Articles sélectionnés pour le thème : loi sur l assurance vie
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Convention collective nationale des praticiens-conseils du ...
Convention collective nationale des praticiens-conseils du régime général de sécurité sociale du 4 avril 2006
Sécurité sociale : praticiens-conseils du régime général
Brochure n° 3339
Mise à jour de la convention
Renumérotation d'articles
L'article 34 « Préavis » devient l'article 35 « Préavis ».
L'article 35 « Indemnité de licenciement » devient l'article 36 « Indemnité...
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succession espagne, droits de succession en espagne ...
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Thèmes liés : assurance vie pas de droit de succession / devis d assurance / assurance vie et droits de succession / assurance vie impots succession / assurance vie en cas de deces
Accusé d'enregistrement d'une carte grise : explications
Accusé d'enregistrement d'une carte grise : explications
Présentation des accusés d'enregistrement
Depuis la mise en place du nouveau système d'immatriculation (SIV), la carte grise originale est envoyée au domicile du titulaire en recommandé. Ce dispositif permet de vérifier l'adresse du titulaire du véhicule. Un accusé d'enregistrement est alors remis au titulaire du véhicule en...
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simulation-perp.com - Simulateur PERP
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Avec le développement des nouveaux moyens de communication et notamment d'internet, on ne compte plus les publicités vantant des placements miracles. Or l'histoire économique regorge de placements affichant des gains extraordinaires avant de plonger des familles dans la ruine. Bien qu'il existe des placements meilleurs que d'autres, [...]
Jeudi 08 juin 2017
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Le...
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Régularisation des avoirs à l'étranger : dernières ...
Médias
Régularisation des avoirs à l'étranger : dernières précisions
Par une circulaire ministérielle du 21 juin 2013, l'administration a fixé les atténuations applicables aux contribuables qui régularisent spontanément leurs avoirs étrangers non déclarés.
L'échange d'informations entre Etats devient la règle. La fraude fiscale est de plus en plus sanctionnée. Et la France a mis...
Date: 2018-04-05 12:25:01
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Gingras Avocats - Avocat spécialisé CNESST(CSST), RRQ ...
Accident de la route
Vous avez été victime d'un accident de la route ? Nous pouvons vous aider.
La Société de l'assurance automobile du Québec (SAAQ) est l'organisme administratif qui indemnise les victimes d'accident de la route.
Une personne accidentée a trois ans pour déposer une réclamation à la SAAQ. Bien compléter cette demande d'indemnisation avec un avocat spécialisé auprès...
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http://www.gingrasavocats.com
Thèmes liés : societe de l'assurance automobile du quebec / societe de l assurance automobile du quebec / societe d'assurance automobile du quebec emploi / societe d assurance automobile du quebec / societe de l'assurance automobile
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Assurance scooter un tarif moins cher
Pour aller à l'essentiel, notre tarif reste une des meilleure offre de prix du web, avec un excellent rapport qualité prix par rapport aux différentes offres, que vous pouvez trouver en ligne. Pour vous donner une idée, il vous suffit tester notre offre assurance scooter pas cher vous...
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Thèmes liés : prix assurance scooter 50 pas cher / prix de l assurance d un scooter / assurance scooter en ligne pas cher / souscrire un contrat d'assurance vie en ligne / souscrire un contrat d assurance vie
Caisse de pension - AXA
Départ à la retraite
Caisse de pension
Bienvenue sur la page d'AXA relative aux caisses de pension. Vous trouverez ici les principales informations sur la prévoyance professionnelle: vous découvrirez par exemple ce à quoi vous devez veiller pendant votre activité professionnelle, notamment en cas de changement d'emploi ou de situation familiale. Vous saurez aussi comment utiliser le capital...
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axa.ch
Pret travaux - Courtier immobilier, courtier pret ...
Lettres types Questions fréquentes Lexique du crédit conso
Le prêt travaux pour financer votre projet
Pour le financement de votre projet travaux, vous pouvez avoir recours à un crédit travaux classique ou immobilier en fonction du coût de vos travaux.
Afin de vous aider à y voir clair parmi tous les moyens de financer vos projets, Empruntis a répertorié les principales questions que...
Site :
https://www.empruntis.com
Le Réseau juridique du Québec: Le contrat de travail
1.6.1 Le contrat à durée indéterminée
Comme son nom l'indique, le contrat à durée indéterminée régit une relation de travail dont la date de fin n'est pas fixée à l'avance par les parties. L'une ou l'autre des parties à un tel contrat peut donc y mettre fin en donnant à l'autre un délai de congé (préavis) d'une durée raisonnable. Ce délai de congé, sur lequel nous...
Date: 2018-04-16 16:45:38
Site :
avocat.qc.ca
Thèmes liés : contrat d assurance non vie / droit a l'assurance maladie ont pris fin / resiliation de contrat d assurance vie / resiliation d un contrat d assurance vie / exemple contrat d assurance vie
Récupération de points retraites pour une épouse de ...
1 message(s) , Inscription le 03/11/2012
Bonjour,
Je vais essayer d'être claire . Ma mère a travaillé avec mon pére sans être déclarée pendant 10ans . Elle était vendeuse et a signé pour l'achat du commerce ce qui prouve qu'ils étaient 2 mais n'étaient pas déclaré salariée et pour le coup la retraite ne lui compte pas ses dix ans .
Apparemment on entends qu'une réforme existe pour...
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Thèmes liés : taux d'interet de l'assurance vie / contrat d assurance en cas de deces / evolution des taux d interet assurance vie / meilleur taux d assurance vie / taux d'interet assurance vie 2014
Assurance Sport et Loisirs
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AssurMix est un courtier d'assurance spécialiste de l'assurance ski et sports en Europe. (Loisirs, compétitions amateurs, hors-piste / sports extrêmes). AssurMix est un créateur de produits d'assurances dans le domaine du sport, voyage, annulation, et produits affinitaires (Ski,...
Site :
https://www.assursport.fr
Thèmes liés : souscription d un contrat d assurance vie / produit d'assurance non vie / attestation d'assurance responsabilite civile vie privee / contrat d assurance non vie / courtier d assurance entreprise
Assurance ski - meilleur devis pour carte assurance neige ...
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Livret A 2018 : le taux du Livret A, bientôt plus bas que ...
Qu'est-ce qu'un Livret A ?
Voici les principales caractéristiques du livret A :
En résumé : le livret A est un livret d'épargne, concurrent de l'assurance-vie et du PEL , pouvant être ouvert auprès d'une banque et versant un intérêt de 0,75% exonéré d'impôts. Ce n'est pas un compte-courant et ne dispose pas de chèque mais il permet d'effectuer un virement vers un autre compte.
Taux du...
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Assurance-emploi et les différents genres de rémunération ...
Indemnités pour un accident de travail ou une maladie professionnelle
Ce que vous devez savoir
Les rémunérations payées ou payables par votre employeur à la fin de votre emploi, pendant que vous recevez des prestations ou au cours d'une période antérieure de prestations pendant laquelle vous avez reçu des prestations ont généralement une incidence sur le paiement de vos prestations. De...
Date: 2018-04-24 06:30:25
Site :
https://www.canada.ca
Thèmes liés : assurance maladie offre d emploi / taux d'interet de l'assurance vie / exemple contrat d assurance vie / regime general d'assurance maladie / regime general d assurance maladie
PEE 2018 : Mise en place, transfert d’épargne salariale ...
PEE 2018 : Mise en place, transfert d'épargne salariale PEE PERCO
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Accueil >> Entreprise >>
Plan d'Epargne Entreprise PEE PERCO 2018 : Pourquoi et comment bien mettre en place un nouveau plan d'épargne salariale dans votre entreprise, ou transférer un existant PEE ou PEI et PERCO ou PERCOI ?
Chef d'entreprise, profession libérale, entrepreneur, startuper, notre cabinet de gestion de...
Site :
http://calci-patrimoine.com
Pret personnel | Empruntis
Pret personnel
Prêt personnel : Comparez les offres
Sous son appellation un peu technique, le prêt personnel constitue tout simplement une forme de prêt à la consommation au même titre que le crédit renouvelable et le crédit affecté. Sa particularité ? La souplesse. Cette solution de financement est adaptable à tout type de projet.
Nous répondons aux questions complémentaires que...
Site :
https://www.empruntis.com
CMU ou bien LAMAL, que faut-il choisir pour un frontalier ...
CMU ou LAMal, que dois-je choisir ? Le mini guide pour le nouveau frontalier
07/12/17
« La LAMal coûte chère ! », « La CMU c'est de l'arnaque » Voilà le genre de phrases que l'on peut entendre dans la zone frontalière mais qu'en est-il vraiment ? Toute personne commençant une nouvelle activité sur Suisse doit choisir entre l'assurance maladie côté Français avec la fameuse CMU,...
Site :
https://www.telexoo.com
Estimation espérance de vie résiduelle
Asie
Pacifique
Survolez un pays avec votre souris pour voir le détail de l'espérance de vie, le nom du pays et son drapeau.
Conseils simples pour améliorer votre longévité
Santé :
Ne subissez pas la fumée des autres
Ne vous droguez pas
Lavez-vous les mains avant de manger et après être passé aux toilettes
Consultez un docteur si vous êtes malade
Protégez-vous avec un préservatif lors...
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http://mon-convertisseur.fr
Thèmes liés : taux d'interet de l'assurance vie / taux d'interet assurance vie 2015 / taux d'interet assurance vie 2014 / taux d'interet d'une assurance vie / taux d interet assurance vie
Les Calculettes Financières - Revue fiduciaire
Le simulateur de rente viag�?re
Le simulateur d'IR
Il permet d'estimer l'imp�?t sur les revenus de l'exercice courant et de l'exercice précédent en intégrant les nouveautés des derni�?res lois de finances. Un calcul sur les exercices fiscaux antérieurs est également possible.
Il calcule de mani�?re globale ou détaillée, selon le choix de l'utilisateur, le revenu net imposable et...
Site :
http://revuefiduciaire.grouperf.com
Thèmes liés : simulation de placement d assurance vie / taux d assurance vie / taux de l'assurance vie en 2017 / taux de l assurance vie / comparatif taux rendement assurance vie
Avantages et inconvénients de la reconnaissance en ...
Avantages et inconvénients de la reconnaissance en Accident du Travail ou Maladie Professionnelle. [version 2.12 du 14/10/2012]
[Ancienne version 2.10 du 07/05/09]
mercredi 22 avril 2009
Les conséquences sociales d'un accident du travail et surtout d'une maladie professionnelle peuvent être graves : difficulté de reclassement, perte d'emploi, chômage....
"Docteur, je suis exposé au bruit...
Date: 2018-04-24 08:10:18
Site :
http://web.fdn.fr
Thèmes liés : taux d'interet de l'assurance vie / assurance accident de travail et maladie professionnelle / assurance maladie declaration accident de travail / taux cotisation d'assurance maladie sur retraite / assurance maladie taux accident travail
Assurance-vie : vers un rendement négatif des fonds en euros
Effet de ciseau pour les contrats d'assurance vie à capital garanti. Les fonds en euros voient leur rendement baisser alors que l'inflation se hisse déjà à 1 %.
« Les fonds d'assurance-vie en euros vont entrer dans une ère de rendement net d'inflation négatif, estime Cyrille Chartier-Kastler président du cabinet de conseil Facts & Figures et fondateur du site internet Good Value for...
Site :
https://www.lesechos.fr
Minimex - FUNDP
(Il n' y a pas de jurisprudence)
1.4.1.2. Les ressources disponibles
Les allocations familiales perçues par le demandeur du minimex et à son seul profit sont prises en considération pour le calcul de ses ressources [68] .
Les allocations de chômage doivent être prises en considération pour l'octroi du minimex [69] , peu importe que ces allocations fassent l'objet d'une saisie [70]...
Date: 2005-05-23 06:37:45
Site :
http://www.dfls.be
Thèmes liés : taux d'interet de l'assurance vie / demande d'avance sur contrat assurance vie / demande de resiliation d'un contrat d'assurance habitation / resiliation d'un contrat d'assurance habitation suite vente / assurance vie frais d'entree
Soutenance de thèse de Doctorat : Dr. Alaye Diah remercie ...
Le samedi 13 janvier 2017, la salle de la pharmacie 3 a abrité la soutenance de thèse d'Alaye Diah pour le grade de docteur en pharmacie. Le thème était : "Rôle et responsabilité du pharmacien dans la mise en oeuvre de la politique de l'Assurance maladie obligatoire (Amo) au Mali". Un thème traité pour la première fois par un étudiant et qui a été proposé pour prix de thèse et...
Site :
http://malijet.com
Thèmes liés : medecin conseil de l assurance maladie / loi sur l assurance vie / droit a l'assurance maladie / cours sur l assurance maladie / droit a l assurance maladie
La scolarité - Ajd
Examens, concours : le temps majoré
Les personnes ayant une maladie les empêchant de présenter les épreuves de l'examen dans les meilleures conditions, vont bénéficier d'un aménagement préconisé par le médecin.
Au moment de l'inscription, le candidat ou la famille, selon l'âge, peut solliciter un aménagement des conditions d'examen, conformément aux dispositions du décret n°...
Date: 2018-04-24 09:58:05
Site :
http://www.ajd-diabete.fr
Thèmes liés : medecin conseil de l assurance maladie / attestation de droits a l'assurance maladie personnelle / attestation de droits a l'assurance maladie / attestation de droit a l assurance maladie / droit a l'assurance maladie
Handicap : aides, droits et lieux ressources – Paris.fr
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Le médiateur de la Ville de Paris
Le médiateur de la Ville de Paris examine toutes les réclamations des usagers qui rencontrent un litige avec les services publics parisiens. Il est également compétente pour intervenir dans le cas de litiges avec des organismes comme la MDPH. Elle instruit ces dossiers en toute impartialité et propose autant que possible une solution de...
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Carte vitale pour les retraités français vivant à l ...
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Carte vitale pour les retraités français vivant à l'étranger
« Les retraités français de l'étranger disposent d'un droit permanent à l'Assurance maladie et peuvent, en conséquence, voir leurs dépenses de santé prises en charge lors de leurs séjours temporaires en France. La qualité de...
Inscription au Tableau Ordinal et au fichier ADELI ...
Textes règlementaires et textes utiles
Inscription au Tableau Ordinal et au fichier ADELI
Pour toute infirmière, cadre infirmier, infirmière spécialisée, directeur des soins, l'obligation d'inscription ordinale a pris effet le 1er octobre 2009, après le premier appel à cotisation de l'ONI. Depuis, il appartient à l'employeur de s'assurer que ces professionnels remplissent les conditions...
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L'assurance maladie va prendre en charge la ... - SYNERPA
Syndicat National des Établissements et Résidences Privés pour Personnes Âgées
Plateforme 2017-2022
L'assurance maladie va prendre en charge la télémédecine en Ehpad
31/10/2017
La téléconsultation médecin traitant en EHPAD et la télé-expertise dossier traitant peuvent, désormais, être facturée à l'Assurance maladie.
En effet, l'inscription de ces deux actes à la nomenclature...
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http://www.synerpa.fr
En cas de décès du partenaire, le pacs ne vaut pas le mariage
En cas de décès du partenaire, le pacs ne vaut pas le mariage
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Caroline de Francqueville
En cas de décès, les règles sont inégales entre mariage et pacs. Des précautions s'imposent pour les partenaires pacsés.
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Caroline de Francqueville
Au fil des évolutions législatives, le droit des partenaires pacsés tend à se rapprocher de celui des...
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Quid du taux d'intérêt garanti de votre assurance-groupe ...
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Quid du taux d'intérêt garanti de votre assurance-groupe ?
Sous réserve du droit d'évocation du Ministre de l'Économie, la Banque Nationale de Belgique avait décidé mi-octobre d'abaisser le taux de référence maximum de 3,75 à 2 % pour les contrats d'assurance-vie de longue durée, ceci à compter du 1er janvier 2013. En d'autres termes, les assureurs devaient, à compter de...
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Assurance collective | Syndicat de la fonction publique et ...
Sépaq - Parc Aquarium du Québec : Croix Bleue;
SOPFIM : L'essentiel plus - La Capitale.
Assurance auto et habitation
Le SFPQ possède une entente de partenariat avec SSQauto en matière d'assurance auto et habitation. En tant que membres et personnes cotisantes du SFPQ, vous profitez de rabais de groupes avantageux et de privilèges distinctifs.
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Accueil parascolaire dans votre canton - vaudfamille.ch
Accueil parascolaire dans votre canton
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Accueil d'enfants avant l'école, au moment du repas et après l'école dans les différents cantons romands.
Attention, chaque canton fonctionne de façon différente. Vous trouverez plus bas, les principales caractétistiques de chacun des cantons
Canton de Vaud
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Credit professionnel : le meilleur du credit pro ...
Le Gouvernement soutient le développement du microcrédit
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Un crédit professionnel est spécifiquement conçu pour financer un investissement professionnel, qui peut être matériel (machines, véhicule, locaux...) ou immatériel (besoin en fonds de roulement, fonds de commerce...). Il s'adresse exclusivement aux petites et moyennes entreprises et...
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Constructeur de maison individuelle, optez pour la bonne assurance !
La loi française réglemente strictement le cadre des constructeurs de maisons individuelles. Cela vous concerne si :
Vous avez un Contrat de Constructeur de Maison Individuelle (CCMI). Vous engagez des travaux sur un terrain qui vous appartient, et vous vous chargez donc des travaux de mise hors d'eau (couverture et...
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Modèle de lettre gratuit : Lettre de résiliation - Merci ...
Lettre de résiliation abonnement fitness park
Les salles de sport Fitness Park proposent des contrats d'abonnement avec une période initiale d'engagement de 12 mois. Ensuite, votre abonnement Fitness Park est renouvelé de manière tacite chaque mois. Si vous souhaitez résilier votre abonnement Fitness Park, vous pouvez donc être dans trois cas de
Lettre résiliation abonnement internet...
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Facture Auto Entrepreneur - Logiciel GRATUIT de facturation
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Quel modèle de facture auto entrepreneur et micro entrepreneur en ligne ?
Quel que soit le domaine d'activité, l'auto entrepreneur et micro entrepreneur doit attacher une attention particulière à l'élaboration de sa facturation. Un certain nombre de...
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Retraite Madelin - Comparez 2193 contrats d'Assurance vie
- les caractéristiques et les rendements de 8 contrats Madelin à points.,
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Riviera MultiFinance est un cabinet de Conseil en Gestion de Patrimoine, Membre de l'Anacofi CIF. Situé à Cannes (Côte d'Azur), ce cabinet de Conseil en Investissements Financiers (CIF), est destiné exclusivement à la clientèle privée française et internationale, à la recherche d'un service professionnel sur mesure.
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Stéphane Chamouret est français, né en 1971....
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L'investissement locatif, grand perdant du PLF 2018
03 Octobre 2017
Le gouvernement a présenté hier le projet de loi de finances 2018 . De nombreuses réductions d'impôt sont prévues : allègement de l'impôt sur les sociétés, baisse des cotisations sociales des salariés, hausse de la prime d'activité... Cependant, l'investissement locatif semble être le...
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La loi sur les droits du conjoint survivant : une loi ...
divorce non introduit ni condition d'un divorce remplie
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2e ordre après descendant et en concours avec eux
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Date: 2011-04-29 15:09:36
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Travailler avec des collaborateurs indépendants au lieu de ...
Accueil > Travailler avec des collaborateurs indépendants au lieu de salariés : ce qu'il faut savoir
Travailler avec des collaborateurs indépendants au lieu de salariés : ce qu'il faut savoir
15/09/2011
- Economique
La Belgique est sans conteste le pays de Magritte, du divin chocolat, des étés pluvieux et... des charges salariales élevées. Mais aussi d'un droit du travail souvent rigide....
Date: 2018-04-24 05:04:56
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Actualité & informations sur les domaines de la finance et ...
Comprendre la fiscalité dans l'univers de la bourse
15 avril 2018 | 0 Comments
Lorsqu'on parle de fiscalité en rapport à la bourse, plusieurs termes sont employés. Compte-titres, plus-value, PEA, dividendes, actions, etc. Voici quelques [...]
Le marché de l'immobilier repart à la hausse à Caen
11 avril 2018 | 0 Comments
Volume de transactions record, taux toujours plus bas... Avec des prix...
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Assurance Scooter en Ligne - 123ASSURANCE.COM
Assurance Scooter en Ligne
Comparez en quelques clics nos meilleures solutions d'assurance scooter !
Spécialiste de l'assurance scooter depuis plus de 18 ans www.123assurances.com vous permet d'établir en ligne votre devis d'assurance 2 roues en 3 clics afin de vous permettre de trouver une assurance scooter par chère et de qualité souscrite auprès des meilleures compagnies...
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C F E | Caisse des Français de l’Etranger
Dois-je, comme en France, choisir et déclarer un médecin traitant ?
ors de vos séjours en France, en tant qu'assuré CFE vous n'êtes pas concerné par les dispositions relatives au parcours de soins. Vous n'avez donc pas à choisir de médecin traitant, ni à le consulter avant une visite chez un spécialiste.
Je souhaite me faire soigner en France, la CFE rembourse t-elle les rapatriements...
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cfe.fr
Convention collective, Arrêt de travail : Notariat
Nouvelle convention collective nationale du notariat du 19 février 2015 (Accord du 19 février 2015 portant actualisation et consolidation de la convention nationale du notariat du 8 juin 2001)
Notariat
Nouvelle convention collective nationale du notariat du 19 février 2015
Titre VI Maladie. - Maternité. - Adoption
Garantie de salaire
En vigueur non étendu
20.1. Sous réserve des dispositions...
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http://maconvention.fr
Travailler au Luxembourg: Avantages & Inconvénients ...
Travailler au Luxembourg et vivre en France, c'est ce que font beaucoup de frontaliers. Pourquoi ?
Parce que les salaires sont plus importants,
Parce que dans certaines branches il y a des offres emploi qu'on peine à trouver en France
Parce que les perspectives d'évolution sont réelles dans de nombreux secteurs : restauration, sécurité, informatique, santé, finance...
Les frontaliers, et...
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http://www.placersonargentauluxembourg.com
Thèmes liés : contrat d'assurance vie luxembourgeois avantages / l'assurance vie au luxembourg / frais d'entree assurance vie comparatif / assurance responsabilite civile vie privee / assurance vie frais d'entree
I. Principe de solidarité fiscale ... - bofip.impots.gouv.fr
Version en vigueur du 14/10/15 à aujourd'hui.
2015-10-14T18:19:34.000+02:00
CTX - Décharge de responsabilité solidaire - Principe de solidarité fiscale et conditions à satisfaire pour l'octroi de la décharge
I. Principe de solidarité fiscale entre époux et partenaires liés par un PACS
1
Le principe de solidarité fiscale est posé par le I de l' article 1691 bis du code général des...
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http://bofip.impots.gouv.fr
Renégocier son prêt immobilier | Meilleurtaux.com
Rappel des conseils
Utilisez cette calculatrice pour vérifier si une opération de renégociation de votre crédit immobilier actuel serait optimale ou non. En prenant en compte les différents frais liés au rachat de votre prêt (indemnités de remboursement anticipé, frais de nouvelle garantie, etc) vous pourrez vérifier si vous ferez des économies sur le coût total de votre crédit...
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http://www.meilleurtaux.com
Thèmes liés : taux d'interet de l'assurance vie / assurance deces pret immobilier taux / taux d'interet assurance vie 2015 / remboursement assurance vie pret immobilier / taux d'interet assurance vie 2014
Comparer ses contrats d'assurance - Economiser et ...
Olivier G + / octobre 18, 2013 / Budget au quotidien / Permalink
Dans ce nouvel article, je vous propose d'effectuer un petit tour d'horizon de nos différents contrats d'assurance, et plus spécifiquement, de la démarche à entreprendre pour les comparer. Qu'il s'agisse de l'assurance automobile et/ou moto, de l'assurance habitation, responsabilité civile, ou celle relative à la...
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