j'ai 100 kEUR à...
La résiliation du contrat d'assurance | Institut national ...
La résiliation du contrat d'assurance
Fiche pratique J 32
Date de publication : 18/11/2015 - Assurance
3
La résiliation d'un contrat d'assurance (automobile, complémentaire santé, habitation, téléphone mobile...) est depuis longtemps source de conflits entre assureurs et assurés
En effet, à moins d'obtenir une résiliation amiable, pour mettre fin à votre contrat, vous devez respecter...
Date: 2018-04-24 05:06:32
Site :
https://www.inc-conso.fr
Meilleurs Placements – Placement assurance vie: sans ...
Combien rapporte une assurance vie ? C'est la première interrogation, justifiée, de celui qui veut placer son argent à court terme ou pour plus longtemps, ce qu'il est recommandé de faire pour une performance optimale. On parle ici d'un placement à 2% et plus, tout dépendra de la rentabilité du fonds en euros souscrit. Pour trouver le meilleur taux, un comparatif s'impose, la...
Foire aux questions - Centre de services partagés du Québec
Procureurs aux poursuites criminelles et pénales (à l'exception des procureurs en chef/en chef adjoints)
Individuel
Employés non syndiqués du gouvernement du Québec, rattachés aux groupes suivants : agents de conservation de la faune, chirurgiens-dentistes, constables spéciaux, fonctionnaires, gardes du corps-chauffeurs, médecins, ouvriers et professeurs
Santé 2 individuel
Employés non...
Site :
http://www.cspq.gouv.qc.ca
Achat à crédit et assurance : l'assurance emprunteur ...
L'assurance emprunteur n'est pas qualifiée d'assurance obligatoire. Ainsi, en cas de refus, contrairement notamment à l'assurance automobile, aucun organe de régulation tel que le Bureau Central de Tarification (BCT) n'existe.
En cas de refus d'assurance, rien n'est toutefois perdu. En effet, vous pouvez parfaitement « faire jouer » la concurrence. Les assureurs, via des courtiers...
Date: 2018-04-24 05:16:53
Site :
https://www.inc-conso.fr
DPM Assurances votre courtier d'assurances à Wanze et Flemalle
L'assistance
Vous aider partout et tout le temps
Vous êtes en route vers votre lieu de vacances, hôtel de rêve, soleil et plage au programme. La semaine de vacances en famille tant attendue... Mais à mi-distance votre voiture vous lâche. Qui mieux que votre assistance peut vous aider a poursuivre votre trajet sans faire une croix sur cette semaine et son prix non...
Site :
https://www.dpmassurances.be
Compte Epargne Libre Av. - caractéristiques du contrat ...
Le contrat Compte Epargne Libre Av. en bref
Type de contrat : Contrat en euros
Perf. 2016 du fonds EUR Mif : 2.60 %
Frais de gestion du fonds EUR Mif : 0.35 %
Frais de gestion UC : NC
Présentation de l'assurance vie Compte Epargne Libre Av. :
Le Compte Epargne Libre Avenir est un contrat monosupport commercialisé par la Mutuelle d'Ivry La Fraternelle (Mif). La souscription à ce contrat est possible à partir d'un...
Taux assurance pret immobilier | Meilleurtaux.com
Comment sont calculés les taux d'assurance emprunteur ?
L'âge et l'état de santé du demandeur pèsent dans le calcul taux d'assurance emprunteur.
À mesure des âges, chaque profil est associé à un niveau de risque accru. Les cotisations augmentent ainsi durant les 12 premiers mois de remboursement.
Cependant, elles diminuent significativement au cours des années restantes, suivant la...
Site :
http://www.meilleurtaux.com
Loi Hamon : résilier son assurance en 4 étapes
Loi Hamon : résilier son assurance en 4 étapes
Partager la publication "Loi Hamon : résilier son assurance en 4 étapes"
Le 26 jan 2015 dans Guides
Ce 1er janvier, le décret relatif à la résiliation à tout moment de la loi Hamon est entré en application. Celui-ci concerne les contrats d'assurance obligatoires, soit l'auto, la moto et l'habitation, et les contrats d'assurance...