assurance décès sans questionnaire de santé - assurance ...

Guide assurance deces

Bien comprendre l' assurance Décès sur Assur1max.Com

Le questionnaire médical est à remplir pour tous ceux qui souscrivent une assurance décès. Une assurance décès sans questionnaire de santé est disponible pour les assurés rencontrant une grande difficulté financière.

Contenu du questionnaire médical

Les futurs assurés sont invités à remplir un questionnaire...

Lire la suite


Site : http://assurance-deces.assur1max.com

Thèmes liés : assurance deces invalidite sans questionnaire de sante / assurance deces invalidite sans questionnaire medical / assurance deces sans questionnaire medical / assurance deces sans questionnaire sante / assurance deces sans questionnaire

Assurance Annulation Voyage

Demander un remboursement

"J'ai été licenciée et j'ai dû annuler mes vacances. J'ai été remboursée sur mon compte PayPal grâce à l'Option Gratuite de l'Assurance Annulation Voyage*." Application des conditions générales

"Je suis tombée malade. Grâce à l'Option Gratuite de l'Assurance Annulation Voyage*, j'ai récuperé les frais d'annulation de mon voyage." Application des...

Lire la suite

Date: 2018-03-15 10:57:32
Site : http://www.annulationvoyage.fr

Thèmes liés : droit a l'assurance maladie ont pris fin / consulter les remboursement de l assurance maladie / droit a l'assurance maladie / droit a l assurance maladie / assurance maladie voyage france

Le Plan d'Epargne Retraite Populaire (PERP) - Cercle des ...

LE PLAN D'EPARGNE RETRAITE POPULAIRE - PERP

dernière mise à jour : le 27 février 2013

La loi du 21 août 2003 dite loi Fillon sur les retraites, précise que « toute personne a accès à titre privé ou dans le cadre de son activité professionnelle à un ou plusieurs produits d'épargne destinés à la retraite dans des conditions de sécurité financière et d'égalité devant...

Lire la suite


Site : https://www.cercledesepargnants.com

Thèmes liés : taux cotisation d'assurance maladie sur retraite / taux d'assurance maladie / taux d assurance maladie / retraite et d assurance maladie / contrat d assurance en cas de deces

Le temps Partiel - cgtibm.free.fr

Temps partiel

Le travail à temps partiel constitue l'une des formes de flexibilité les plus utilisées aujourd'hui.

Son régime a été modifié en profondeur par la loi du 19 janvier 2000 instaurant le passage aux 35 heures.

Les ingénieurs, cadres

et techniciens de la CGT

Social Pratique o N- 330 - 10 octobre 2000

 Qu'est-ce que le travail à temps partiel ?

Définition

La loi du...

Lire la suite

Date: 2007-02-28 08:47:25
Site : http://cgtibm.free.fr

Assurance crédit Marseille Corse Dom-Tom, assurance de ...

suivant

Remplissage du formulaire : 8 %

Spécialiste de l'assurance de personnes, notre cabinet s'est spécialisé sur le marché de l'assurance crédit immobilier à Marseille, de l'assurance de prêt immobilier ou professionnel, dit aussi délégation d'assurance à Marseille, en Corse ainsi que dans les dom-tom. Tous nos contrats d'assurance de prêt immobilier sont approuvés par les banques.

Nous sommes des spécialistes de l'assurance de prêt et mettons à votre service gratuitement une équipe de...

Lire la suite


Site : http://www.mon-assurance-credit.fr

Thèmes liés : devis assurance credit immobilier / devis assurance pret immobilier / assurance pret immobilier maladie / devis assurance credit professionnel / assurance pret maladie professionnelle

Demande de congés :: Les congés :: Accueil :: Congés ...

Memento congés 2017

Comment utiliser la Déclaration nominative annuelle (DNA) ?

Vers le 20 mars, vous recevez la Déclaration nominative annuelle (DNA) sous forme papier ou par E-mail si vous avez l'habitude de la compléter sur le Site.

Avant le 15 avril, vous vérifiez et complétez la DNA. Vous conservez une photocopie et envoyez l'original à la caisse. Si vous optez pour la déclaration en...

Lire la suite


Site : http://www.cibtp-grandest.fr

Assurance-maladie : Voici l'état d'avancement de la ...

Offrir une couverture santé à toute la population ivoirienne, c'est l'enjeu principal de la Couverture maladie universelle (Cmu). Il s'agit pour le gouvernement, à travers cette assurance, de garantir l'accès à des soins de santé de qualité à l'ensemble de la population résidant en Côte d'Ivoire, dans des conditions financières soutenables. Quelle est l'architecture et l'état...

Lire la suite

Date: 2018-04-24 07:43:09
Site : http://www.linfodrome.com

Portage Salarial | Rejoignez Vite Portageo

Lire la suite » 24 janvier 2018

 

Pourquoi une mission à l'étranger est à envisager au moins une fois dans sa carrière ?

Dans un contexte de mondialisation et d'internationalisation des échanges, le monde est de venu un « village », aussi, le monde entier est devenu un terrain de jeu pour bon nombre d'entreprises. En plus d'exporter leurs produits, ou leurs services dans le monde entier,...

Lire la suite


Site : http://www.portageo.fr

Assurance chien, mutuelle pour chien : SantéVet

Accidents, intoxications, saignements, chutes... si vous n'arrivez pas à joindre votre vétérinaire, nous sommes là !

En cas d'urgence, SantéVet met à votre disposition un NOUVEAU SERVICE d'assistance téléphonique accessible 24h/24, 7j/7.

En savoir plus »

Assurez votre chien avec SantéVet et rendez-vous sereinement chez votre vétérinaire! L'assurance santé chien de SantéVet...

Lire la suite


Site : https://www.santevet.com

Thèmes liés : assurance maladie chien / nouveau contrat d'assurance vie / nouveau contrat d assurance vie / souscrire un contrat d assurance vie / contrat d assurance vie

Travailleur indépendant — Wikipédia

Domaine[ modifier | modifier le code ]

Ce type de travailleur est très présent dans les économies de marché (agriculture, commerce, artisanat , professions libérales ,  etc. ) où il apporte souvent une voie de promotion sociale .

Les domaines parmi lesquels les travailleurs indépendants sont courants sont l' informatique , la communication, le marketing, le graphisme, l' infographie , le...

Lire la suite

Date: 2018-04-23 21:44:18
Site : https://fr.wikipedia.org

Thèmes liés : cotisation assurance maladie travailleur independant / caisse de retraite et d assurance maladie / assurance maladie travailleur independant / caisse d assurance maladie des professions liberales / caisse d assurance maladie des non salaries

Nouveaux étudiants – UTBM

L'affiliation à la sécurité sociale étudiante est obligatoire, sauf cas particuliers, lors de votre inscription dans l'enseignement supérieur.

A partir de l'âge de 20 ans, toujours sauf cas particuliers, cette affiliation est payante.

Pour 2017-2018, la cotisation s'élève à 217 euros.

Rentrée décalée de Février (nouveaux étudiants) : la cotisation est réduite de moitié.

Les...

Lire la suite


Site : https://www.utbm.fr

Thèmes liés : demande d'affiliation au regime general de l'assurance maladie / caisse primaire d'assurance maladie (cpam) / caisse primaire d assurance maladie cpam / attestation d'assurance maladie securite sociale / caisse primaire d'assurance maladie

Couverture maladie complémentaire (mutuelle) | service ...

L'Assurance maladie (Sécurité sociale) rembourse partiellement vos dépenses de santé. Pour couvrir les frais qui restent à votre charge, vous pouvez adhérer à une complémentaire santé (mutuelle).

Tout replier

Tout déplier

De quoi s'agit-il ?

Lorsque vous avez des dépenses de santé, l'Assurance maladie (Sécurité sociale) ne rembourse pas tout. La complémentaire santé (mutuelle) complète ces remboursements, en totalité ou en partie.

La...

Lire la suite


Site : https://www.service-public.fr

Thèmes liés : l'assurance maladie securite sociale / assurance maladie securite sociale mutuelle / assurance maladie securite sociale / assurance maladie sante / complementaire assurance maladie

Régime Social des Indépendants (RSI) - Retraite Loi Madelin

Partagez-moi !

I/ Définition du Régime Social des Indépendants (RSI).

Le Régime Social des Indépendants (RSI) a été mis en place en 2006 afin de simplifier la protection sociale des travailleurs indépendants : il devient l'interlocuteur unique des travailleurs indépendants pour l'ensemble de leurs démarches sociales.

Le RSI est né de la fusion de la Caisse Nationale d'Assurance Maladie...

Lire la suite


Site : http://comparateur-retraite-loi-madelin.lesdossie ...

Aide à la complémentaire santé | Souscrivez votre mutuelle ...

L'Aide pour une Complémentaire Santé - ACS - a vu le jour à travers la loi du 13 Août 2004. Cette mesure est une aide pour l'acquisition d'une complémentaire santé.

Elle est destinée aux personnes qui ont des difficultés à cotiser pour une mutuelle et qui en même temps dépassent le seuil de ressources accepté pour bénéficier de la CMU - Couverture Maladie Universelle -...

Lire la suite


Site : http://www.aide-complementaire-sante.com

Thèmes liés : caisse d assurance maladie / attestation d'assurance maladie securite sociale / demande d'attestation d'assurance maladie en ligne / consulter mon dossier d assurance maladie / assurance maladie complementaire comparatif

Financement des établissements sociaux et médico-sociaux ...

Description du financement[ modifier | modifier le code ]

À l'exception de quelques cas de figure particuliers dans lesquels la personne accueillie contribue effectivement au paiement d'une partie des prestations dont elle bénéficie (ex. : contribution aux frais d'hébergement et d'entretien des personnes handicapées adultes, paiement du tarif hébergement des personnes âgées non admises...

Lire la suite

Date: 2018-04-14 01:36:31
Site : https://fr.wikipedia.org

H&R Recrutement, Cabinet de recrutement hôtellerie ...

Vos missions :

- Production / Création  :

Organiser et gérer l'ensemble des activités de la cuisine en encadrant  une équipe de 40 employés environ. Production culinaire, normes d'hygiène, manipulation des appareils et des aliments....

Élaborer les menus à la carte, les menus des banquets et les autres menus spéciaux.

- Management :

Gérer les ressources humaines, formation du...

Lire la suite


Site : http://www.recrutement-hotellerie-restauration.co

Thèmes liés : offre d'emploi assurance maladie recrute / contrat d assurance maladie / assurance maladie offre d emploi / retraite de l'assurance maladie / retraite de l assurance maladie

Mutuelle auto-entrepreneur : complémentaire santé - Auto ...

1. La mutuelle complémentaire pour auto-entrepreneur

À noter

Le niveau et la nature des prestations de la complémentaires santé varient selon les contrats

L'auto-entrepreneur peut passer de la CNAM au RSI ; en effet la création de son auto-entreprise peut modifier le régime d'Assurance Maladie, selon qu'il déclare son activité comme principale ou secondaire. La déclaration obligatoire de...

Lire la suite


Site : https://www.auto-entrepreneur.fr

Assurance-emploi et les différents genres de rémunération ...

Indemnités pour un accident de travail ou une maladie professionnelle

Ce que vous devez savoir

Les rémunérations payées ou payables par votre employeur à la fin de votre emploi, pendant que vous recevez des prestations ou au cours d'une période antérieure de prestations pendant laquelle vous avez reçu des prestations ont généralement une incidence sur le paiement de vos prestations. De...

Lire la suite

Date: 2018-04-24 06:30:25
Site : https://www.canada.ca

Thèmes liés : assurance maladie offre d emploi / taux d'interet de l'assurance vie / exemple contrat d assurance vie / regime general d'assurance maladie / regime general d assurance maladie

Statut de l'apprenti(e) - BTP-CFA Haute-Normandie

Statut de l'apprenti(e)

Contrat, rémunération, couverture sociale, tout ce qu'il faut savoir sur votre futur statut.

L'apprentissage est un cursus alternant formation professionnelle théorique et pratique, en entreprise et en Centre de Formation d'Apprenti(e)s (CFA), en vue de l'obtention d'un diplôme.

Accessible aux jeunes de 15 à 25 ans, il fait l'objet d'un contrat de travail à durée...

Lire la suite


Site : http://www.cfabtp-hn.com

Thèmes liés : contrat d assurance maladie / indemnites journalieres de l'assurance maladie / indemnites journalieres de l assurance maladie / l'assurance maladie securite sociale / assurance accident de travail et maladie professionnelle

Statut Détaillé - PH Temps Plein - APPA - appa-asso.org

Les praticiens régis par la présente section ont droit :

1° A un congé annuel de vingt-cinq jours ouvrés ;

2° A un congé au titre de la réduction du temps de travail dans les conditions définies à l'article R. 6152-801 ;

3° A des jours de récupération des périodes de temps de travail additionnel, des astreintes et des déplacements lorsqu'ils n'ont pas fait l'objet d'une...

Lire la suite


Site : http://www.appa-asso.org

Thèmes liés : droit a l'assurance maladie ont pris fin / assurance maladie offre d emploi / contrat d assurance en cas de deces / droit a l'assurance maladie / droit a l assurance maladie

Contrat type de collaboration entre un avocat aux Conseils ...

CONTRAT-TYPE DE COLLABORATION ENTRE UN AVOCAT AU CONSEIL D'ETAT ET A LA COUR DE CASSATION ET UN AVOCAT AU BARREAU DE PARIS EN VUE D'UNE COLLABORATION LIBERALE EXTERNE

Contrat type de collaboration, adopté par le Conseil de l'Ordre dans sa séance du 18 décembre 2007 (Bulletin du Barreau du 08/01/2008 n°01/2008 page 05)

 

[nom du cabinet de l'avocat aux Conseils]

demeurant

[nom de l'avocat...

Lire la suite

Date: 2018-04-24 08:06:24
Site : http://www.avocatparis.org

Thèmes liés : caisse nationale d'assurance maladie paris / caisse nationale d assurance maladie paris / caisse d assurance maladie de paris / caisse nationale d'assurance maladie des professions independantes / caisse national d'assurance maladie france

Mutuelle santé

Des services sur tout le territoire français

Pourquoi et comment utiliser notre comparateur mutuelle ?

Vous souhaitez changer de mutuelle ? Vous cherchez une mutuelle santé adaptée à votre situation et au meilleur prix ? Vous souhaitez comparer plusieurs offres mais vous ne savez pas par où commencer ?

Voici - entre autres - les raisons pour lesquelles vous êtes sur cette page dédiée au...

Lire la suite

Date: 2018-04-20 09:17:13
Site : http://www.mutuelle-sante.net

Gestion du statut d'intermittent : les FAQ - MesCachets

Circulaire n°2016-25 du 21 juillet 2016 - § 2.8.3

 

Application

 

- L'article 30 des annexes VIII et X prévoit un report de la prise en charge au terme d'un délai d'attente de 7 jours. Ce délai ne peut être ni interrompu, ni suspendu, quelles que soient les circonstances, une fois qu'il a commencé à courir.

 

 

Le point de départ du délai d'attente est fixé :

- au lendemain du...

Lire la suite


Site : http://www.mescachets.com

Thèmes liés : attestation de droits a l'assurance maladie personnelle / droit a l'assurance maladie / attestation de droits a l'assurance maladie / droit a l assurance maladie / attestation de droit a l assurance maladie

Les organismes à prévenir lors d’une entrée en maison de ...

Aidez-vous de la carte de France

Les organismes à prévenir lors d'une entrée en maison de retraite

Comme pour tout déménagement, lors d'une entrée en maison de retraite, certaines démarches sont à accomplir auprès des administrations compétentes :

Sécurité sociale : il faut signaler son changement d'adresse à la caisse primaire...

Lire la suite

Date: 2018-04-24 08:41:59
Site : http://www.maisons-de-retraite.fr

Thèmes liés : adresse de la caisse primaire d assurance maladie / caisse primaire d'assurance maladie (cpam) / caisse primaire d assurance maladie cpam / adresse caisse d assurance maladie / caisse primaire d'assurance maladie

Randonnée Parc national Peneda-Gêres, Porto - Portugal en ...

Départ possible à votre convenance d'avril à novembre, selon disponibilité.

RENDEZ-VOUS

A l'hôtel de Castro Laboreiro

NIVEAU

Randonnées de 3 à 6h de marche par jour sans difficulté technique.

DÉPART GARANTI À PARTIR DE (pers.)

2

Vous ne porterez que vos affaires de la journée.

ORGANISATION

Entre Porto et Castro Laboreiro, vous transportez votre sac de voyage durant les transferts....

Lire la suite


Site : https://www.labalaguere.com

Thèmes liés : demande carte europeenne d assurance maladie / carte europeenne d'assurance maladie / carte europeenne d assurance maladie / carte d assurance maladie / caisse national d'assurance maladie france

Le CDD ou Contrat de travail à durée déterminée

Sur-cotisation patronale

Définition

Le CDD est un contrat par lequel un employeur embauche un salarié afin que celui-ci travaille pendant une durée limitée dans son entreprise. Ce type de contrat de travail est très encadré par la législation, qui impose des conditions et des formalités assez strictes. Cette rigueur s'explique par le fait que le mode de recrutement de droit commun soit le...

Lire la suite

Date: 2018-04-20 09:05:54
Site : droit-finances.commentcamarche.com

Thèmes liés : contrat d'assurance vie collectif et individuel / contrat d assurance non vie / contrat collectif d assurance sur la vie / duree minimum contrat assurance vie / duree contrat assurance vie

Un chien atteint d'une maladie rare a gardé sa joie de ...

Un chien atteint d'une maladie rare a gardé sa joie de vivre et son énergie

Publié le 31/08/2016 à 14h52

Facebook Twitter Pinterest

Atteint d'une maladie rare entraînant notamment des déformations osseuses, le chien Tucker mène pourtant une vie presque normale aux côtés de sa maman adoptive et de ses congénères.

Tucker, 3 ans, est un chien croisé adopté auprès d'un refuge par une...

Lire la suite


Site : https://www.chien.fr

Thèmes liés : contrat d assurance maladie / contrat d assurance non vie / devis d'assurance gratuit en ligne / contrat d'assurance vie en ligne / contrat d assurance vie

Remboursement des séances d'EMDR - IFEMDR | Institut ...

Le remboursement des consultations de psychothérapie (avec ou sans thérapie EMDR)

En France, la plupart des psychothérapies ne sont pas remboursées par la Sécurité Sociale. Il existe tout de même quelques exceptions. Certaines mutuelles ont pris conscience du gain pour la santé que constituent les consultations psychologiques et prennent en charge tout ou  partie des...

Lire la suite


Site : http://www.ifemdr.fr

Thèmes liés : consulter les remboursement de l assurance maladie / consulter ses remboursement assurance maladie / attestation d'assurance maladie securite sociale / l'assurance maladie securite sociale / contrat d assurance maladie

Comparateur Assurances Animaux - Mutuelle-Animaux.Info

Mutuelle-Animaux.info

La mutuelle animaux : La solution

La santé n'a pas de prix. Pour vous et votre santé, la protection va de soit puisque vous avez une mutuelle. Pour vos animaux à quatre pattes, la protection santé doit devenir naturelle. L'assurance animaux est une solution et cette dernière se décline suivant le type d'animal : chien, chat, les particularités de chaque espèce :...

Lire la suite

Date: 2018-04-24 04:52:46
Site : http://mutuelle-animaux.info

Définition du handicap, le handicap, handicap définition ...

Handicap Info » Définition du handicap - La grille AGGIR

Définition du handicap - La grille AGGIR

Vous souhaitez réaliser des travaux - travaux accessibilité handicap ?

Handicap Info a sélectionné pour vous un réseau d'artisans qualifiés pour vous accompagner dans tous vos projets. ( Amélioration, Décoration et Rénovation de votre habitat, mise aux normes à l'Accessibilité,….)....

Lire la suite


Site : http://www.handicap-info.fr

Thèmes liés : caisse national d'assurance maladie france / caisse national d'assurance maladie / caisse national d assurance maladie / exemple contrat d assurance vie / caisse nationale de l assurance maladie

Les contrats conclus par téléphone - Avocat Lille

Les consommateurs ont le sentiment croissant de subir les abus des professionnels leur proposant en masse des produits ou services de grande consommation. Ils sont à la fois mieux informés et plus fragiles, à cause notamment des méthodes de commercialisation à distance. Il en est ainsi des contrats conclus par téléphone.

Tout contrat de vente de biens ou de fourniture de prestations de...

Lire la suite


Site : https://www.jurisexpert.net

LUXEMBOURG PARTIE 1 – LES IMPOTS SUR LE REVENU « Fontaneau

-   Abattements

=  Revenu imposable ajusté

Les dépenses spéciales sont déduites après totalisation des revenus des huit catégories. Vient ensuite une deuxième série d'abattements.

 

SECTION IV - LA THEORIE DU REVENU FISCAL

La loi du 4 décembre 1967 a repris la conception à la base de la notion de bénéfice dans le système fiscal allemand. Conformément à cette conception dite...

Lire la suite


Site : http://www.fontaneau.com

Assurance de crédit en ligne Sofinco : liste des assurances

Sécurivie est complétée par une assistance.

Besoin d'un dépannage ?

Clés perdues ou la porte s'est refermée sans que vous ayez récupéré vos clefs ? Nous organisons et prenons en charge l'ouverture de la porte, le remplacement de la serrure (jusqu'à 80EUR maximum).

Nous vous recommandons des entreprises compétentes

Accident, maladie grave survenus à votre domicile ?

Nous recherchons un...

Lire la suite


Site : https://www.sofinco.fr

Thèmes liés : contrat d assurance en cas de deces / contrat d'assurance temporaire deces / garantie deces assurance vie / assurance deces invalidite credit / garantie deces assurance

Exercice étudiant : Ordre National des Chirurgiens Dentistes

Exercice étudiant

[29 février 2016]

Un étudiant ne peut exercer qu'en qualité de remplaçant ou d'adjoint d'un chirurgien-dentiste, comme le stipule l'article L4141-4, modifié par Ordonnance n°2009-1585 du 17 décembre 2009 - art. 4

Les étudiants en chirurgie dentaire ayant satisfait en France à l'examen de cinquième année, peuvent être autorisés à exercer l'art dentaire, soit à...

Lire la suite


Site : http://www.ordre-chirurgiens-dentistes.fr

Thèmes liés : caisse nationale d'assurance maladie etudiant / caisse d'assurance maladie etudiant / caisse d assurance maladie des non salaries / demande attestation europeenne d'assurance maladie / caisse d assurance maladie des professions liberales

C F E | Caisse des Français de l’Etranger

En tant qu'adhérent CFE, puis-je disposer d'une carte Vitale ?

Si vous êtes retraité du régime général, vous disposez d'une carte vitale pour tout remboursement de prestations en France (carte vitale délivrée par la Caisse primaire d'Indres et Loire). Vos demandes de remboursements pour des soins reçus en France doivent également être envoyées à cette Caisse. Plus d'informations sur...

Lire la suite


Site : cfe.fr

Chômage en France — Wikipédia

Critiques de la mesure du taux de chômage[ modifier | modifier le code ]

En 2007, les statistiques concernant le chômage en France ont fait l'objet de débats, du fait d'une différence plus importante que d'habitude entre deux sources d'informations : les statistiques de l'ANPE et celle de l'enquête emploi de l'Insee [33] . L'Insee a par la suite, au cours de l'été 2007, amélioré sa...

Lire la suite

Date: 2018-04-22 12:42:10
Site : https://fr.wikipedia.org

Thèmes liés : assurance maladie offre d emploi / assurance maladie demandeur d'emploi / exemple contrat d assurance vie / contrat d'assurance vie droits de succession / nouveau contrat d'assurance vie

Macif : Assurance Auto Jeune Conducteur | Prix et Avis ...

Assurance auto Macif :

Réponse de jordan du 15 octobre 2017

Je change souvent d'assurance, et j'ai découvert la macif cette année.

Je n'ai rarement vu une assurance aussi conciliante et à bon tarif !

Pour ma copine qui à son permis depuis un an (et un an d'assurance), étant donné qu'on vie ensemble, ils lui reprennent mon bonus et font sauter la prime jeune conducteur.

Résultat, une...

Lire la suite

Date: 2018-04-24 04:55:06
Site : http://le-jeune-conducteur.com

Liechtenstein Life Assurance - Wegroup

Liechtenstein Life Assurance

Liechtenstein Life Assurance

Liechtenstein Life Assurance a été fondée en 2008 dans la Principauté du Liechtenstein par un groupe d'entrepreneurs issus de la finance pour créer des assurances à haute valeur ajoutée et surtout sur le long terme. Très dynamique en Suisse et au Liechtenstein, Liechtenstein Life Assurance est depuis cette année, présente en...

Lire la suite


Site : https://www.wegroup.ch

TRIBUNAL D'INSTANCE - fbls.net

LES FOURNISSEURS - LES PRODUCTEURS - LES GARAGISTES - LES AUTO ECOLES - LES MEDECINS

Pour les banques, cliquez ICI

LES ARTISANS DU BÂTIMENT ONT UNE OBLIGATION DE RÉSULTAT

Cour de Cassation chambre civile 3, arrêt du 7 novembre 2012, Pourvoi n° 11-20532 CASSATION

Vu l'article 1147 du code civil ;

Attendu, selon l'arrêt attaqué (Nancy, 21 mars 2011), qu'en novembre 2002, les époux X... ont...

Lire la suite

Date: 2018-04-17 18:33:00
Site : http://www.fbls.net

Assurance Prévoyance : définition

20 août 2013   //    Pas de commentaire

La prévoyance est un terme générique pour parler des contrats d'assurance qui préviennent les risques liés à la personne. Les risques couverts sont le décès, une incapacité de travail ou l'invalidité.

Une protection sociale complémentaire

En France l'Assurance maladie prend en charge un premier niveau de couverture de ces...

Lire la suite


Site : http://www.lessentieldelassurance.fr

Thèmes liés : l'assurance maladie securite sociale / souscrire un contrat d assurance vie / contrat d assurance en cas de deces / assurance maladie regime general securite sociale / souscription d un contrat d assurance vie

Qu’est-ce que l’Assistance Voyage?

Contact

Qu'est-ce que l'Assistance Voyage?

La plupart du temps, l'assurance voyage est assimilée essentiellement au remboursement des frais médicaux et à la prise en charge des soins de santé. Pourtant, elle inclut d'autres garanties comme l'assistance voyage particulièrement utile dans de nombreuses situations, notamment en cas de rapatriement.

L'assistance rapatriement

Quand vous partez...

Lire la suite


Site : https://www.assurancevoyage.fr

Thèmes liés : contrat d assurance en cas de deces / assurance maladie voyage etats unis / assurance maladie voyage france / assurance deces voyage / assurance maladie voyage australie

Droit des étrangers : Les titres de séjour en France ...

E) Le document de circulation pour étranger mineur (DCEM)

A) Les cartes de résident (10 ans)

La carte de résident permet à un ressortissant étranger de résider sur le territoire français pour une durée de 10 ans et plus.

La carte de résident est délivrée "de plein droit" à :

l'enfant étranger d'un ressortissant français à condition d'être âgé d'au plus 21 ans ou d'être à la...

Lire la suite


Site : http://www.loncle-avocat.fr

Thèmes liés : assurance maladie sejour a l'etranger / demande carte europeenne d assurance maladie / carte europeenne d'assurance maladie / carte europeenne d assurance maladie / carte d assurance maladie

Chômage | Licenciement pour inaptitude

Licenciement pour inaptitude

Licenciement pour inaptitude est le 1er site complet d'expertise et conseil autour du licenciement pour inaptitude !

Sur notre site Licenciement pour inaptitude, vous pourrez trouver : définition, recherche d'un reclassement, procédures, préavis, indemnités, chômage, jurisprudence, toutes les réponses à vos questions sont sur ce site du licenciement pour...

Lire la suite


Site : http://licenciementpourinaptitude.fr

AMO – Fonctionnaires : la CNOPS promet le remboursement ...

Facebook 0 Twitter 0 Google+ 0 LinkedIn 0

AMO - Fonctionnaires : la CNOPS promet le remboursement des dossiers de maladie en trois semaines

Délais de remboursement, gestion des ressources humaines, accueil, immatriculation, frais de gestion, contrôle interne... , la caisse s'engage à  améliorer 22 indicateurs.

Pour plus de proximité, sept antennes régionales seront ouvertes d'ici à  la...

Lire la suite


Site : http://lavieeco.com

Thèmes liés : agence nationale de l'assurance maladie obligatoire / caisse nationale de l assurance maladie / caisse regionale d assurance maladie / carte d assurance maladie / caisse national d'assurance maladie

La Foire aux questions du Chèque emploi associatif - Accueil

Qui gère le dispositif ?

Le CnCea

Le Chèque emploi associatif est un e-service du réseau Urssaf géré par un centre dédié : le Centre national Chèque emploi associatif (CnCea). Il est situé à Arras (Pas-de-Calais), à l'Urssaf Nord - Pas-de-Calais.

Le CnCea se charge de la gestion de votre compte et du traitement de vos déclarations. Des conseillers spécialistes de la législation...

Lire la suite

Date: 2018-04-13 08:39:37
Site : https://www.cea.urssaf.fr

Rachat credit : Spécialiste du Rachat de Credits depuis 15 ans

Spécialiste du rachat de crédits avec ou sans garantie

Choisissez le regroupement de crédits, appelé également rachat de crédits ! 

Le regroupement de crédits ou rachat de crédits est :

la solution pour retrouver une sérénité financière,

la solution pour financer un nouveau projet, avoir une trésorerie affectée à un achat particulier ou non,

la solution pour anticiper une baisse...

Lire la suite


Site : https://www.rachat-credit-conseil.com

Congé légal, fractionnement et ancienneté :: Les congés ...

Comment avertir la caisse des prochains départs de mes salariés ? Antenne Nantes

Deux procédures existent pour communiquer à la Caisse les congés de vos salariés :

Le site internet www.cibtp-grandouest.fr à partir de votre espace adhérent

          Votre compte / CONGES / Saisie de dates de congés d'un salarié

Ou,

          Votre compte / CONGES / Saisie de dates de...

Lire la suite


Site : http://www.cibtp-grandouest.fr

Carte AF KLM - AMEX PLATINUM : Un Monde d'Avantages s ...

 Assurance Protection des Achats(9)(12)

Vous cassez accidentellement le vase que vous venez d'acheter ?

Vos achats réglés avec votre carte sont couverts en cas de détérioration ou de bris accidentels jusqu'à 90 jours après votre achat, dans la limite de 2500 EUR par sinistre.

Assurance Annulation et Report de Voyages (10)(11)

Votre enfant tombe malade la veille de votre départ ?

Les...

Lire la suite


Site : https://www.americanexpress.com

Thèmes liés : carte d assurance maladie / consulter mon dossier d assurance maladie / assurance maladie voyage a l'etranger / assurance maladie voyage a l etranger / contrat d assurance maladie

Donation et assurance vie | FRM

Donations et assurances-vie

Vous souhaitez optimiser la gestion de votre patrimoine, anticiper le règlement de votre succession et encourager la recherche médicale par votre soutien financier ?

Grâce à son service expert en produits fiduciaires pour le financement de la recherche médicale, la Fondation pour la Recherche Médicale saura vous conseiller tout au long de votre projet.

Reconnue...

Lire la suite


Site : https://www.frm.org

Thèmes liés : recherche de beneficiaire d'assurance vie / beneficiaire d un contrat assurance vie / beneficiaire d un contrat d assurance vie / contrats d assurance vie en euros / beneficiaire d'assurance vie decede