Articles sélectionnés pour le thème : droit a l'assurance maladie
→ 937 articles
Voir également 48 Vidéos pour ce thème
Quelle est la mutuelle la plus avantageuse en Belgique ...
Citer
» 23 Avril 2018, 11:28
Je cherche aussi des avis pour choisir une mutuelle en Belgique. Je vais m'y installer prochainement. J'ai l'impression qu'il y en a 5 grandes (socialiste, chrétienne, libre, neutre et libérale), ça aide déjà pour faire son choix. Je vais donc demander des devis et étudier le type de couverture santé que chacune propose. Le tarif des cotisations a l'air plus...
Site :
http://forum.sports-sante.com
Thèmes liés : carte europeenne d'assurance maladie lmde / demande carte europeenne d assurance maladie / carte europeenne d'assurance maladie / carte europeenne d assurance maladie / consulter les remboursement de l assurance maladie
Licenciement : calcul de l’indemnité légale : 13-04-2010 ...
Sauf en cas de faute grave ou lourde, en cas de licenciement d'un salarié en CDI, il faut comparer l'indemnité légale de licenciement et l'indemnité conventionnelle puis, selon les situations, retenir la plus favorable au salarié. Voici un rappel des conditions de versement et des règles de calcul de l'indemnité légale de licenciement.
Droit social | Le 13 avril 2010
L'indemnité légale...
Site :
http://www.batiweb.com
Thèmes liés : assurance accident de travail et maladie professionnelle / assurance maladie service accident de travail / assurance maladie accident de travail / caisse d assurance maladie des non salaries / convention collective assurance arret maladie
Déclaration de revenus 2042 : notice explicative complète.
les heures supplémentaires et complémentaires
les vacations
les congés payés
les pourboires
les indemnités journalières de Sécurité Sociale : maladie (de courte durée), maternité, accident du travail (imposables à 50 % depuis 2010) ...
les avantages en nature : repas, logement, voiture, ordinateur, ...
les allocations spécifiques de conversion
Rémunérations, indemnités et...
Site :
http://impotsurlerevenu.org
Les métiers - Ajd
Les métiers
Le diabète peut avoir une incidence plus ou moins importante sur la vie professionnelle. Compte tenu des contraintes du traitement et des risques que peut représenter une hypoglycémie inopinée par exemple, certains métiers sont déconseillés, voir interdits aux personnes qui ont un diabète. Quand on cherche à bâtir un projet professionnel, il est parfois difficile de...
Date: 2018-04-24 09:58:01
Site :
http://www.ajd-diabete.fr
Thèmes liés : attestation d'assurance maladie carte vitale / carte d assurance maladie vitale / attestation d'assurance maladie securite sociale / caisse d assurance maladie des non salaries / caisse primaire d assurance maladie recrutement
Croisières Grèce - Croisière dans les îles grecques - Crète
Renseignez l'adresse e-mail du destinataire ci-dessous.
Ajouter un destinataire (Optionnel) +
C'est envoyé ! Le mail a bien été envoyé aux destinataires validées ci-dessous. Merci.
Non envoyé ! Les adresses email ne sont pas valides.
Non envoyé ! Une erreur est survenue lors de l'envoi, merci de réessayer ultérieurement.
Vie privée préservée Cette action n'entraine pas la collecte de...
Site :
https://voyages.carrefour.fr
Thèmes liés : demande carte europeenne d assurance maladie / carte europeenne d'assurance maladie / carte europeenne d assurance maladie / carte d assurance maladie / caisse national d'assurance maladie france
Profession photographe - UPP-auteurs.fr, le site de l ...
Affiliation Agessa
Faire une déclaration de BNC (2035) et avoir une assiette sociale (bénéfice + 15 % ) égal ou supérieur à 900 fois le taux horaire du SMIC (8 649 euros - au 1er Juillet 2015), au cours d'une année civile. Demandez à l'Agessa le seuil exact chaque année.
Demander son affiliation auprès de l'Agessa (bénéficier de la couverture de la sécurité sociale des...
Site :
http://www.upp-auteurs.fr
Thèmes liés : attestation d'assurance maladie securite sociale / l'assurance maladie securite sociale / caisse primaire d assurance maladie cpam horaires / caisse primaire de l assurance maladie / caisse primaire d'assurance maladie (cpam) de paris
Assurance maladie en ligne, Ameli.fr, Mon compte Ameli ...
L'objectif de ce nouveau service est de vous guider sur le site Ameli.fr , à trouver les informations sur vos...
Site :
https://www.youtube.com
Thèmes liés : ameli assurance maladie en ligne / l'assurance maladie en ligne / assurance maladie en ligne / droit a l'assurance maladie / droit a l assurance maladie
Accès Santé | MGEN.FR
Accès Santé
Accès Santé, l'offre dédiée ACS
A compter du 1er juillet 2015, l'Aide à la Complémentaire Santé (ACS) est soumise à l'adhésion à une offre référencée par le Ministère de la Santé.
MGEN et 11 autres mutuelles se sont mobilisées au sein de l'Association ACS-P* pour proposer l'offre désormais sélectionnée «Accès Santé».
Les bénéficiaires du dispositif ACS...
Site :
https://www.mgen.fr
Thèmes liés : adresse caisse d assurance maladie / caisse d assurance maladie / attestation d'assurance maladie cpam / attestation d'assurance maladie securite sociale / attestation d'assurance maladie assura
Contrat de Prévoyance de base - Wafa Assurance Maroc
Contrat de Prévoyance de base
Contrat de Prévoyance de base
Une assurance prévoyance de basevous garantit une couverture totale en cas de maladie, décès ou invalidité.L'assurancevous couvre vous et vos proches en toutes circonstances. Si vous cherchez une protection optimale pour vous et votre famille, une assurance prévoyance de baseest l'assurancequ'il vous faut.
Avec un Contrat de Prévoyance de base, protégez ceux qui vous sont chers !
Les caractéristiques d'une assurance prévoyance de...
Site :
http://www.wafaassurance.ma
Thèmes liés : contrat d assurance en cas de deces / assurance prevoyance deces / contrat d assurance deces / contrat d assurance maladie / contrat assurance maladie
Le service succession des banques, adresse, téléphone et ...
Quand et comment contacter le service de succession des banques ? Les adresses, les numéros de téléphone ? Des conseils ? Quels sont les prix des services de succession et des notaires ? Combien de temps d'attente ? Comment faire les démarches ? Et des astuces pratiques en commentaires.
Après un décès, les héritiers doivent contacter rapidement le service de succession des...
Date: 2018-04-24 04:17:38
Site :
https://www.rachatducredit.com
Paie Alsace Moselle : maintien de salaire - Rue de la Paye
Paie Alsace Moselle : maintien de salaire
Paie Alsace Moselle : maintien de salaire
Le droit local d'Alsace-Moselle est le résultat de l'histoire. Pendant les 47 années d'annexion par l'Allemagne (de 1871 à 1918) cette dernière a maintenu des dispositions françaises et en a étendu d'autres en vigueur dans les autres provinces de l'Empire. Le maintien de salaire fait partie de certaines...
Site :
https://www.gestionnaire-paie.com
Thèmes liés : contrat d assurance en cas de deces / droit a l'assurance maladie ouvert / l'assurance maladie securite sociale / financement de l'assurance maladie en allemagne / droit a l'assurance maladie
15 Contrôle des droits avant le départ à la (...) / CFDT ...
Répondre à ce message
# ^ Le 12 novembre 2017 à 14:39 , par Claude (CFDT Retraités)
Ce qu'on vous a dit est inexact. Vous pourrez contester votre retraite de base à tout moment. Voir fiche 5.
Ce guide de 66 fiches vous explique le calcul de la retraite pour vous aider à vérifier vos droits.
# 15 Contrôle des droits avant le départ à la retraite Le 10 novembre 2017 à 10:42 , par...
Site :
https://www.xn--cfdt-retraits-mhb.fr
Thèmes liés : taux cotisation d'assurance maladie sur retraite / caisse de retraite de l'assurance maladie / caisse de retraite de l assurance maladie / retraite de l'assurance maladie / retraite de l assurance maladie
L'ANSM, agence d'évaluation, d'expertise et de décision ...
Thérapeutiques, de diagnostic, diagnostic in vitro, des plateaux techniques, logiciels médicaux
Produits cosmétiques et de tatouage
Autres produits de santé
Biocides
L'ANSM développe plusieurs activités en France et pour le compte de l'Union européenne
l'évaluation scientifique et technique de la qualité, de l'efficacité et la sécurité d'emploi des médicaments et produits...
Date: 2018-04-24 08:14:18
Site :
http://ansm.sante.fr
Thèmes liés : assurance maladie professionnel de sante / assurance maladie sante / assurance maladie professionnelle / droit a l'assurance maladie / droit a l assurance maladie
Page d'accueil - CAVIMAC
Je simule ma retraite dès maintenant sur info-retraite.fr
28/02/2018
Vous pouvez désormais simuler votre retraite en ligne sur info-retraite.fr, le portail officiel de la retraite, et ce quel que soit votre âge. Suivez le guide. Lire la suite
Culte catholique romain : ouverture de la campagne de répartition des cotisations 2018-2019
19/02/2018
Collectivités modestes, vous pouvez bénéficier de la minoration de vos cotisations vieillesse et maladie. Téléchargez et complétez le dossier de demande de minoration des cotisations, et renvoyez-le au service Recouvrement avant le 27 avril 2018. Lire la...
Site :
https://www.cavimac.fr
Thèmes liés : retraite et d assurance maladie / droit a l'assurance maladie / l'assurance maladie en ligne / retraite de l'assurance maladie / droit a l assurance maladie
Espace patient du centre de références des maladies rares ...
Services aidant à gérer les conséquences professionnelles, administratives et financières
1- Assistante sociale du service :
Elle vous aide à gérer les problèmes liés à l'hospitalisation et l' après-hospitalisation : maison de convalescence, unités de soins de suite, organisation du maintien à domicile (hospitalisation à domicile, soisn infirmiers à domicile) et des aides ...
Site :
http://surrenales.aphp.fr
Thèmes liés : caisse nationale d'assurance maladie des professions independantes / caisse national d'assurance maladie des travailleurs salaries / caisse nationale d assurance maladie des travailleur salarie / caisse assurance maladie des profession independante / caisse national d'assurance maladie france
Aide à la complémentaire santé | Souscrivez votre mutuelle ...
L'Aide pour une Complémentaire Santé - ACS - a vu le jour à travers la loi du 13 Août 2004. Cette mesure est une aide pour l'acquisition d'une complémentaire santé.
Elle est destinée aux personnes qui ont des difficultés à cotiser pour une mutuelle et qui en même temps dépassent le seuil de ressources accepté pour bénéficier de la CMU - Couverture Maladie Universelle -...
Site :
http://www.aide-complementaire-sante.com
Thèmes liés : caisse d assurance maladie / attestation d'assurance maladie securite sociale / demande d'attestation d'assurance maladie en ligne / consulter mon dossier d assurance maladie / assurance maladie complementaire comparatif
Questions / Réponses : AVS - AS - AP - AMP - IDE - Page 2
Sujet: Re: Questions / Réponses : AVS - AS - AP - AMP - IDE
Mer 4 Mai - 19:43
Le secret professionnel. Qu'est-ce que c'est ?
Le secret professionnel réside dans l'obligation de ne pas révéler à des tiers des informations d'ordre médical ou privé concernant la personne soignée. Cette obligation trouve son origine dans le serment d'Hippocrate « Admis dans l'intimité des personnes, je...
Date: 2018-04-24 09:21:12
Site :
http://www.amoreutopia.net
Thèmes liés : assurance maladie professionnel de sante / assurance maladie declaration accident de travail / assurance accident de travail et maladie professionnelle / l'assurance maladie securite sociale / medecin conseil de l assurance maladie
Pension d'invalidité de veuve ou de veuf | service-public.fr
Accueil particuliers > Famille > Pension de réversion >Pension d'invalidité de veuve ou de veuf
Votre abonnement a bien été pris en compte.
Vous serez alerté(e) par courriel dès que la page « Pension d'invalidité de veuve ou de veuf » sera mise à jour significativement.
Vous pouvez à tout moment supprimer votre abonnement dans votre espace personnel.
Votre abonnement n'a pas...
REGIME SPECIAL DES CADRES ETRANGERS EN BELGIQUE - Fontaneau
WP Cumulus Flash tag cloud by Roy Tanck requires Flash Player 9 or better.
Rechercher pour :
REGIME SPECIAL DES CADRES ETRANGERS EN BELGIQUE
Article publié dans la Revue « Fiscalité Européenne et Droit International des Affaires » N° 141 (Année 2005)
Le régime particulier d'imposition des cadres étrangers a été prévu pour aider les entreprises et groupes internationaux qui...
Site :
http://www.fontaneau.com
Caisse Primaire D'assurance Maladie Du Bas Rhin - Sécurité ...
Retour aux résultatsAutres résultats à proximitéRetour
Caisse Primaire D'assurance Maladie Du Bas Rhin
Sécurité sociale
2 avenue Schweisguth 67600 Sélestat
Agrandir la carte
36 46Service 0,06EUR/ min + prix appel 36 46Service 0,06EUR/ min + prix appel
J'y vais
Ouvert jusqu'à 12h
Accueil sur rendez-vous uniquement.
Prendre rendez-vous en ligne sur notre site ou par téléphone au 36 46 (prix d'un appel local sauf surcoût imposé par certains...
Site :
https://fr.mappy.com
Thèmes liés : caisse primaire d assurance maladie cpam horaires / adresse de la caisse primaire d assurance maladie / caisse primaire d'assurance maladie (cpam) / caisse primaire d assurance maladie cpam / caisse primaire d assurance maladie en ligne
CSBR
Le Club de soccer du Bas-Richelieu (CSBR) tiendra sa période d'inscription annuelle pour sa Saison Été 2018 le jeudi 1er mars (18 h 00 à 21 heures), vendredi 2 mars (18 h 00 à 21 heures) et samedi 3 mars (9 h 00 à 15 h 00), au Centre culturel de Sorel-Tracy, 3015 Place des Loisirs, secteur Tracy. Les divisions de jeu U4 à Senior sont offertes.
Modalités/paiement: Par chèque (date...
Date: 2018-04-24 09:05:51
Site :
http://csbr.ca
Thèmes liés : carte d assurance maladie quebec / carte d assurance maladie / carte assurance maladie quebec / carte assurance maladie / cours sur l assurance maladie
FAQ | La Caisse Nationale de Sécurité Sociale
Non, l'immatriculation de chacun de vos salariés à la CNSS est une obligation légale. Le numéro d'immatriculation délivré par la CNSS à votre salarié est le moyen qui permet :
Son identification en tant qu'assuré social ;
L'enregistrement des déclarations de ses salaires ;
La sauvegarde de ses droits.
Vous êtes par conséquent tenu de :
Déclarer vos salariés, quelle que soit la...
Date: 2018-04-24 11:02:46
Site :
http://www.cnss.ma
Thèmes liés : demande d'affiliation au regime general de l'assurance maladie / caisse d assurance maladie des non salaries / l'assurance maladie securite sociale / assurance maladie regime general securite sociale / immatriculation au regime general de l'assurance maladie
Emplois : aide à domicile, aide-ménagère, aide soignant ...
Une couverture sociale complète (assurance en cas d'accident de travail et d'invalidité, chômage, assurance maladie, droits à la retraite, ...) et une mutuelle santé dont 50% de la cotisation de base est prise en charge par amapa.
Equipement et outils professionnels
Amapa met à votre disposition des tenues professionnelles et autres accessoires nécessaires pour exercer vos missions...
Site :
https://amapa.fr
Thèmes liés : offre d'emploi assurance maladie recrute / assurance maladie offre d emploi / retraite et d assurance maladie / assurance accident de travail et maladie professionnelle / assurance maladie service accident de travail
l’impôt sur le revenu (Cours résumé sur l’IR) - Tifawt
Accueil » Cours de Fiscalité » l'impôt sur le revenu (Cours résumé sur l'IR)
Màj le
Laissez un commentaire
l'impôt sur le revenu (Cours résumé sur l'IR)
Ce cours résume très brièvement les dispositions du Code Général des Impôts relatives à l'impôt sur le revenu. Il ne saurait remplacer les lois et règlements en vigueur (Disponibles sur les pages du présent portail sur le site...
Site :
http://www.tifawt.com
Québec : les infirmières et les infirmiers auront le droit ...
Scoop.it
Le règlement portant sur la prescription infirmière a été adopté par le gouvernement du Québec et il entrera en vigueur le 11 janvier 2016. Ce règlement vise les infirmières et infirmiers travaillant particulièrement en soins de proximité dans les domaines des soins de plaies, de la santé publique et des problèmes de santé courants.
« L'autorisation de prescrire pour les...
Site :
http://www.actusoins.com
Thèmes liés : regie de l'assurance maladie du quebec / regie de l assurance maladie du quebec / regie de l assurance maladie / cours sur l assurance maladie / l'assurance maladie en ligne
Contrat collectif — Wikipédia
Acte fondateur du contrat collectif[ modifier | modifier le code ]
Le contrat collectif peut résulter d'un accord de branche ou d'entreprise, d'un référendum ou d'une décision unilatérale de l'employeur.
L'accord de branche ou d'entreprise (voir accords collectifs en France ) est un acte juridique issu d'une négociation entre partenaires sociaux réalisée au niveau d'une branche...
Date: 2018-04-20 11:49:03
Site :
https://fr.wikipedia.org
Thèmes liés : contrat d'assurance vie collectif et individuel / contrat collectif d assurance sur la vie / difference contrat assurance vie collectif individuel / contrat assurance vie individuel ou collectif / contrat d'assurance vie individuel
Activité à l'étranger - Français du monde
20/03/2013 à 08:53
Il semble que la question qui se pose pour les francais ayant cotise en debut de carriere a la securite sociale et aux caisse complementaires pendant de nombreuses annee, mais qui finissent leur carriere a l'etranger pour finalement y prendre leur retraite en ayant choisi un regime local, et comment avoir acces a ce qui leur est du, la securite sociale ayant beneficie des...
Site :
http://www.francais-du-monde.org
Thèmes liés : carte europeenne d'assurance maladie / carte and europeenne and d assurance and maladie / demande carte europeenne d assurance maladie / carte europeenne d assurance maladie / carte d assurance maladie
Convention collective particulier employeur – Brochure JO ...
Vous aimez ? Partagez !
Convention collective particulier employeur
La convention collective des particuliers employeurs s'adresse aux particuliers qui emploient du personnel à leur domicile privé et ce sans but lucratif.
Les salariés concernés sont ceux employés à temps plein ou partiel afin d'effectuer tout ou partie des tâches de la maison à caractère familial ou ménager.
A noter que...
Date: 2018-04-24 07:38:35
Site :
http://www.dicotravail.com
Thèmes liés : convention collective assurance maladie niveau 6 / convention collective personnel assurance maladie / convention collective assurance maladie / droit a l'assurance maladie ont pris fin / contrat d assurance en cas de deces
Loi de finances 2018 : mesures et dates du PLF 2018
Loi de finances 2018 : mesures et dates du PLF 2018
Loi de finances 2018 : mesures et dates du PLF 2018
Mis à jour : 2 février 2018
Partagez
La loi de finances pour 2018 (LFI 2018) acte nombre d'engagements pris par le candidat Macron pendant sa campagne, avant son élection à l'Elysée. Tour d'horizon des mesures fiscales et autres dispositions du Budget de la France en faveur ou au...
C F E | Caisse des Français de l’Etranger
En tant qu'adhérent CFE, puis-je disposer d'une carte Vitale ?
Si vous êtes retraité du régime général, vous disposez d'une carte vitale pour tout remboursement de prestations en France (carte vitale délivrée par la Caisse primaire d'Indres et Loire). Vos demandes de remboursements pour des soins reçus en France doivent également être envoyées à cette Caisse. Plus d'informations sur...
Site :
cfe.fr
Athènes au départ de l'aéroport de Lille
Rejoignez Athènes depuis Lille avec les vols directs de la compagnie Aegean. Nouvelle liaison aérienne proposée à partir d'avril 2016.
Réservez dès maintenant vos billets Lille-Athènes en consultant le programme ci-dessous.
Langue : Grec
Décalage horaire : GMT + 2 heures (+ 3 heures en été)
Electricité : 220 V, 50 Hz
Temps de vol vers...
Site :
https://www.lille.aeroport.fr
Thèmes liés : carte europeenne d'assurance maladie / carte europeenne d assurance maladie / carte d assurance maladie / carte assurance maladie europeenne / carte assurance maladie
En quoi consiste le nouveau modèle de fiche de paie ...
Accueil professionnels > Ressources humaines > Rémunération >En quoi consiste le nouveau modèle de fiche de paie ?
Votre abonnement a bien été pris en compte.
Vous serez alerté(e) par courriel dès que la page « En quoi consiste le nouveau modèle de fiche de paie ? » sera mise à jour significativement.
Vous pouvez à tout moment supprimer votre abonnement dans votre espace...
Site :
https://www.service-public.fr
Thèmes liés : assurance accident de travail et maladie professionnelle / assurance maladie taux accident travail / assurance maladie service accident de travail / assurance maladie accident de travail / l'assurance maladie securite sociale
Ameli.fr : assurance maladie en ligne, les avantages du ...
Paperasse
Le site Ameli.fr ne date pas d'hier néanmoins cela ne fait pas bien longtemps que je l'utilise.
J'ai créé mon compte au moment de mon congé maternité, pour suivre le versement de mes Indemnités Journalières et depuis, je dois avouer que je suis devenue accro.
Petit tour d'horizon des fonctionnalités que j'utilise le plus souvent.
Un suivi des remboursements en temps réel
Le...
Site :
http://www.les-doigts-dans-le-nez.info
Thèmes liés : carte europeenne d'assurance maladie / carte europeenne d assurance maladie / attestation d'assurance maladie europeenne / carte d assurance maladie / commande carte europeenne assurance maladie
APICIL - assurance santé - complémentaire santé - Devis ...
APICIL COMPO
APICIL NEO
Avec ses gammes ALTO, COMPO ET NEO, il a su refléter dans ses garanties la solidarité, la transparence, l'humanisme, l'excellence et l'innovation. Fiez-vous à APICIL pour disposer de prestations santé très profitables et modulables avec un remboursement effectif dès la signature du contrat.
S'intéressant aux besoins de santé de ses adhérents, elle présente...
Site :
http://mutuelle.compareo.net
Thèmes liés : taux de remboursement assurance maladie / devis assurance complementaire sante / contrat d assurance non vie / assurance vie frais d'entree / frais d entree des assurance vie
Convention collective bâtiment ouvrier - JO 3193 - IDCC 1596
Maintien de salaire en cas d'arrêt de travail
Maternité et grossesse
En matière de maternité et de grossesse, la convention collective du bâtiment contient en son sein des dispositions plus favorables que la loi, notamment en ce qui concerne l'indemnisation et les pauses.
Indemnisation du congé maternité
Les salariées en congé maternité auront droit à un maintien de 100 % du dernier...
Date: 2018-04-24 07:10:46
Site :
http://www.dicotravail.com
Thèmes liés : indemnites journalieres de l'assurance maladie / indemnites journalieres maternite par l'assurance maladie / indemnites journalieres de l assurance maladie / indemnite transport assurance maladie / frais de transport assurance maladie
Le Site : Meilleurs Sites Internet, Top 100 Sites Web ...
Le Site
Le Site vous propose ici sa sélection des meilleurs sites internet, des sites les plus populaires. Classement des meilleurs sites web, des sites français les plus visités. Les plus beaux sites internet, les sites les plus consultés par ordre de popularité.
Top 100 sites internet les plus visités en France
1
Facebook (site le plus visité : réseaux sociaux)
Facebook.com
Créez un...
Date: 2018-01-16 03:46:01
Site :
http://www.lesite.com
Thèmes liés : offre d'emploi assurance maladie toulouse / assurance maladie offre d emploi / caisse regionale d assurance maladie d ile de france / meilleur produit d'assurance vie / caisse national d'assurance maladie france